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assurance chef d'entreprise
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L'assurance et le créateur d'entreprise
PertinenceBibliographie
Extraits de l'exposé
[...] Durant ce stage, le Cabinet M.S. Assurances à Mont-Saint-Aignan m'a offert l'opportunité d'être intégrée au sein de son équipe, à ma plus grande satisfaction, en me permettant de parfaire mon expérience professionnelle et de compléter ma formation universitaire. A ce titre, je tiens à remercier tout particulièrement mes Maîtres de stage...
Site : https://docs.school
Devis véhicule professionnel AXA - axa-offroy-baudry.com
PertinenceInfirmière libérale, auto entrepreneur, chef d'entreprise... Votre devis en quelques clics !
Note d'information
Vous venez de créer une microentreprise et avez besoin d'un véhicule pour vos déplacements professionnels (livraisons, visites à...
Site : https://www.axa-offroy-baudry.com
Thèmes liés : axa assurance chef d'entreprise / devis d'assurance auto axa / devis assurance professionnelle axa / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
ProcédureAssurance - contrexpert.com
PertinenceLe cadre des opérations d'expertise-amiable-contradictoire
Il faut d'abord savoir que les assureurs associent les assurances pertes d'exploitation (PE) aux assurances dommages auxquelles elles sont rattachées (incendie, dégâts des eaux, ...). les difficultés proviennent surtout du problème de responsabilité : qui sera le fautif final ?... dont la compagnie devra indemniser en...
Date: 2012-10-17 07:27:09
Site : http://www.contrexpert.comThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance retraite chef d'entreprise / assurance rc chef d entreprise / traite d assurance incendie / contrat d assurance incendie
Quelle assurance chômage pour les dirigeants d'entreprises ...
PertinenceEconomisez sur tous vos achats chez + de 1.500 marchands
14 % des dirigeants seulement ont une assurance chômage, alors qu'en cas de cessation d'activité, elle peut permettre de conserver de 55 à 100 % de ses revenus, comme l'explique «le Parisien Economie».
Pour la plupart des dirigeants d'entreprise, perdre ses responsabilités revient à être privé de tout revenu. « Le régime...
Date: 2017-05-15 14:33:36
Site : http://www.leparisien.frThèmes liés : assurance chomage chef d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance prevoyance chef d'entreprise / assurance retraite chef d'entreprise
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
PertinenceEn matière d'assurance, si seules quelques couvertures sont obligatoires les PME et TPE ont souvent intérêt à souscrire des garanties complémentaires.
Getty Images
De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer...
Site : lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des ...
PertinenceAssurance entreprise du bâtiment : La multirisque des professionnels du BTP
Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des professionnels du BTP
Assurance entreprise du batiment | Assurance artisans du bâtiment
Assurance entreprise du batiment
Les entreprises du BTP travaillent dans un contexte où de nombreux évènements inattendus peuvent advenir : accidents corporels, malfaçon,...
Site : assurances-multirisques-professionnelles.fr
Thèmes liés : assurance des entreprise du batiment / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / compagnie d'assurance multirisque professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Agent Général d'assurance AXA - H/F - Pas de Calais 62
PertinenceAgent Général d'assurance AXA - H/F - Pas de Calais 62
Location 62-PAS-DE-CALAIS, France
Job details sector Sales and Distribution
Apply before Date not available
L'Agent Général d'Assurance AXA est un entrepreneur indépendant. Il est à la fois chef d'entreprise et conseiller en assurance.
Mission générale :
Entrepreneur Indépendant, autonome et responsable, vous mettez en oeuvre et...
Site : axa.com
Thèmes liés : axa assurance chef d'entreprise / assurance prevoyance chef d'entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
AXA | Agent Général d'assurance AXA - H/F - Lûre 70
PertinenceAgent Général d'assurance AXA - H/F - Lûre 70
Location 70-HAUTE-SAONE, France
Job details sector Sales and Distribution
Apply before Date not available
L'Agent Général d'Assurance AXA est un entrepreneur indépendant. Il est à la fois chef d'entreprise et conseiller en assurance.
Mission générale :
Entrepreneur Indépendant, autonome et responsable, vous mettez en oeuvre et managez...
