Articles pour le thème »
contrat d assurance en cas de deces
2754 articles
Voir également 26 Vidéos pour ce thème
Conditions Générales | easyJet
PertinenceRangées 2 à 6 incluses
Sièges restants
Rangées 7 à 11 et 14 à 31 incluses
Vous aurez la possibilité d'acheter en ligne ou via notre service clientèle un siège sélectionné au préalable pour un prix forfaitaire comme indiqué sur la page Nos suppléments et charges . Le supplément pour le choix des sièges sera calculé sur la base du tarif applicable à la date d'achat du...
Site : easyjet.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d'assurance sante responsable / contrat d assurance deces / contrat d assurance vie en ligne
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée conclu ...
PertinenceChargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée conclu par une SCI familiale
Contrat mis à jour le 16/02/2012
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil...
Date: 2018-02-15 22:53:24
Site : http://www.droitissimo.comThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation
Pertinence1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE
Comment fonctionne le crédit renouvelable ?
Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...
Date: 2017-03-31 20:01:30
Site : conso.netThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / taux d'assurance pret consommation / assurance deces credit consommation / souscrire un contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance vie en ligne
Pret travaux - Nos conseils pour votre credit travaux
PertinenceTravaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...
Site : empruntis.com
Prévoyance | AGIPI
PertinenceVous souhaitez maintenir les projets de votre famille
En cas de décès, vous souhaitez assurer la sécurité de vos proches. Le contrat de prévoyance Cap, vous permet de prévoir des revenus adaptés aux besoins de chaque membre de la famille.
Pour les enfants : une rente éducation versée jusqu'à leur 26ème anniversaire, sans condition de poursuite d'études, ni de rattachement fiscal. La...
Site : agipi.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance perte d'autonomie axa / assurance perte d autonomie / assurance vie en cas de deces
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
PertinenceLes impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site : http://www.guidedesimpots.lu
Assurance maladies graves | Borealys Assurances maladie grave
PertinenceAssurance maladies graves - soumission en ligne rapide, économisez dès maintenant
Prévenir l'imprévisible !
Une assurance maladies graves peut vous aider à être mieux préparé, et alléger un fardeau qui est déjà difficile à porter. Une protection accessible offrant plusieurs avantages
Selon la Société canadienne du cancer, 2 Canadiens sur 5 seront atteints du cancer au cours de leur...
Site : https://borealysassurances.com
Thèmes liés : assurance vie invalidite maladie grave / assurance deces invalidite et maladie / assurance maladie en ligne / assurance vie deces maladie / assurance deces accident et maladie
Assurance-vie !! Attention danger. Détournement des ...
PertinenceComme vous le savez, je pense qu'il est désormais urgent de revoir vos patrimoines, de vous préparer au monde qui vient et qui risque de s'avérer assez peu « aimable » avec les mous et les indécis que, confort oblige, nous sommes tous plus ou moins devenus.
Je préconise une approche basée sur le concept du PEL Patrimoine Emploi et Localisation que je détaille chaque mois dans ma...
Site : http://www.economiematin.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance en cas de deces / comparateur d'assurance vie en ligne / assurance vie dirigeant d'entreprise / garantie deces contrat assurance vie
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
PertinenceSimulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site : simulationassuranceauto.org
Comparatif d'Assurance de pret maison,devis assurance ...
PertinenceTout sur la loi scellier . En plus de la réduction d'impôt, vous bénéficiez d'une défiscalisation immobilière spécifique de 30% sur votre revenu foncier imposable. Pour réduire les prélèvements fiscaux, retenez, la Loi scellier immobilier. La loi Scellier permet de maintenir les avantages de l'investissement immobilier. Nous vous proposons de recevoir la liste de...
Date: 2013-04-26 23:20:19
Site : http://www.assurancespret.coml’impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
PertinenceAccueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Laissez un commentaire
l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...
Site : http://www.tifawt.com
Guide Achat Vente Immobilier - Conseils sur Avendrealouer.fr
PertinenceEmprunt et crédit immobilier : la recherche d'un prêt
Lors de l'achat d'une maison ou d'un appartement, il est courant de faire appel à un crédit immobilier. Mais pour choisir un emprunt immobilier adapté à votre situation, il est primordial de vous renseigner au préalable. Comment monter votre dossier de demande de prêt immobilier ? Qu'est-ce que le PTZ+ ? Comment évaluer votre...
