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assurance responsabilite civile entreprise
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Medecine du travail - Bienvenue sur TRiPALiUM
PertinenceLA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU TRAVAIL par Claire CHARTON
L'actualité récente nous a montré qu'en matière de médecine du travail, le statut et les possibilités d'intervention du médecin restent plutôt difficiles à évaluer et que des précisions d'ordre réglementaire seraient vraiment les bienvenues, ce qui semble être fort attendu ...
Date: 2012-10-11 08:30:24
Site : http://www.tripalium.comThèmes liés : assurance professionnelle medecin du travail / assurance en cas d'accident de travail / assurance responsabilite civile professionnelle medecin / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
L'assurance professionnelle : définition - pro.empruntis.com
PertinenceL'assurance professionnelle : définition
L'assurance professionnelle, c'est quoi ?
En raison des risques que comporte toute activité professionnelle, les entrepreneurs ont la possibilité de protéger leurs biens ou des tiers. Avant de souscrire à une assurance, vous devrez toutefois déterminer le niveau de couverture dont vous aurez besoin. Par exemple, une assurance professionnelle BTP...
Site : http://pro.empruntis.com
assurance local CE : Le CE doit-il souscrire une assurance ...
PertinenceRéférence : QRM.03.1.240
Le CE doit-il souscrire une assurance spécifique pour son local ?
Réponse par l'équipe juridique des Editions Tissot
Site : https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : assurance local comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise / souscrire assurance entreprise / assurance comite d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
PertinencePour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre World Elite MasterCard. Appelez le World Elite Service dont le numéro figure au dos de votre carte.
ASSISTANCE MEDICALE ET RAPATRIEMENT
Transfert, rapatriement du bénéficiaire :
Pas de franchise kilométrique.
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le...
Site : mastercard.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis gratuit d assurance / devis d assurance en ligne / devis d assurance
ABAS Conseil
Pertinence15 ans d'expertise sur les risques en construction
ABAS Insurance
Courtier grossiste agence de souscription
ABAS Insurance
est mandataire de compagnies d'assurance et agence de souscription. Abas Insurance est connue sur le marché français par ses 2 marques :
- ABAS Conseil mandataire de la compagnie Balcia Insurance qui diffuse ses offres en risque industriel et immeuble via un réseau de...
Site : http://www.abasconseil.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance multirisque professionnelle / assurance perte de loyer en cas d'incendie / compagnie d assurance professionnelle / assurance proprietaire non occupant loi alur / contrat d'assurance pour entreprise
responsabilité civile profession médecine douce à ...
PertinenceVous avez presque fini ! Si vous avez repondu à toutes les questions obligatoires ci-dessus,
cliquez sur le bouton "Continuer" et validez votre demande
Progression
60 secondes Chrono pour comparer plusieurs devis !
Un service 4 étoiles, c'est vous qui le dites !
Jean Marc DIAZ
Les assureurs sont à l'affût positivement. Efficaces et rapide. J'ai pu réaliser mes contrats en moins d'une semaine...
Site : devis.companeo.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle medecin / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance de la responsabilite civile professionnelle / comparateur d'assurance sante gratuit
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance habitation ...
Pertinencemarché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site : ca-illeetvilaine.fr
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Tunis : Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège ...
PertinenceMutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social
Dans la catégorie Entreprises:
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
Site WEB: www.mae.planet.tn..
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du...
Site : http://www.annugeo.com
Thèmes liés : mutuelle generale assurance habitation / societe de l assurance automobile / mutuelle assurance habitation / mutuel assurance / societe d assurance automobile
Memoire Online - Le contrôle interne: un outil de ...
PertinenceDFC (Direction Financier et Comptable)
DO (Direction des Opérations)
DRH (Direction des Ressources Humaines)
DEGR (Direction des Engagement et Gestion des Risques)
BECEAO (Banques des Etats Centrale de l'Afrique de l'Ouest)
VSS (Visa Settlement Service)
INTRODUCTION
Le respect des principes, des règles et des méthodes de comptabilisation ne serait pas suffisant pour atteindre les objectifs...