Site : axa.com
Thèmes liés : axa assurance chef d'entreprise / assurance prevoyance chef d'entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Régime fiscal en Belgique — Wikipédia
PertinenceLes droits de succession sont dus, au décès d'un habitant du Royaume, sur l'ensemble des biens composant sa succession [16] .
Ces droits sont supportés par les héritiers, légataires et/ou institués contractuels, chacun pour ce qu'il recueille.
Les taux des droits de succession sont progressifs. Ils varient en fonction (i) de valeur de l'émolument reçu par chacun des...
Date: 2017-08-15 13:48:27
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit succession assurance deces / assurance vie chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
PertinenceLa responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
par FANNY PERRIN D'ARLOZ
Dirigeant de droit, vous devez répondre de vos actes et de leurs conséquences dans la gestion de votre entreprise, au risque d'engager votre responsabilité civile. Y compris à la suite du redressement ou de la liquidation judiciaire de votre société. Un principe qui s'applique tout...
Site : http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle avocat / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance vie chef d'entreprise
A quelle caisse êtes-vous rattaché - rsi.fr
PertinencePour leur retraite, les professions libérales restent affiliées à la CNAV PL (Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales) ou à la CNBF (Caisse Nationale des Barreaux Français).
Les professionnels libéraux domiciliés dans les DOM sont rattachés aux caisses RSI des DOM (Antilles et la Guyane et Réunion).
Travailleurs non salariés de la navigation...
Site : https://www.rsi.fr
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance retraite chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Les assurances-vie ne sont plus insaisissables
PertinenceNos partenaires
Les assurances-vie ne sont plus insaisissables
Désormais le fisc peut faire saisir des contrats d'assurance-vie pour des dettes d'impôt. À la suite d'une condamnation pénale, une confiscation peut aussi avoir lieu. Les contrats d'épargne retraite ne sont pas concernés.
« Le sujet met mal à l'aise dans la profession », avoue, embarrassé, le responsable d'une compagnie...
Site : http://www.planete-patrimoine.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance vie chef d'entreprise / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat assurance vie entreprise / contrat d assurance deces
Assurance Protection Juridique - assurance-professionnelle.be
PertinenceAssurance Protection Juridique
Assurance Protection Juridique
Dans le monde de l'entreprise, un litige est vite arrivé. Des situations qui peuvent devenir coûteuses : consulter un avocat pour connaître ses droits, l'engager en cas de poursuites, régler les frais de justice... L'assurance protection juridique est là pour couvrir ces frais. Non obligatoire, cette police est recommandée,...
Site : assurance-professionnelle.be
Complémentaire santé collective, un marché au juste prix
PertinenceComplémentaire santé collective, un marché au juste prix
Entre acteurs historiques et nouveaux venus, une guerre des stratégies de distribution plus qu'une guerre des prix
Avec l'Accord national interprofessionnel (ANI) portant sur l'adhésion obligatoire à une complémentaire santé pour les salariés du privé, le marché collectif de la santé subit une révolution....
Site : lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante
Accident du travail Ce que vous doit votre assureur | L ...
PertinenceCe que vous doit votre assureur
Par | Edition N°:4138 Le 24/10/2013 | Partager
Certificats de complaisance, prolongations, faux IPP, les abus sont légion
Le délai des indemnisations varie de 2 à 3 ans
Le projet de loi réformant l'activité en examen à la première chambre
De 2002, date d'entrée en vigueur de l'assurance accident du travail obligatoire pour les entreprises, à 2012, les...
Site : http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
L'Assurance Décès en détails. - Magnolia Web Assurances ...
PertinenceAssurance crédit - Assurance décès - Assurance obsèques - Mutuelle Entreprise - Nous contacter
L'Assurance Décès en détails.
Quand on parle assurance décès, on a tendance à confondre avec assurance vie. Or ces deux types de contrats se distinguent par la nature même de l'objectif visé. Vous trouverez ci-dessous les caractéristiques précises de l'assurance décès et ses...
Site : http://www.magnoliawebassurances.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / assurance vie chef d'entreprise / contrat d'assurance mutuelle sante / assurance vie deces du conjoint
Qui peut encore prendre sa retraite à 60 ans ? | Dossier ...