Site : avendrealouer.fr
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / taux d'assurance pret consommation / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / taux d'assurance pret immobilier moyen / taux d'assurance pret immobilier 2015
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
PertinenceMademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / resiliation contrat d'assurance auto suite vente / resiliation contrat d'assurance auto lettre type / resiliation de contrat d'assurance voiture modele
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
PertinenceCertificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site : https://www.ecartegrise.fr
Apple Renew - Recherche des modèles
PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site : https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / assurance que faire en cas d'incendie / devis gratuit d assurance
Apple Renew - Recherche des modèles
PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site : https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / assurance que faire en cas d'incendie / devis gratuit d assurance
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
PertinenceCNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site : http://blog.ojraweb.com
Thèmes liés : assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
PertinenceHUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Site : http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Simulation regroupement de crédit, rachat de crédit ...
PertinenceFaites votre demande en ligne
Prêt à tempérament non affecté
Le Taux Annuel Effectif Global fixe est de 9,99% (taux débiteur annuel actuariel fixe: 9,99%) pour un prêt à tempérament de 20 000 EUR, pour une durée de 60 mois. La mensualité s'élèvera à 420.71 EUR pour un montant total à rembourser de 25242.60 EUR.
Le Taux Annuel Effectif Global fixe peut différer suivant le montant...
Date: 2017-10-26 23:22:43
Site : http://www.crefibel.beThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance credit pret personnel / pas d assurance voiture / simulation credit voiture occasion / simulation rachat partiel contrat d'assurance vie
Taux des cotisations sur salaires au 1er janvier 2017 ...
PertinenceTaux des cotisations sur salaires au 1er janvier 2017
Taux des cotisations sur salaires au 1er janvier 2017
14 février 2017 4 Commentaires Par bulletin de salaire 16
Salaires et cotisations sociales 2017 : Article mis à jour
Les taux et assiettes des cotisations sociales sur les salaires en vigueur à partir du premier janvier 2017.
Taux et cotisations sociales et fiscales 2017...
Site : http://bulletinspaie.com
Thèmes liés : taux assurance maladie maternite invalidite deces / assurance deces invalidite et maladie / assurance deces maladie / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces securite sociale
Convention collective, Arrêt de travail : Notariat
PertinenceNouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015 (Accord du 19 février 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale du notariat du 8 juin 2001)
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015
Titre VI Maladie. - Maternité. - Adoption
Garantie de salaire
En vigueur non étendu
20.1. Sous réserve des dispositions...
Site : http://maconvention.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces accident et maladie / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d assurance vie en ligne
Trouver un conseiller en gestion de patrimoine ( CGP ...
Pertinencehttp://www.amf-france.org/Publications/Guides/Pedagogiques.html[...]
L'article 83 permet au bénéficiaire de profiter d'une retraite supplémentaire sous la forme d'une rente viagère, financée en totalité ou en partie par l'entreprise sur la base d'un taux de cotisation. Le contrat d'épargne salarial bénéficie par ailleurs d'un cadre fiscal et social avantageux aussi bien pour...
Site : https://www.kiwinance.com
FAQ - Espace-Emploi
Pertinence1. Suis-je assuré contre le chômage?
Presque toutes les personnes travaillant comme salariés en Suisse sont assurées obligatoirement contre le chômage. L'obligation de payer des cotisations est réglée par la loi sur l'AVS.
Les travailleurs indépendants ne sont pas assurés.
N'ont pas droit à l'indemnité, les salariés qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les...
Site : http://www.espace-emploi.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / devis gratuit d assurance / devis d assurance / assurance sante a l'etranger / l'assurance complementaire sante en france
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceLe sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.frThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance perte d'autonomie credit agricole / assurance perte d autonomie / caisse assurance maladie profession liberale / contrat d assurance logement
LégiMonaco - Textes non codifiés - Loi n. 1.235 du 28/12 ...
Loi n. 1.235 du 28/12/2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Journal de Monaco du 29 décembre 2000
Titre - Ier Des locaux concernés
Article 1er .- (Remplacé par la loi n° 1.256 du 12 juillet 2002 ; modifié par la loi n° 1.377 du 18 mai 2011 )
Les locaux à usage d'habitation construits ou...
