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comite d entreprise direct assurance
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Programmes d'aide aux employés, retour au travail ...
PertinenceSolareh a le plaisir de vous annoncer la nomination de Josée Colavecchio à titre de vice-présidente exécutive.
Josée a joint Solareh en 2005 comme Directrice, gestion de la santé et du retour au travail. En 2008, elle a été promue vice-présidente, Opérations et depuis, à ce titre, elle a collaboré activement à de nombreux projets stratégiques et en développement des affaires,...
Date: 2017-02-10 18:19:10
Site : http://www.solareh.comThèmes liés : courtier d'assurance entreprise quebec / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / compagnie d assurance professionnelle / comite d entreprise direct assurance
Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com
PertinenceQualités / compétences requises :
- Sens des responsabilités
- Capacité à travailler de manière autonome
- Permis de conduire
- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable
- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer
Date d'embauche :
- Idéalement de suite ou à convenir
- Par téléphone au: +41 79 530 80 80 ou par e-mail: ...
Date: 2017-03-31 10:24:03
Site : http://www.aquaculteurs.comThèmes liés : prise en charge assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance sante responsable / assurance maladie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Diagnostic immobilier Paris | CAPDIAG
PertinenceEnvoyer votre demande
Vous devez réaliser un ou plusieurs diagnostics immobiliers ?
Depuis 2004 et la mise en place des obligations de diagnostics immobiliers, CAPDIAG s'est positionné comme le cabinet de confiance dans l'exécution d'expertises immobilières et de diagnostics immobiliers au service des entreprises, particuliers et professionnels de l'immobilier.
Vos urgences sont nos...
Site : http://www.capdiagnostic.fr
Thèmes liés : assurance diagnostic immobilier axa / assurance diagnostic immobilier / assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / axa assurance diagnostiqueur immobilier / obligation assurance diagnostiqueur immobilier
Mutuelle obligatoire : guide pratique pour l'employeur et ...
Pertinence60 commentaires 6 notes - Réagissez à votre tour
Note (de 1 à 5)
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ludovic - Le 10 décembre 2014 à 16h15
Bonjour, mon employeur me propose une mutuelle plus onéreuse avec des remboursements moins élevés que celle dont je dispose actuellement.
Je fais partie de la convention de l'automobile à compter du 1/03/2015 et elle devient obligatoire. Il prend une...
Site : jechange.fr
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
PertinenceAssistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site : senat.frThèmes liés : estimation d'assurance automobile / l'assurance automobile en france / assurance professionnel de l'automobile / contrat d'assurance pour entreprise / estimation d'assurance maison
Assurance automobile en France
PertinenceUne assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte.
Catégories :
Source image : assufr.com
Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale et/ou protégée par des droits d'auteur.
Page(s) en rapport avec...
Site : http://www.assufrance.com
Comment souscrire à une mutuelle entreprise - Assurance ...
PertinenceComment souscrire à une mutuelle entreprise
COMMENT SOUSCRIRE A UNE MUTUELLE ENTREPRISE
La mise en place d'un régime collectif complémentaire santé doit être institué selon l'un des modes prévus à l'article L 911-1 du Code de la Sécurité sociale :
- convention ou accord collectif d'entreprise,
- référendum,
- décision unilatérale de l'employeur constatée par un écrit remis à...
Site : http://assurance-martinique.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat assurance comite d'entreprise
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
Pertinencemarché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site : https://www.ca-des-savoie.fr
Responsabilité Civile Exploitation - Quelles différences ...
PertinenceHome > Garanties > Responsabilité Civile Exploitation
Lorsqu'une entreprise est exploitante, elle doit avoir une RCE (Responsabilité Civile Exploitation). Une RCE est une assurance qui prend en charge les conséquences financières dues à des dommages corporels, matériels et immatériels survenus au cours de l'exploitation de l'entreprise.
DÉCOUVREZLA RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITATION
Thèmes liés : contrat assurance comite d'entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance local comite d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise
Projet de service et contrat pluriannuel d’objectifs d’un ...