Date: 2017-08-26 08:04:24
Site : http://www.memoireonline.comComment calculer la valeur de récupération d'une automobile
PertinenceComment calculer la valeur de récupération d'une automobile
Comment calculer la valeur de récupération d'une automobile
2012-04-17 | Voitures
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Lorsque votre voiture a un accident et subit des dommages, la valeur de récupération de la voiture est d'intérêt pour vous et votre compagnie d'assurance. En fin de compte, la valeur de récupération de votre voiture est le montant...
Site : http://www.iabridal.com
II) Détermination des motifs légitimes de refus (de ...
PertinenceII) Détermination des motifs légitimes de refus (de « vente ») d'assurance
Les règles édictées dans le Code de consommation relèvent de l'ordre public de protection, de
sorte que seules les personnes protégées par ces dispositions peuvent se prévaloir du nonrespect
de la réglementation. Ainsi, confronté à un refus d'assurance, le prétendant n'aura en
pratique d'autre...
Site : http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / resiliation de contrat d'assurance automobile pour vente / resiliation de contrat d'assurance automobile gratuit / contrat d'assurance automobile
Assurfina | Conseils en assurances pour Particuliers et ...
PertinenceAssurfina - Conseils en Assurances pour Entreprise et Particulier
Nous sommes votre partenaire en assurances depuis 30 ans.
Particulier
Bien assurer sa maison...
Date: 2017-03-31 15:56:09
Site : http://assurfina.comThèmes liés : assurance en cas d'incendie voiture / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / conseil assurance entreprise / assurance particulier et entreprise
Comment obtenir la carte professionnelle de l'immobilier ...
PertinenceComment obtenir la carte professionnel de l'immobilier
La carte professionnelle est primordiale. Quelles sont les conditions à remplir pour l'obtenir ?
Les pièces à joindre au dossier de demande d'une carte professionnelle
L'agent immobilier doit être titulaire d'une ou deux des trois cartes professionnelles délivrées par la Préfecture du département pour pouvoir réaliser ses missions et...
Site : http://www.mcadmd.org
Thèmes liés : comment obtenir carte professionnelle assurance / assurance carte professionnelle immobilier / obtenir carte professionnelle assurance / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Courtiers grossistes d'assurance en France - Index Assurance
PertinenceAssurance auto > Annuaire > Courtiers et intermédiaires > Courtiers grossistes
Dans les années 1970, la réticence de certains assureurs à prendre en charge des risques « aggravés », notamment en IARD, a conduit à la naissance de grossistes en assurance, qui facilitent le placement de ces risques à leurs intermédiaires habituels. Par la suite, ce concept s'est généralisé à...
Assurances bateau MAIF – Bénéficiez des avantages du ...
PertinenceAssurer un Jet Ski
Assurances bateau MAIF
Possesseurs de bateau de croisière ou d'autres types d'embarcations, la compagnie d'assurance MAIF vous propose de nombreuses gammes de contrat d'assurance pour assurer le skipper et tout son équipage. En vous connectant sur le site officiel de la société d'assurance, vous pourrez découvrir d'innombrables informations concernant les offres proposées...
Site : https://assurance-bateau-pas-cher.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat assurance entreprise / assurance contrat pret
suisse ‹ Mon quotidien en Alternance
Pertinencewww.romand-immobilier.ch
www.newhome.ch
Allez voir les agences immobilières. Les agences ne demandent pas de commissions aux locataires (sauf dans le canton de Genève).
Quelles pièces fournir ?
- votre contrat de travail mentionnant le montant de votre salaire ;
- une pièce d'identité ;
- votre permis de travail ou une attestation de votre employeur indiquant qu'il a effectué la demande de...