Pertinence» Qui peut encore prendre sa retraite à 60 ans ?
Qui peut encore prendre sa retraite à 60 ans ?
Anne-Gaelle Nicolas
| Le 30/11/2013 à 19h09
L'âge légal de la retraite est progressivement repoussé de 60 à 62 ans. Mais certains salariés peuvent encore mettre un terme à leur vie professionnelle de manière anticipée : à 60 ans, voire plus tôt. Revue de détail.
À partir de quel...
Site : dossierfamilial.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie chef d'entreprise / assurance retraite chef d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie professionnelle agricole
Assurance constructeur maison individuelle courtier ...
PertinenceAssurance Constructeur Maisons Individuelles
Assurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
SFS Groupe - Assurance Constructeur Maison IndividuellePendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la maison, le...
Site : http://www.sfs-france.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / assurance dommage ouvrage entreprise
Attestation, Assurance, Travaux | Le Particulier
PertinenceGarantie décennale : vérifier son contrat d'assurance
Lors de la construction d'une maison, est fautif l'assureur qui délivre à l'entrepreneur une attestation d'assurance garantie décennale en omettant de détailler les travaux garantis et ceux qui ne le sont pas (travaux de charpente). [...] Un couple faisant construire une maison avait fait appel pour la réalisation de la...
Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / entreprise travaux et attestation assurance / assurance d une maison en construction / contrat d'assurance mutuelle sante / contrat d assurance maison
Lexique :: Wafa Assurance \| Assurance Maroc
PertinenceA B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Somme due par le Souscripteur à l'Assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de frais annexes (frais d'établissement de la police, de la quittance...)
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
- Accidents...
Site : http://www.wafaassurance.ma
Prévoyance obligatoire - Assurance entreprise
PertinencePrévoyance obligatoire
Trouvez votre contrat de prévoyance collective obligatoire via notre formulaire :
Les garanties de prévoyance varient d'un secteur d'activité à un autre. Tout comme la mutuelle entreprise , le contrat de prévoyance obligatoire peut être mis en place de différentes manières : par un accord de branche, d'entreprise, par référendum ou par une décision unilatérale...
Site : assurance-entreprise-zen.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
Pertinenceassurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...
Site : https://rcdpro.fr
Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Protection sociale de la femme enceinte | AtouSante
PertinenceProtection sociale de la femme enceinte
Protection sociale de la femme enceinte
1 janvier 2017
Protection contre le licenciement
Déclaration de la grossesse
La grossesse doit être déclarée à la Caisse d'Assurance Maladie et à la Caisse d'Allocations Familiales avant la fin du 3ème mois de grossesse ( imprimés remis par le médecin ou la sage femme).
Aucun texte n'impose de déclarer...
Site : atousante.com
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / caisse assurance maladie profession liberale / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
L'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux ...
PertinenceL'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux passée au crible
par MARION PERROUD
La mise en cause de votre responsabilité de dirigeant menace directement vos biens propres. L'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS) protège votre patrimoine dans le cadre de procédures judiciaires souvent coûteuses. Les extensions et les limites de...
Site : http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile etudiant comparatif / assurance responsabilite civile comparatif / assurance dirigeant d'entreprise axa
Assurance professionnelle, comparateur et devis gratuit en ...
PertinenceQu'il s'agit d'un contrat multirisque professionnel, d'une assurance auto entrepreneur, de responsabilité civile ou de local commercial, nos agents interviennent et vous offrent plusieurs propositions adaptées à vos critères et à votre budget.
Je suis un professionnel, quelle est la meilleure assurance pro à souscrire en ligne?
Un chef d'entreprise doit couvrir sa...
Site : assuroweb.fr
Les obligations comptables du comité d'entreprise - soxia.com
PertinenceLes Missions Légales
Il s'agit de missions spécifiques, trouvant leurs origines dans le Code du Travail. Elles ont pour but d'assister les Comités d'Entreprise dans l'exercice de leurs attributions économiques. Les élus peuvent, grâce à ces missions, recourir aux travaux d'experts comptables indépendants, capables d'apprécier la situation de l'entreprise, vous l'expliquer et vous aider...