PertinenceLe projet de service est le véritable moteur d'un service de santé au travail, puisqu'il définit les priorités d'action du service. Il doit être construit par la commission médico-technique du service , puis validé par le conseil d'administration et mis en oeuvre par le directeur du service. Ce projet de service est intégré au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens, envoyé...
Site : atousante.com
Thèmes liés : caisse assurance retraite sante travail / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat assurance comite d'entreprise
N° 4151 tome II - Rapport de Mme Michèle Delaunay sur le ...
PertinenceContribution au titre de médicaments destinés au traitement de l'hépatite C
L. 138-10 du CSS
Contribution due au titre de Lv ou de Lh pour l'année N-1
(*) La seule modification apportée par rapport à la rédaction actuelle de l'article L. 138-10 est la suppression de la remise mentionnée à l'article L. 138-19-4, qui est en effet abrogé par le 3° du A du II du présent...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : assurance sante pour l'etranger pas cher / l'assurance complementaire sante en france / chiffre affaire entreprise assurance / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance sante a l'etranger
Se prémunir contre le risque d'incapacite de travail
PertinenceDécryptage de l'incapacité
La notion d'incapacité
Lorsque l'on parle d'incapacité, on fait référence à l'état d'une personne qui n'est plus capable de travailler suite à une maladie ou un accident professionnel.
Si la maladie ou l'accident est d'origine non professionnelle, l'on parlera non pas d'incapacité mais d'invalidité.
L'invalidité ne doit donc pas être considérée comme...
Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...
PertinenceLa gouvernance des sociétés d'assurance
Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.
Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...
Date: 2018-06-24 06:06:32
Site : http://www.atlas-mag.netThèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise definition / obligation assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise
RC Pro - Assurance Responsabilité du dirigeant d ...
Pertinence+196EUR TTC/an
* Nous vous recommandons de choisir une option de garantie dont le plafond équivaut au minimum à 10 % de votre chiffre d'affaires annuel consolidé.
Quelles sociétés peuvent souscrire ce contrat d'assurance Responsabilité du Dirigeant ?
Sociétés commerciales de capitaux : SA, SARL, EURL, SAS, SASU, SCA, SELARL, SELAFA, SELAS, SELCA
Groupements : GE, GIE,...
Date: 2018-02-16 10:11:05
Site : http://www.agence-nezeys.frThèmes liés : assurance rc dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise axa / assurance dirigeant d'entreprise
Harmonie Mutuelle : Recomposition du comité de direction ...
PertinenceHarmonie Mutuelle : Recomposition du comité de direction générale
Catherine Touvrey, directrice générale d'Harmonie Mutuelle, recompose son comité de direction. Onze directeurs sont nommés au sein de l'organe de direction de la mutuelle, avec pour objectif d'atteindre les objectifs du plan stratégique Horizon 2020.
Le nouveau comité de direction générale d'Harmonie...
Site : https://www.newsassurancespro.com
Thèmes liés : comite d entreprise direct assurance / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / direct assurance mutuelle sante / assurance local comite d'entreprise / comite d'entreprise axa assurance
Les impacts financiers du maintien à domicile ... - Macif
PertinenceLes impacts financiers du maintien à domicile pour les aidants
La dépendance induit des coûts importants, des dispositifs de la collectivité en financent une partie mais une part importante reste à charge des personnes et de leur famille.
Les dispositifs existants
L'aide à domicile est l'ensemble des moyens permettant à toute personne de continuer à vivre dans son environnement tout en...
Site : http://www.aveclesaidants.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d assurance logement / prise en charge assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance complementaire sante
Ces médicaments qui coûtent des milliards à l’assurance ...
PertinenceCes médicaments qui coûtent des milliards à l'assurance-maladie et menacent notre système de santé
9 octobre 2017
par Simon Gouin
Quels sont les médicaments les plus coûteux pour l'assurance maladie ? Nous avons compilé les données de l'année 2016 et établi un classement des traitements qui coûtent le plus cher au système de santé. Constat : les prix des anticancéreux et des...
Date: 2017-12-23 21:09:20
Site : http://multinationales.orgThèmes liés : comite d'entreprise assurance maladie / l'assurance complementaire sante en france / prix de l assurance auto / comparateur de prix d assurance auto / prix d'assurance auto
Programmes d'aide aux employés, retour au travail ...