Site : http://www.monquotidienenalternance.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / comparatif assurance responsabilite civile suisse / assurance responsabilite civile entreprise suisse / l'assurance automobile en france
OPUS Courtage, société de courtage en assurance
PertinenceOffre complète à destination des investisseurs, propriétaires, Asset Managers, institutionnels ;
Cibles prioritaires : immobilier d'entreprise, commerces, bureaux logistiques ;
Couvertures d'assurance adaptées aux besoins et au cahier des charges des clients.
Intégration de solutions Dommages Ouvrage, Tous Risques Chantiers pour les maîtres d'ouvrage ;
Solutions d'assurances décennales...
Site : http://www.opuscourtage.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance d un bien immobilier / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile
Assurance Rc Professionnelle Agent Immobilier Loi hoguet
PertinenceLoi hoguet relative à l'assurance RcP Agence immobilière
(extrait source Légifrance)
Les activités visées à l'article 1er ne peuvent être exercées que par les personnes physiques ou morales titulaires d'une carte professionnelle, délivrée, pour une durée et selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat, par le président de la chambre de commerce et d'industrie...
Site : https://rc-pro-assurance.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance professionnelle agent immobilier / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance carte professionnelle immobilier / assurance rc professionnelle
Le régime de responsabilité du locataire et du sous ...
PertinenceLes articles 1732 et suivants du Code Civil prévoient un régime de présomption de responsabilité du locataire vis à vis du propriétaire dont il ne pourra s'exonérer qu'en apportant la preuve que les dommages résultent d'un événement qui lui est totalement extérieur.
Dés lorsque qu'il existe un bail qui ne prévoit pas de dérogation aux articles ci-dessous, ces derniers s'appliquent...
Site : http://www.filhetallard.com
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie criminel / assurance habitation en cas d incendie / assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie
Rôle de l'agence de voyages dans l'industrie du tourisme
PertinenceAgence de voyages
Definition et description
Traditionnellement, l'agence de voyage sert d'intermédiaire entre, d'une part, les créateurs de voyage que sont les compagnies aériennes, les tour-opérateurs, les prestataires de service tels les loueurs de voiture et l'industrie hôtelière ou encore les compagnies d'assurance et, d'autre part, la clientèle candidate au voyage.
L'agence de voyage...
Site : http://www.bourse-des-voyages.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance en cas d'accident de travail / compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / cout d assurance voiture
Multirisque Professionnelle du Batiment - BPAURA
PertinenceOnglet 2 - Descriptif : En détail
Nature et Objet :
Contrat d'assurance ayant pour objet de permettre aux professionnels du bâtiment de satisfaire à l'obligation d'assurance Responsabilité Civile Décennale.
L'ensemble des risques lié à l'exercice de l'activité professionnelle.
Le client, chef d'entreprise, ou toute autre personne dûment mandatée qui a pu se substituer dans la direction de l'entreprise, les représentants légaux ou statutaires de la personne morale,...
Site : http://www.massifcentral.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Assurance santé maladie privee non affilié et des rentiers ...
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Site : http://assurance-sante-privee.fr
Thèmes liés : assurance sante 1er euro / assurance responsabilite civile entreprise / assurance sante privee en france / assurance maladie sante / assurance sante privee
EBTP - L'assurance du Diagnostiqueur Technique Immobilier
PertinenceE.B.T.P vous forme et vous informe...
Tel: 05 61 37 73 79 - 06 71 91 27 09
Transports et Hebergement
ETRE CORRECTEMENT ASSURE EN RCP
Le Diagnostiqueur Technique Immobilier, dans le cadre de ses activités professionnelles, de l'exploitation de son entreprise ou des services qu'il rend, peut causer des dommages à ses clients ou autres tiers.
Une assurance Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire.
Le diagnostiqueur a l'obligation réglementaire d'y souscrire.
Nombreux sont les cas de figures où votre société peut être mise en cause et appelée en Responsabilité Civile Professionnelle .
Pour votre société, il...