Date: 2018-01-12 01:50:45
Site : http://www.legimonaco.mcThèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / prix d'assurance habitation
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site : http://www.fontaneau.com
Définition des concepts | Portail de la Fonction publique
PertinenceAccueil > Études & Statistiques > Définition des concepts
Définition des concepts - 04/02/2015
Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).
Tout ouvrir / Tout fermer
Accident de trajet
Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...
Site : fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Conditions Générales | easyJet
PertinenceRangées 2 à 6 incluses
Sièges restants
Rangées 7 à 11 et 14 à 31 incluses
Vous aurez la possibilité d'acheter en ligne ou via notre service clientèle un siège sélectionné au préalable pour un prix forfaitaire comme indiqué sur la page Nos suppléments et charges . Le supplément pour le choix des sièges sera calculé sur la base du tarif applicable à la date d'achat du...
Site : easyjet.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d'assurance sante responsable / contrat d assurance deces / contrat d assurance vie en ligne
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Rechercher pour :
LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site : http://www.fontaneau.com
https://www.chasse-assurances.com/fr/5364-estimation-assurance-chasse.html
Pertinence- 20 000 EUR en cas de DECES
- 100 000 EUR en cas d'INVALIDITE PERMANENTE TOTALE
(Réductible selon le degré d'invalidité)
Outre les exclusions communes prévues aux conditions générales, ne sont pas garantis :
Les accidents :
- du fait du suicide de l'Assuré ou occasionnés par : apoplexie, épilepsie, anévrisme, délire alcoolique (delirium tremens), maladie du cerveau ou de la...
Site : https://www.chasse-assurances.com
Thèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien / assurance chien de chasse sanglier / assurance chien chasse / assurance civile chien
Lexique du crédit immobilier | AB Courtage
Simulation gratuite
Lexique du crédit immobilier
Conditions suspensives, acte de vente, crédit à taux révisable... De nombreux termes spécifiques sont utilisés dans le cadre d'une vente immobilière. Ce lexique du crédit immobilier vous propose une définition des mots ou expressions les plus régulièrement utilisés. N'hésitez pas à le consulter et à télécharger gratuitement notre...
Site : http://www.abcourtage.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / vente d'un bien immobilier assurance / assurance d'un bien immobilier en indivision / assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier
Tarifs et cotisations du contrat d'assurance décès - Fape ...
PertinenceA compléter par les éléments ci-dessous pour une approche personnalisée :
Prix de l'urne funéraire (en cas de crémation),
Prix du cercueil et des accessoires,
Frais religieux liés à la cérémonie religieuse,
Frais de creusement liés au caveau,
Travaux de marbrerie
Pour évaluer de manière plus fine le budget que vous pourriez consacrer à votre prévoyance obsèques nous vous...
Date: 2017-10-06 14:35:54
Site : http://www.fape-obseques.comThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / cotisation assurance deces / assurance prevoyance capital deces / contrat assurance deces
Règlements et permis - Ville de Blainville
PertinenceAccueil Services aux citoyens Règlements et permis
Règlements et permis
Cette section fournit de l'information réglementaire sur divers sujets.
Pour obtenir de l'information supplémentaire sur les règlements d'urbanisme, les permis et les certificats, communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'aménagement durable du territoire .
Pour l'obtention d'un permis pour l'arrosage d'une...
Site : http://blainville.ca
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec heures d'ouverture / societe de l'assurance automobile du quebec changement d'adresse / regie de l'assurance automobile du quebec heure d'ouverture / assurance auto en cas d'incendie / devis d'assurance auto gratuit en ligne
X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...
Pertinence25 % pour 6 enfants,
30 % pour 7 enfants et au-delà.
Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.
Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euIII Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
PertinenceIII.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrat d assurance en cas de deces / assurance retraite chef d'entreprise / contrat d assurance deces
Guide personnalisé pour la liquidation d'une succession ...
PertinenceLa succession a-t-elle un ou des immeubles à transmettre aux héritiers?
La succession a-t-elle des biens meubles à transmettre aux héritiers (ex.: compte bancaire, certificat de dépôt, etc.)?