Site : soxia.com
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance
Les droits des salariés en cas d'accident du travail
PertinenceLes droits des salariés en cas d'accident du travail
Selon l'article L.411-1 du Code de la Sécurité sociale, un accident du travail se définit comme « un accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise ». L'accident de trajet...
Site : https://www.mutuelle.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie chef d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
RC chef d'entreprise - l'assurance des professionnels
PertinenceElle garantit l'entreprise assurée contre les conséquences pécuniaires de la RC qu'elle peut encourir pour tous les dommages qu'ils soient corporels, matériels ou immatériels causés à autrui du fait de l'exploitation liée à l'activité indiquée au contrat.
Elle couvre également les recours éventuels de la sécurité sociale suite aux dommages corporels et matériels subis par les...
Site : responsabilitecivileprofessionnelle.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance professionnel de l'auto / assurance contre l incendie / assurance pro de l auto / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur
RC Pro - Assurance Responsabilité du dirigeant d ...
Pertinence+196EUR TTC/an
* Nous vous recommandons de choisir une option de garantie dont le plafond équivaut au minimum à 10 % de votre chiffre d'affaires annuel consolidé.
Quelles sociétés peuvent souscrire ce contrat d'assurance Responsabilité du Dirigeant ?
Sociétés commerciales de capitaux : SA, SARL, EURL, SAS, SASU, SCA, SELARL, SELAFA, SELAS, SELCA
Groupements : GE, GIE,...
Date: 2018-02-16 10:11:05
Site : http://www.agence-nezeys.frThèmes liés : assurance rc dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise axa / assurance dirigeant d'entreprise
Assurance en ligne : Allianz élargit la tarification ...
PertinenceAprès le lancement de la tarification auto en 5 questions en juin dernier, Allianz France a mis en ligne sur son site internet un outil similaire pour l'habitation et la santé pour les TPE, dirigeant et salariés.
Allianz avance vite, mais reste discret. Depuis 10 jours, l'assureur propose en effet une tarification en 5 questions pour une assurance... habitation. Sans communication...
Site : https://www.newsassurancespro.com
Thèmes liés : tarif d assurance auto / devis d'assurance auto allianz / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / tarif assurance auto en ligne
S’installer en tant que plombier : tout savoir
PertinenceComment créer une entreprise de plomberie ? Quelles sont les démarches et les étapes pour s'installer en tant que plombier-chauffagiste en auto-entrepreneur ou société ? Quelle est la réglementation ?
Créer une entreprise de plomberie, c'est intervenir auprès des particuliers, des entreprises, des collectivités locales ou des administrations pour créer, rénover ou...
Site : https://www.creerentreprise.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance auto d'entreprise / liste des entreprise d assurance / management des entreprise de l assurance
RSI, sécu étudiante : réformer, c’est défendre la liberté ...
PertinencePar Nicolas Lecaussin et Sébastien Martin.
Un article de l'Iref-Europe
Le RSI est un désastre et la seule solution est la liberté
Les commerçants, artisans et professionnels libéraux sont, depuis 2005, obligés de cotiser à une caisse unique, le Régime social des indépendants (RSI) . Il est censé simplifier les démarches et gérer l'affiliation et le recouvrement des cotisations et...
Site : https://www.contrepoints.org
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / contrat d'assurance mutuelle sante / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante
Réseau IFAPME › Formations à un métier » Trouver une ...
Droits et obligations dans le cadre d'une Convention de stage
Par définition, la convention de stage est une relation établie juridiquement entre une personne en formation et une entreprise qui l'accueille au quotidien. Celle-ci implique quelques droits et obligations...
Note : en cas de doute ou de problème concernant une convention de stage, nous vous recommandons de prendre...
Site : http://www.ifapme.be
Thèmes liés : assurance accident chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / formation en entreprise assurance / assurance en cas d'accident de travail
Protection sociale de la femme enceinte | AtouSante
PertinenceLes femmes enceintes qui travaillent peuvent bénéficier de certains avantages en fonction de leur convention collective, dans tous les cas elles bénéficient d'un congé maternité, dont la durée varie en fonction de certains paramètres.