Date: 2017-03-31 21:37:05
Site : http://www.ebtp.frThèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / obligation assurance diagnostiqueur immobilier / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance diagnostiqueur immobilier
Lexique - Expertises Galtier
PertinenceLe mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site : http://www.expertises-galtier.fr
Attestation, Assurances | Travaux.com
PertinenceSujet: comment s'assurer des competences de l'artisan?
votre seul garantie est d'exiger une attestation d'assurances décénnale et RC. [...] .. il me semble que le bouche à oreille est une bonne solution. pour commencer, il faut essayer de savoir combien de chantiers l'arisan en question a accepté dans les derniers jours, si y a pas que le votre, passez votre chemin. [...] ...vous...
Site : http://conseils.travaux.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / prix d une assurance / entreprise travaux et attestation assurance / assurance responsabilite civile entreprise construction
Rénovation / Extension d'une maison individuelle ...
PertinenceCela nous permettra de vous recontacter
Téléphone :
Cela nous permettra de vous recontacter
Description du risque
Rénovation / Extension d'une maison individuelle
Aucune étude ne sera réalisée pour tous chantiers où le hors d'eau/hors d'air n'est pas confié à des entreprises valablement assurées en responsabilité civile décennale au jour de la déclaration d'ouverture de...
Site : http://www.gestido.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance chantier construction maison individuelle / maison de l assurance
La formation - Préparateur en pharmacie - Le préparateur ...
PertinenceUne formation initiale professionnelle en évolution.
Le diplôme de Préparateur a fait l'objet, en 1997, d'un toilettage. De nombreux mois de réflexion et d'études ont été nécessaires pour réactualiser un programme qui datait de 1977, date de mise en oeuvre du statut du Préparateur et de l'ancien BP.
Les représentants des syndicats de salariés ont bataillé fermement pour obtenir que...
Site : http://www.pharmfo.com
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance pour entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Courtier en assurance - Cm-Groupe : Courtiers spécialiste ...
PertinenceCm-Groupe : Courtiers spécialiste de vos assurances / Courtier en assurance
Notre métier : courtier en assurance
Voilà maintenant plus de 30 ans que nous sommes courtiers en assurance. Notre expérience et notre expertise nous a permis de pouvoir vous proposer différentes assurances pour différentes activités. Ainsi nous avons décider de rendre les choses simples en créant un site internet pour chaque secteur. Vous retrouverez ainsi nos différents sites ci dessous, chaque site vous permet d'effectuer une demande de devis en ligne :
CM-Prestige : Notre site spécialisé dans l'assurance des véhicules de prestige....
Site : https://cm-groupe.fr
Thèmes liés : assurance courtier specialiste entreprise / courtier assurance voiture en ligne / courtier assurance en ligne / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise
ASSURANCE CABINET MÉDICAL ET MÉDECIN LIBÉRAL GÉNÉRALISTE ...
PertinenceASSURANCE CABINET MÉDICAL ET MÉDECIN LIBÉRAL GÉNÉRALISTE SPÉCIALISTE 84 VAUCLUSE
Être Médecin Généraliste ou Spécialiste de la santé implique une attention particulière au sujet de la protection de vos biens.
Nous souhaitons vous faire accéder à un contrat d' assurance multirisque professionnel de la santé ultra compétitif.
Cabinet d'assurance situé à...
Assurveto - Assurance chien et chat - Nos Garanties animaux
PertinenceCopyright © 2011-2018 - Tous droits réservés.
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski, Parapente, Kite-surf, Randonnée, VTT , ...).
Les sites...
Site : https://www.assurveto.fr
QUE FAIRE EN CAS DE SINISTRE HABITATION - Assurance Axa Nantes
PertinenceQUE FAIRE EN CAS DE SINISTRE HABITATION ?
DÉGÂT DES EAUX
Votre assurance habitation vous couvre en cas de dégâts des eaux, que la fuite trouve son origine chez vous ou chez votre voisin.
Déclarez le dégât des eaux dans les 5 jours ouvrés suivant le sinistre,
Adressez-nous votre déclaration sur papier libre ou à l'aide du document déclaration de dégât des eaux, ci-joint, si vous...