PertinenceSolareh a le plaisir de vous annoncer la nomination de Josée Colavecchio à titre de vice-présidente exécutive.
Josée a joint Solareh en 2005 comme Directrice, gestion de la santé et du retour au travail. En 2008, elle a été promue vice-présidente, Opérations et depuis, à ce titre, elle a collaboré activement à de nombreux projets stratégiques et en développement des affaires,...
Date: 2017-02-10 18:19:10
Site : http://www.solareh.comThèmes liés : courtier d'assurance entreprise quebec / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / compagnie d assurance professionnelle / comite d entreprise direct assurance
N° 3137 - Rapport de M. Jacky Darne sur la proposition de ...
PertinenceSource : Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Or, les sociétés d'économie mixte peuvent se voir mises en cause en cas de déficit d'opération d'aménagement concédée ou de dépassement du coût d'un équipement public réalisé en mandat ; la crise immobilière au milieu des années quatre-vingt dix a mis en lumière cette responsabilité et contribué à...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : assurance local comite d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance
Diagnostic immobilier Paris | CAPDIAG
PertinenceEnvoyer votre demande
Vous devez réaliser un ou plusieurs diagnostics immobiliers ?
Depuis 2004 et la mise en place des obligations de diagnostics immobiliers, CAPDIAG s'est positionné comme le cabinet de confiance dans l'exécution d'expertises immobilières et de diagnostics immobiliers au service des entreprises, particuliers et professionnels de l'immobilier.
Vos urgences sont nos...
Site : http://www.capdiagnostic.fr
Thèmes liés : assurance diagnostic immobilier axa / assurance diagnostic immobilier / assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / axa assurance diagnostiqueur immobilier / obligation assurance diagnostiqueur immobilier
Statut fonctionnaire - fgfc.lu
PertinenceChapitre 1. - Champ d'application et dispositions générales
1. Le présent statut s'applique aux fonctionnaires des communes, syndicats de communes et établissements publics placés sous la surveillance des communes, dénommés par la suite «fonctionnaires». Les administrations et établissements précités sont désignés par la suite par le terme de «communes».
Le conseil...
Date: 2017-12-23 09:36:47
Site : http://www.fgfc.luThèmes liés : prise en charge assurance comite d'entreprise / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance perte d emploi pret / comite d entreprise direct assurance / assurance pret personne atteinte affection
Banque Hottinguer | Une Banque au service de votre avenir
Pertinencemon compte nos fonds
Une Banque au service de votre avenir
Notre établissement est, en Europe, une des rares banques indépendantes, à capitaux privés, toujours contrôlée par sa famille fondatrice.
Notre vocation est d'accompagner nos clients dans les projets de développement de leurs entreprises et dans la gestion et la transmission de leur patrimoine.
Jean-Philippe Hottinguer,
Président...
Site : https://banque-hottinguer.com
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise
Bienvenue sur IIA Maroc
La Certification en auto-évaluation des contrôles (Certification in Control Self-Assessment® - CCSA®):
atteste de la connaissance du candidat des aspects essentiels de l'auto- évaluation des contrôles, qu'il s'agisse des fondamentaux, des processus et des sujets connexes, tels que les risques, les contrôles et les objectifs. C'est la référence par laquelle les individus prouvent...
Site : http://www.iiamaroc.org
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / assurance professionnel de l'auto / comite d entreprise direct assurance / l assurance auto
FAFSEA - Fond d'Assurance Formation pour les salariés ...
PertinenceConventions et accords
Liaisons Sociales Bibliothèque : l'actualité Rubrique : �? retenir aussi Conventions et accords Revalorisation de salaires minimaux dans le courtage d'assurances L'avenant du 1er décembre 2016 fixant une nouvelle grille de salaires minimaux au 1 er janvier 2017, signé par les partenaires sociaux, sauf Force ouvrière, sera publié au BO-CC n° 2017-09. Il augmente...
Site : http://www.fafsea.com
Thèmes liés : comite d entreprise direct assurance / remboursement assurance comite d'entreprise / assurance comite d entreprise
L'Écho du Transport - Groupe Bomart
PertinenceMAGAZINE VIRTUEL ET INTERACTIF
Cliquer sur l'image
Réglementation québécoise des normes des charges et dimensions
L'édition de janvier-février 2017 de L'Écho du transport cache dans ses pages centrales un cahier spécial sur la Réglementation québécoise des normes des charges et dimensions des véhicules lourds. Il s'agit de la 25e édition de ce résumé d'une...
Site : http://www.lechodutransport.com
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec heures d'ouverture / societe de l'assurance automobile du quebec changement d'adresse / societe de l assurance automobile du quebec / l'assurance automobile du quebec / societe de l'assurance auto du quebec
AXA | La Gouvernance du Groupe
PertinenceGouvernance d'entreprise & Structure de gouvernance.
Gouvernance d'entreprise
Principes de gouvernance
La Société s'attache depuis de nombreuses années à la mise en oeuvre de principes de gouvernement d'entreprise. Dans ce cadre, le code de gouvernement d'entreprise auquel AXA a décidé de se référer depuis 2008 est le "Code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées" publié par...
Site : axa.com
Thèmes liés : comite d'entreprise axa assurance / comite d entreprise direct assurance / assurance comite d entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise axa
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance habitation ...
PertinenceUne assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site : ca-loirehauteloire.fr
Notre offre - Sondages CE : Sondages Comités d'entreprise
PertinenceFinancement
Les enquêtes commandées par les comités d'entreprise peuvent être intégralement financées sur le budget de fonctionnement (0,2%)
En savoir plus sur les modes de financement
Références clients
L'équipe Ce avec un intervalle de trois ans a commandé deux enquêtes à sondages CE sur le thème des activités sociales et culturelles - 2500 salariés interrogés on line
Site : http://www.sondages-ce.fr
Thèmes liés : comite d entreprise direct assurance / assurance comite d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / comite entreprise assurance
Testez nos sondages - Sondages CE - Comités d'entreprise
PertinenceFinancement
Les enquêtes commandées par les comités d'entreprise peuvent être intégralement financées sur le budget de fonctionnement (0,2%)
En savoir plus sur les modes de financement
Références clients
CE PEUGEOT CITROEN usine de Rennes : Quelle opinion ont les 4500 bénéficiaires de leur comité d'entreprise. Est il également bien apprécié par les retraités ?
comité d'entreprise...
Site : http://www.sondages-ce.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise axa assurance / comite d entreprise direct assurance / assurance comite d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Comité exécutif - Gouvernance - Le Groupe - CNP Assurances
Comité exécutif
Comité exécutif
Le comité exécutif est un organe de réflexion, de coordination et de partage des initiatives ainsi que de suivi des projets transversaux. Il assure le pilotage opérationnel de la société et la mise en oeuvre de la stratégie du Groupe définie par le conseil d'administration.
Frédéric Lavenir
Business unit clientèles modèle ouvert
Business unit...
Site : cnp.fr
Thèmes liés : comite entreprise cnp assurances / comite d entreprise direct assurance / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance vie chef d'entreprise / assurance retraite chef d'entreprise
Garanties assurance de prêt immobilier - jempruntejassure.com
PertinenceLorsque vous contractez un prêt immobilier, l'établissement prêteur exigera que vous souscriviez une assurance de prêt. Légalement, ce n'est pas obligatoire mais aucune banque ne vous prêtera d'argent sans cette assurance, dont les garanties et le niveau de couverture exigée varient d'une banque à l'autre.
Pour bénéficier des meilleures conditions (taux, garanties), comparez les...
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance habitation ...
PertinenceUne assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site : ca-loirehauteloire.fr
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance habitation ...
PertinenceUne assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site : ca-loirehauteloire.fr
Convention AERAS - La Banque Postale – La Banque Postale
PertinenceCONVENTION AERAS
Un accès au crédit et à l'assurance pour tous
Depuis le 6 janvier 2007, la Convention AERAS (s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) facilite l'accès au crédit aux personnes qui ne peuvent pas obtenir une couverture d'assurance aux conditions standards, en raison de leur état de santé ou de leur handicap.
Une convention valable pour :
Un prêt immobilier...
Date: 2017-03-31 20:17:02
Site : https://www.labanquepostale.frThèmes liés : taux d'assurance pret immobilier en fonction de l'age / taux d'assurance pret immobilier la banque postale / assurance perte d'autonomie banque postale / assurance lors d un pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
PertinenceUne assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site : https://www.ca-des-savoie.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation / credit agricole assurance habitation conditions generales / credit agricole assurance habitation etudiant / credit agricole assurance habitation sinistre
Les mots de l'assurance - groupe-sma.fr
PertinencePersonne physique ou morale qui a subi un dommage.
Voir aussi :
LIMITATION DE GARANTIE
Limite de garantie définie par l'assureur de sorte qu'une part du dommage reste à la charge de l'assuré. Cette limitation peut être dans le temps ou l'espace ou le montant.
LIQUIDATION DE LA RENTE
Action consistant à transformer l'épargne constituée en versements périodiques d'une pension ou...
Site : http://www.groupe-sma.fr
Crédit Agricole Des Savoie - Prêt à consommer auto - Tous ...
Pertinencemarché particuliers
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer tout ou partie de l'achat d'un véhicule, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion...
Site : https://www.ca-des-savoie.fr
Objectifs et nature de l'enquête - Comités d'entreprise
PertinenceObjectifs et nature de l'enquête
Formalisation du périmètre d'enquête :
La première étape consiste à formaliser les objectifs de l'enquête :
Le sujet de l'investigation (l'offre d'activités sociales et culturelles du CE, le restaurant d'entreprise, les conditions de travail...)
La population ciblée (tous les salariés, les travailleurs postés, les emplois administratifs)
La finalité...
Site : http://www.sondages-ce.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise axa assurance / comite d entreprise direct assurance / assurance comite d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Conseil d'administration - Gouvernance - CNP Assurances
Conseil d'administration
La gouvernance de CNP Assurances répartit les pouvoirs entre le conseil d'administration, chargé de contrôler les activités de la direction générale, laquelle est une instance exécutive qui met en oeuvre la stratégie de la société. Le conseil d'administration définit la stratégie, détermine les grandes orientations de l'activité, arrête les comptes...
Site : cnp.fr
Thèmes liés : comite d entreprise direct assurance / assurance comite d entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance d un logement / conseil assurance entreprise
Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous | Le ...
PertinenceLe comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous
Un outil de dynamisation sociale à la portée des PME
Billets de spectacle ou de cinéma à prix réduit, réductions sur les locations de voiture, les voyages, les achats alimentaires ou électroménagers... Ces avantages salariaux ne sont plus l'apanage des grands groupes qui ont leur propre CE : les moins de 50 salariés peuvent désormais...
Site : lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : assurance vie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance local comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise
La participation et l'actionnariat salarié - Epargne ...
PertinenceMinistère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
La participation et l'actionnariat salarié
La participation et l'actionnariat salarié
publié le06.02.12 mise à jour17.03.17
Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Participation Rémunération Salarié
L'épargne salariale est un ensemble de dispositifs dont l'objectif est d'associer les...
Date: 2017-05-16 23:52:21
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance retraite chef d'entreprise / assurance prevoyance chef d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise
La responsabilité de l’employeur en cas d’accident du travail
PertinenceTout accident survenu pendant les horaires et sur le lieu de travail est réputé d'ordre professionnel ; idem pour certaines maladies. Le salarié perçoit une indemnité de base qui peut être complétée par l'employeur sous certaines conditions. De plus, la responsabilité civile et pénale de l'employeur peut être engagée en suivant une procédure stricte.
Accident du travail ou...
Date: 2017-12-23 08:09:37
Site : https://www.l-expert-comptable.comThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / obligation assurance comite d'entreprise
Mutuelles d'entreprise : la part payée par l’employeur ...
Les employeurs et les salariés en payent chacun une partie.
L'assurance maladie complémentaire prend quant à elle en charge tout ou partie des frais de santé non couverts par la Sécu. Elle offre ainsi un supplément de remboursement des dépenses de santé. Les mutuelles santé sont financées directement par l'assuré et, pour partie, par les employeurs dans le cas des contrats collectifs...