Protection contre le licenciement
Déclaration de la grossesse
La grossesse doit être déclarée à la Caisse d'Assurance Maladie et à la Caisse...
Site : atousante.com
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / caisse assurance maladie profession liberale / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
La licence gestion - Onisep
En prise avec le monde économique, la licence gestion attire de plus en plus d'étudiants. Il faut dire qu'elle ouvre sur une grande variété de carrières, notamment dans le management.
Don Bayley _iStockphoto.com - La licence de gestion ouvre sur une grande variété de carrières.
Comment se fait la sélection ?
En L1, accès possible pour tous les bacheliers. En L2,...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : controle gestion et entreprise assurance / licence professionnelle banque finance assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / management des entreprise de l assurance
Les décrets - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceDispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site : http://www.ftusanet.org
Mutuelle santé : l’intermittent du spectacle a aussi la sienne
Mutuelles Communales
Mutuelle santé : l'intermittent du spectacle a aussi la sienne pour pas cher sur Murtuelles-Comparateur.fr
Artistes et travailleurs en alternance sur scène ou dans les coulisses, plus d'une mutuelle pour intermittents du spectacle vous est proposée sur
« Mutuelles-Comparateur.fr ».
Ce dernier présente les contrats santé conçus par plusieurs assureurs pour rembourser,...
Site : http://www.mutuelles-comparateur.fr
Services accident / maladie - allianz.ch
PertinenceFixer un RDV de conseil
Services accident / maladie
Allianz Suisse propose à toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, des solutions d'assurance transparentes et sur mesure pour les cas de maladie et d'accident. Par ailleurs, l'employeur et les employés bénéficient d'un conseil global et de nombreux services fournis par un seul et même prestataire.
Notre objectif est de...
Date: 2017-12-23 22:23:30
Site : https://www.allianz.chThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
Assurance Garantie Sociale du Chef et dirigeant d ...
PertinenceVous ne pouvez pas bénéficier de la garantie ou vous perdez le droit au versement de l'indemnité journalière, si vous êtes :
titulaire ou susceptible de bénéficier d'une pension d'invalidité de 2e ou 3e catégorie
(assimilable à un taux d'invalidité au moins égal à 66 %) au titre d'un régime obligatoire de base de Sécurité Sociale,
titulaire ou en mesure de...
Site : http://www.assurance-chomage-dirigeant.fr
Thèmes liés : assurance chomage chef d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance retraite chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Témoignages – L’assureur ... - Apres-Vente-Auto.com
Pertinencecannibal / 7 août 2017 á 15 h 52 min / Répondre
Lamatiere premiere est « le client »
comment le client peut saisir « la comission nationale des experts automobiles » et quelle est son adresse postale.Exemple les conditions generale de LAPOSTE ne permettent pas d'envoyer le gasoil pour analyse, or les experts ne se privent pas de l'envoyer.Cela constitue un vice de procedure lors d'un...
Site : http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / comparateur d'assurance auto pas cher / comparateur d assurance auto pas cher / comparateur d'assurance pas cher / assurance vie chef d'entreprise
La responsabilité de l’employeur en cas d’accident du travail
PertinenceTout accident survenu pendant les horaires et sur le lieu de travail est réputé d'ordre professionnel ; idem pour certaines maladies. Le salarié perçoit une indemnité de base qui peut être complétée par l'employeur sous certaines conditions. De plus, la responsabilité civile et pénale de l'employeur peut être engagée en suivant une procédure stricte.
Accident du travail ou...
Date: 2017-12-23 08:09:37
Site : https://www.l-expert-comptable.comThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / obligation assurance comite d'entreprise
RAM - Protection sociale - union-auto-entrepreneurs.com
Pertinenceplus de 500 000 auto-entrepreneurs (+ de 58%) ont déjà choisi la RAM pour leur assurance maladie obligatoire.
Createurs.laram.fr : dialoguer avec les experts de la protection sociale
La RAM lance une communauté en ligne : » Createurs.laram.fr » pour informer les créateurs d'entreprise sur leur protection sociale.
La RAM, organisme dédié à la gestion de l'assurance maladie des indépendants, lance une communauté en ligne. L'objectif : permettre aux futurs chefs d'entreprise de mieux comprendre les spécificités de leur statut et de leur...
Site : http://www.union-auto-entrepreneurs.com
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / assurance maladie en ligne / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance auto d'entreprise
L’ assurance prévoyance collective des salariés - Groupama
PertinenceL'assurance prévoyance collective des salariés
Parce que protéger vos salariés est important pour vous, et que compléter les prestations offertes par le régime de base de la sécurité sociale est important pour eux, l'assurance prévoyance collective « Synergie Prévoyance » apporte à vos salariés une protection sur-mesure tout en répondant à vos obligations légales en matière...
Site : https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance prevoyance chef d'entreprise / assurance collective prevoyance entreprise / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
PertinenceAfin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site : http://www.guidedesimpots.lu
Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction ...
Pertinence2. 3. Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction et Dommage-ouvrage
L'article A. 243-1 du code de la construction impose des clauses types aux contrats d'assurance que nous avons évoqués. Les clauses sont contenues dans l'arrêté du 19 novembre 2009 pour chacun des contrats ci-dessus.
Aucune autre clause du contrat ne peut avoir pour effet d'altérer d'une quelconque manière le...
Site : http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
L’énorme escroquerie des VGE ... - Apres-Vente-Auto.com
Pertinence( 9 679 vues) - 9 juillet 2015 / 24 Commentaires
Révélée par nos confrères du Parisien ce mercredi 8 juillet, une escroquerie impliquant experts en automobiles et réparateurs d'Île-de-France et du Loiret aurait, au cours des trois dernières années, vu remettre sur le marché du VO plus de 5 000 véhicules classés VGE ! Des véhicules qui continuent actuellement de rouler dans des...
Site : http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : devis d assurance automobile / marche de l assurance automobile en france / assurance d'automobile / l'assurance automobile en france / assurance professionnel de l'automobile
Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les ...
utiliser le formulaire CPT101, Appel d'une cotisation en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi , pour interjeter appel d'une cotisation de retenues sur la paie;
écrire au chef des appels de votre bureau des services fiscaux ou de votre centre fiscal. Décrivez les raisons pour lesquelles vous n'acceptez pas la décision ou la cotisation de retenues sur la...
Date: 2017-12-23 00:51:30
Site : https://www.canada.caThèmes liés : assurance perte d emploi pret / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance en cas d'accident de travail / remboursement assurance comite d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise
Assurance complémentaire santé, Qualige, Extandem ...
PertinenceProposez à vos salariés une meilleure couverture santé
Le + de nos offres Les avantages Les principales garanties Les services
Face au désengagement croissant de la Sécurité sociale et aux évolutions règlementaires récentes qui instaurent la généralisation de la couverture santé dans les entreprises, souscrire une complémentaire santé collective est devenu incontournable.
Site : https://www.courtage.malakoffmederic.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Assurance professionnelle Coiffeur et salon de coiffure ...
PertinenceCoiffeur / Salon de coiffure
(sans salon d'esthétique) 96.02A
Vous créez ou gérez un salon de coiffure et souhaitez connaître l'étendue de vos risques professionnels, les assurances obligatoires et conseillées. Les solutions d'assurances pour coiffeur indispensables pour exercer sereinement son activité professionnelle.
Télécharger la fiche métier
À la tête d'un salon de coiffure,...
Site : assureur-conseil-en-ligne.fr
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance pour entreprise / assurance responsabilite professionnelle
Gestion du patrimoine immobilier - metiers-assurance.org
06C - Gestion du patrimoine immobilier
Contribuer à la valorisation du patrimoine de l'entreprise en assurant des activités de gestion, d'amélioration et d'entretien de son parc immobilier.
Exemples d'intitulés de métiers
Responsable/chargé de gestion du patrimoine immobilier
Gestionnaire immobilier
Responsable de la gestion locative
Architecte/Conducteur de travaux/Chef de...
Site : http://www.metiers-assurance.org
Thèmes liés : assurance d'un bien immobilier en location / patrimoine immobilier assurance / assurance d un bien immobilier / assurance de l immobilier / management des entreprise de l assurance