La personne décédée : caché 74
Avait un testament
Les héritiers sont-ils tous nommément identifiés dans le testament?
La personne décédée : caché 75
Avait un testament
Site : http://www.scriptalegal.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile du quebec / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces
Calcul budget immobilier : évaluer son prêt immobilier ...
Pour connaitre votre budget d'achat immobilier raisonnable, complétez les champs nécessaires au calcul.
Explications sur le mode de calcul
La mensualité est calculée selon vos revenus et crédits en cours avec l'objectif de ne pas dépasser les 33% d'endettement raisonnable. Vous pouvez modifier le taux d'endettement afin d'augmenter ou diminuer votre mensualité raisonnable.
La durée du...
Site : http://www.top-courtier.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / taux d'assurance pret immobilier / pret immobilier taux d assurance / remboursement assurance d'un pret immobilier / assurance d un pret immobilier
Assurance Pret Immobilier - Comparatif Pret Immobilier ...
PertinenceTout sur la loi scellier . En plus de la réduction d'impôt, vous bénéficiez d'une défiscalisation immobilière spécifique de 30% sur votre revenu foncier imposable. Pour réduire les prélèvements fiscaux, retenez, la Loi scellier immobilier. La loi Scellier permet de maintenir les avantages de l'investissement immobilier. Nous vous proposons de recevoir la liste de...
Date: 2013-04-26 23:20:19
Site : http://www.assurancespret.comQue faut-il savoir de la récente régionalisation du bail d ...
PertinenceA la demande de l'IPI, Me Gilles Carnoy, avocat au barreau de Bruxelles, nous propose son analyse de la nouvelle régionalisation du bail d'habitation à Bruxelles.
Cette note complète et précise vise à informer les agents immobiliers et à les aider à cerner ces nouveaux textes de loi.
INTRODUCTION
En Région de Bruxelles-Capitale, l'ordonnance du 27 juillet 2017 « visant la...
Site : ipi.be
Thèmes liés : attestation d'assurance logement etudiant / assurance habitation en cas d incendie / assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance d'un bien immobilier en location / resiliation contrat d'assurance habitation
Credit auto : Le meilleur du pret auto moins cher
PertinenceCrédit auto : trouvez le meilleur prêt pour votre voiture !
Avec Financementautomobile.fr, changer de voiture, c'est simple comme un jeu d'enfant. Avec les offres de crédit auto sélectionnées, vous bénéficiez d'un financement sur mesure et de conditions intéressantes, sans vous serrer la ceinture grâce à notre outil de simulation de crédit! Vous avez choisi la voiture qui...
Crédit auto - Comparateur prêt auto moins cher
PertinenceComparateur crédit auto, trouvez un prêt auto moins cher
Avec Financementautomobile.fr, changer de voiture, c'est simple comme un jeu d'enfant. Avec les offres de crédit auto sélectionnées, vous bénéficiez d'un financement sur mesure et de conditions intéressantes, sans vous serrer la ceinture grâce à notre outil de simulation de crédit! Vous avez choisi la voiture qui vous...
Site : http://www.financementautomobile.fr
Thèmes liés : assurance perte d'emploi credit auto / comparateur d'assurance auto pas cher / comparateur d assurance auto pas cher / assurance credit auto chomage / assurance credit auto cetelem
Le courtier gratuit avec les meilleurs taux de prêt
PertinenceLa fiscalité liée à l'achat d'un bien en construction
L'assurance crédit ne doit plus être considérée par les emprunteurs comme un coût supplémentaire imposé par les banques. Le législateur est intervenu afin de libérer le secteur de l'assurance de prêt tout en maintenant le niveau des garanties : la Loi LAGARDE du 1er Juillet 2010 puis la Loi HAMON du 17 mars 2014 ont été votées dans ce contexte de libération du...
Site : http://www.immofinances.net
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante gratuit / taux d assurance pret / simulation d assurance gratuit / simulation d'assurance / simulation d assurance
JPM-COPRO Accueil
Pertinencedu syndicat
AIDE pour les recherches
Glossaire 2000 Mots-clés et expressions Recherche Google
ACTUALIT�?S 25/09/2017
Voir à la suite les insertions et mises à jour
A propos des travaux du GRECCO
L'heure est venue d'admettre le vote par correspondance
Le GRECCO, piloté par M. Périnet-Marquet,...
Site : http://jpm-copro.com
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / contrat d assurance en cas de deces / assurance revente d'un bien immobilier / assurance d'un bien immobilier en location
Crédit personnel en ligne - Simulation de prêt | mozzeno.com
PertinenceLa plateforme mozzeno est développée par mozzeno services SA .
Exemple : Le Taux Annuel Effectif Global fixe : 2,69% (taux débiteur annuel actuariel fixe : 1,84%) pour un prêt à tempérament rénovation de 15.000,00EUR pour une durée de 48 mois et une classe de risque évaluée A. La mensualité s'élèvera à 329,75EUR pour un montant total à rembourser de 15.828,00EUR. Le taux annuel...
Site : https://www.mozzeno.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / taux d assurance pret / simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance en cas de deces
Tarifs, tarif du camping Mediterranée à Valras plage ...
Pertinence1... Le contrat est nominatif et ne peut être cédé.
2... Le montant du séjour est intégralement payable le jour de l'arrivée.
3... Les n° attribués pour les emplacements et les locations (HLL, mobil-homes) ne peuvent être que provisoires, la direction se garde le droit de les modifier à tout moment suivant les besoins de son planning.
1 seul véhicule est compris dans le prix de...
Date: 2017-03-31 22:34:40
Site : camping-le-mediterranee.comThèmes liés : remboursement assurance en cas d'incendie / contrat d assurance en cas de deces / tarif assurance responsabilite civile / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie
Votre prêt personnel aux meilleurs taux, simulez gratuitement
PertinenceChoix du montant et la durée ;
Montant identique à rembourser chaque mois ;
Argent sur votre compte très rapidement ;
Prêt sans justificatif d'utilisation ;
Prêt sans frais de dossier ;
Possibilité de déduction fiscale.
Un crédit personnel adapté à vos besoins
Si vous répondez aux conditions, nous pourrons vous proposer les meilleurs taux du marché ! Par ailleurs, nous travaillons...
Site : https://www.finday.be
Thèmes liés : assurance credit pret personnel / taux d'assurance pret consommation / assurance pret personnel / taux d assurance pret / resiliation assurance credit pret
Votre prêt auto et moto, simulez le gratuitement– Finday
PertinenceChoix du montant et la durée ;
Montant identique à rembourser chaque mois ;
Réponse rapide ;
Prêt sans frais de dossier ;
Possibilité de déduction fiscale.
Posez-vous les bonnes questions sur votre crédit auto
Pour faire un choix judicieux en matière de prêt voiture, il est indispensable de se baser sur plusieurs critères. Non seulement, vous devez connaitre le prix de la voiture...
Site : https://www.finday.be
L'Assurance Loyers Impayés - Location appartement de ...
PertinenceL'Assurance Loyers Impayés
Qu'est-ce que l'Assurance Loyers Impayés ?
L'Assurance Loyers Impayés, également appelée Garantie des Loyers Impayés (GLI), sécurise les revenus du propriétaire bailleur et le garantit contre les risques locatifs : loyers et charges impayés, détériorations immobilières, frais de contentieux (en défense et recours) voire parfois le départ prématuré du...
Site : https://www.locservice.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / garantie assurance logement / tarif assurance appartement location / garantie deces assurance / tarif assurance appartement locataire
Glossaires | Banque de France
PertinenceFichier tenu par la Banque de France pour tous les chèques impayés. Le fichier est alimenté par les banques. Le particulier peut le consulter pour connaître la situation de son inscription en s'adressant à la Banque de France.
Pour une interdiction d'émettre des chèques, la durée de l'inscription est de 5 ans au maximum et la régularisation de la situation peut intervenir à tout moment...
Site : https://www.ccsfin.fr
Que voulez-vous faire? - clpnet.com
PertinenceMerci de visiter le site de gestion des Sinistres de AXA
Nous comprenons que déclarer un sinistre puisse être intimidant, c'est pour quoi, AXA a simplifié le processus pour vous aider dans votre démarche.
Nous comprenons aussi qu'une décision rapide est importante pour vous et notre service en ligne de déclaration des sinistres a été prévu pour vous assister dans cette...
Site : https://www.clpnet.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance en ligne / devis d assurance en ligne / faire declaration assurance emploi en ligne