Site : https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / prise en charge assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance complementaire sante
AXA | Assurance dommages
PertinenceEntreprise Responsable
Assurance dommages
L'expertise d'assurance repose sur l'aptitude de souscripteurs spécialisés à évaluer, mutualiser ou transférer des risques individuels ou collectifs.
L'expertise d'assurance repose sur l'aptitude de souscripteurs spécialisés à évaluer, mutualiser ou transférer des risques individuels ou collectifs. Les activités de prévention permettent à...
Site : axa.com
Thèmes liés : comite d'entreprise axa assurance / police d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation axa / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Prêt Immobilier : l'offre Prêt Relais | BNP Paribas
Pertinencetélécharger le pdf
principe du prêt relais, éLIGIBILITE, MONTANT, DURéE, TAUX
JUSTIFICATIFS, DéLAI D'ACCEPTATION DE L'OFFRE, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, MISE à DISPOSITION DES FONDS
REMBOURSEMENT, GARANTIEs, ASSURANCE, fin du prêt
Principe du Prêt Relais
Le Prêt Relais permet de financer, dans l'attente des fonds provenant de la vente d'un...
Site : mabanque.bnpparibas
Comment souscrire à une mutuelle entreprise
PertinenceComment souscrire à une mutuelle entreprise
Comment souscrire à une mutuelle entreprise
La mise en place d'un régime collectif complémentaire santé doit être institué selon l'un des modes prévus à l'article L 911-1 du Code de la Sécurité sociale :
a) convention ou accord collectif d'entreprise,
b) référendum,
c) décision unilatérale de l'employeur constatée par un écrit remis à...
Site : http://jassure-assurance.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d'assurance sante collectif obligatoire
Prêt Immobilier : l'offre Prêt Relais | BNP Paribas
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JUSTIFICATIFS, DéLAI D'ACCEPTATION DE L'OFFRE, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, MISE à DISPOSITION DES FONDS
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Le Prêt Relais permet de financer, dans l'attente des fonds provenant de la vente d'un...
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Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi / assurance perte d'emploi credit immobilier de france / assurance perte d emploi credit immobilier
Les décrets - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceDispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site : http://www.ftusanet.org
Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les ...
utiliser le formulaire CPT101, Appel d'une cotisation en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi , pour interjeter appel d'une cotisation de retenues sur la paie;
écrire au chef des appels de votre bureau des services fiscaux ou de votre centre fiscal. Décrivez les raisons pour lesquelles vous n'acceptez pas la décision ou la cotisation de retenues sur la...
Date: 2017-12-23 00:51:30
Site : https://www.canada.caThèmes liés : assurance perte d emploi pret / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance en cas d'accident de travail / remboursement assurance comite d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise
Les frais professionnels déductibles des salaires
Vos frais de trajet...
La distance domicile-travail ne dépasse pas 40 km (aller simple). Le fisc admet alors la déduction intégrale de vos frais de transport. Au-delà, les frais supplémentaires ne sont déductibles que si vous justifiez de circonstances particulières.
Les frais de déplacement entre votre domicile et votre lieu de travail constituent des frais professionnels déductibles...
Site : impots.dispofi.fr
Thèmes liés : assurance local comite d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis assurance comite d'entreprise
Prêt Aidé : l'offre Prêt Compte Épargne Logement (Prêt CEL ...
Pertinenceéligibilité, montant des intérêts acquis, objet des prêts, droits à prêt
prime d'épargne, montant, durée, taux
justificatifs, délai d'acceptation de l'offre, mise à disposition des fonds
remboursement, garanties, assurance, fin du prêt
éligibilité
Le Prêt Compte Épargne Logement (ou Prêt CEL) est accessible aux clients particuliers majeurs capables(1).
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Prêt Aidé : l'offre Prêt Plan Épargne Logement (Prêt PEL ...
Pertinenceéligibilité, objet des prêts, droits à prêt, prime d'état
montant, durée
justificatifs, délai d'acceptation de l'offre,LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, mise à disposition des fonds
remboursement, garanties, assurance, Fin du prêt
éligibilité
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