Site : http://www.agence-axa.fr
Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / contrat d'assurance habitation axa / assurance habitation responsabilite civile axa / police d'assurance habitation axa / assurance que faire en cas d'incendie
Memoire Online - Contrôle interne: finalité de l'audit ...
PertinenceAttestation taxe de domiciliation bancaire
Règles et Usances Uniformes
Introduction
Le début des années quatre-vingt (1980) a été marqué essentiellement par des mutations stratégiques au niveau des systèmes bancaires de par tout le monde, caractérisées principalement par la déréglementation, la désintermédiation, le décloisonnement des marchés, le désencadrement des...
Date: 2017-03-20 17:27:33
Site : http://www.memoireonline.comThèmes liés : assurance risque d'entreprise / releve d'information assurance auto generali / comite d entreprise direct assurance / audit interne entreprise assurance / assurance risque d entreprise
ALLIANZ - DPE, Loi Carrez, Amiante, diagnostiqueur ...
PertinenceContactez-nous
Groupe international d'assurance, Allianz est le premier assureur européen sur le marché de la responsabilité civile professionnelle des...
Site : http://www.a2ldiagnostics.fr
Thèmes liés : assurance particulier et entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance habitation des ...
PertinenceEn choisissant le Crédit Agricole vous pouvez non seulement bénéficier d'un contrat habitation qui protège vos biens mais aussi d'un accompagnement et de services pour encore plus de tranquillité. Pour répondre à vos besoins, trois formules sont à votre disposition : Eco, Equilibre ou Rééquipement à neuf. Par ailleurs, si vous êtes propriétaire et que vous louez votre bien à un...
mma devis assurance auto - Rachat de credit ...
PertinenceRachat de Crédit
mma devis assurance auto
Tout automobiliste doit nécessairement intervenir dès qu?un défaut de votre expé Rience de véhicule. Si vous plaît corriger les cookies. Résilier son code des devis maintenant . Votre tarif . Assurances temporaires, en cas de l?octroi de 8h30 à des infirmiers et j' ai pu freiner à prix :. Formules essentielles :.
La responsabilité pénale...
Courtier en assurances pas cher pour les professionnels ...
PertinenceNos secteurs d'activité - Besoin de vous y retrouver dans le monde complexe des assurances professionnelles de la construction ? Gaïa Conseil est là pour vous guider. Demander un devis gratuit et consultez nos solutions RC pro, multirisques, Protection juridique...
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
L'agence Gaïa conseil, courtier en assurances, est proche de...
Site : http://www.gaiaconstructions.com
Thèmes liés : assurance retraite chef d'entreprise / assurance vie chef d'entreprise / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance rc chef d entreprise
Crédit Agricole Martinique-Guyane - Assurance Multirisque ...
Pertinencemarché plan-du-site
Avec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et...
Site : https://www.ca-martinique.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / contrat d'assurance pour entreprise / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Crédit Agricole Sud Méditerranée - Assurance Multirisque ...
Pertinencemarché professionnel
Avec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et...
Site : ca-sudmed.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance sante credit agricole / contrat d'assurance complementaire sante
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance Multirisque ...
Pertinencemarché professionnels
Avec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et...
Site : https://entreprises.ca-des-savoie.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance sante credit agricole / contrat d'assurance complementaire sante
Entreprise aménagent extérieur Tours : terrassement - TBL
PertinenceTBL propose également la location de matériel de construction avec chauffeur : pelle 318 - 320, pelle à chenilles, mini-pelle, pince de démolition, brise-roche, remorque porte-char...
Pourquoi faire appel
à notre entreprise d'aménagement extérieur ?
TBL met à disposition de ses clients une équipe de professionnels expérimentés. Ils vous garantissent un travail de qualité. Par ailleurs, faire appel à notre entreprise de travaux publics c'est avoir la certitude du strict respect des normes en vigueur et...
Site : http://www.tblsarl.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / devis gratuit d assurance / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Crédit Agricole de Lorraine - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Assurance Auto au Tiers : si vous ne deviez garder que l'essentiel.
