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devis assurance comite d'entreprise


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    Les associations de fait sur le qui-vive - La Libre

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    Il y aura bien un "Temple de la Bière" à Bruxelles

    Belgique Les membres d'associations de fait, lesquelles se comptent par milliers en Belgique, ont de quoi se faire des cheveux blancs à la suite de l'arrêt rendu récemment par la cour d'appel de Gand dans un litige opposant une "société" du carnaval d'Alost à la compagnie d'assurances Ethias.

    Selon la décision de justice, relevée par...

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    Site : http://www.lalibre.be

    Thèmes liés : contrat d assurance incendie / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie

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    N° 3137 - Rapport de M. Jacky Darne sur la proposition de ...

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    Source : Fédération nationale des sociétés d'économie mixte

    Or, les sociétés d'économie mixte peuvent se voir mises en cause en cas de déficit d'opération d'aménagement concédée ou de dépassement du coût d'un équipement public réalisé en mandat ; la crise immobilière au milieu des années quatre-vingt dix a mis en lumière cette responsabilité et contribué à...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : assurance local comite d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance

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    CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances

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      COMPTE RENDU DU COMITE DES EXPERTS DE LA CIMA

          - Paris du 15 au 16 Septembre 1999 -

     Les membres du Comité des Experts de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurances (CIMA), se sont réunis à Paris du 15 au 16 Septembre 1999, sous la présidence de Mme. DIAMBALA Ramatou, Expert pour la République du Niger.

        Ont participé à cette réunion :

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    Site : http://www.cima-afrique.org

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