Tiers Initial
Protection corporelle du conducteur, responsabilité...
Site : https://entreprises.ca-lorraine.fr
Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
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Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Cnam Paca : Licence pro conseiller, souscripteur ...
Licence pro conseiller, souscripteur, gestionnaire en assurances (LP100p-1)
Licence pro conseiller, souscripteur, gestionnaire en assurances LP100p-1
Informations générales
La formation Licence pro conseiller, souscripteur, gestionnaire en assurances vous permet d'obtenir une Licence professionelle (Sortie Niveau II) sur une durée conseillée de 1 an.
Site : http://www.cnam-paca.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante
Le CE (comité d'entreprise) - UNSA
Pertinence1. Quel est le rôle d'un comité d'entreprise
2. Les élus du comité d'entreprise ont-ils (...)
3. Les élus au comité d'entreprise peuvent-ils
4. Qui fixe l'ordre du jour du comité (...)
5. Quels sont les moyens du comité
Dans toutes les entreprises employant 50 salariés et plus, un CE doit être mis en place.
Rappelons que c'est au premier tour des élections du CE que se mesurera la...
Date: 2018-06-24 08:13:10
Site : http://www.unsa.orgThèmes liés : assurance local comite d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise / assurance comite d entreprise / comite entreprise assurance
Assurance Propriétaire Non Occupant à 75 € / an (PNO)
PertinenceDe te riorations immobilie res
15.000 EUR par sinistre (y compris frais de de molition et de de blaiement)
Frais conse cutifs
Limite s a 15% de l'indemnite
Catastrophes naturelles
Valeur de reconstruction a neuf (y compris frais de de molition et de de blaiement)
Responsabilite immeuble
20 000 000 EUR (non indexe s)
Dommages mate riels et immate riels
1.500.000 EUR dont 300.000EUR en dommages...
Site : https://lagestionenligne.fr
FAQ - Dommage Ouvrage
PertinenceFacture adressée au client le 2-7
Règlement reçu par ProFinAssur : 5-7
Note de couverture adressée au client : 8-7 contrat émis le même jour
DELAI TOTAL POUR OBTENIR UNE GARANTIE CONFIRMEE PAR NOTE DE COUVERTURE :
15 JOURS CALENDAIRES !!!
PS : pour qu'un dossier se traite plus rapidement, il convient d'adresser des dossiers complets dont les attestations d'assurance décennale couvrants...
Site : http://la-dommage-ouvrage.fr
Thèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise / tarif assurance dommage ouvrage / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance d une maison en construction
Agent immobilier et absence de carte professionnelle: un ...
PertinenceLa carte professionnelle: obligation liée à l'activité de l'agent immobilier
Exercer des activités d'agent immobilier sans être titulaire de la carte professionnelle, exigée par la loi HOGUET du 2 janvier 1970, relève du délit.
Les activités d'entremise et de gestion des immeubles et fonds de commerce font partie des activités commerciales dont l'exercice nécessite la possession de...
Site : http://immobilier.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance carte professionnelle immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / obtenir carte professionnelle assurance / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Multirisque Professionnelle du Batiment - Banque Populaire ...
PertinenceOnglet 2 - Descriptif : En détail
Nature et Objet :
Contrat d'assurance ayant pour objet de permettre aux professionnels du bâtiment de satisfaire à l'obligation d'assurance Responsabilité Civile Décennale.
L'ensemble des risques lié à l'exercice de l'activité professionnelle.
Le client, chef d'entreprise, ou toute autre personne dûment mandatée qui a pu se substituer dans la direction de l'entreprise, les représentants légaux ou statutaires de la personne morale,...
Site : https://www.bpaura.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Fonctionnement | Blog de l expert-comptable du comite d ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil / Fonctionnement
N hesitez pas a nous demander un devis gratuit
La loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute. Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.
Ce montant constitue un minimum et non un...
Site : http://comitesentreprises.compta.net
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / assurance local comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance / prise en charge assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise