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assurance resilie pour non paiement


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  • 27

    Devis assurance auto pas cher : résilié – malus – bonus ...

    Pertinence
    38%

    Devis assurance auto

    Zénith assurance vous offre le meilleur devis assurance auto pas cher et le plus adapté à votre situation, même si vous avez été résilié pour non paiement, alcoolémie, stupéfiant, retrait de permis ou annulation ou sinistre, le comparateur d'assurance auto zénith est le comparateur...

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    Date: 2017-05-16 16:27:09
    Site :

    Thèmes liés : devis assurance auto pas cher / comparateur d'assurance auto pas cher / comparateur d assurance auto pas cher / devis assurance auto moins cher / assurance auto malus pas cher

  • 15

    RSR - datassur.be

    Pertinence
    44%

    Signification des lettres RSR

    L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».

    Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).

    Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se démarque trop...

    Lire la suite

    Date: 2018-03-08 06:55:12
    Site : http://www.datassur.be

  • 86

    Datassur GIE - RSR

    Pertinence
    44%

    1. Que signifient les lettres RSR ?

    L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».

    Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).

    Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se...

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    Date: 2016-12-19 13:33:02
    Site : http://www.datassur.be

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / police d assurance incendie / assurance contre l incendie / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance professionnel de l'auto

  • 84

    Comparateur Assurance Auto Résilié Sinistre, alcoolémie ...

    Pertinence
    41%

    DEMANDEZ DEVIS

    Résiliation pour Non-paiement

    Suite à plusieurs rejets de prélèvements par votre banque , votre assureur a résilié votre contrat d'assurance auto pour non-paiement de prime. Cependant vous êtes dans l'obligation de souscrire un nouveau contrat d'assurance pour résiliés communément appelé contrats risques aggravés ...

    DEVIS EN LIGNE

    Résiliation pour Sinistre

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    Site : https://lecomparateur-assurance.com

  • 82

    Loi pour le développement de la concurrence au service des ...

    Pertinence
    18%

    Loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant le droit français .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

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    Date: 2017-03-30 10:42:08
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / lettre resiliation assurance deces loi chatel / contrat d assurance deces / versement d'une assurance vie apres un deces / compagnie d assurance professionnelle

  • 1100

    Assurance Auto Moins Cher-Souscription En Ligne

    Pertinence
    31%

    Comment Trouver votre Assurance auto pas cher en ligne

    une assurance automobile pas cher on la trouve pas on la cherche beaucoup de conducteur passe du temps a telephonner aux assurance ou se deplace vers des courtiers du coin et la casi majorité oublie qu'internet nous simplifie la chose plusieurs comparateur d'assurance sont disponible si vous nous trouver cela veu dire que nous avons la...

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    Site : https://automobileassurance.fr

  • 16

    Comment résilier votre assurance mobile SFR ACE ou AIG-SPB

    Pertinence
    22%

    Résilier une assurance mobile ACE (Cinq sur Cinq)

    Lors de votre achat d'un smartphone chez l'opérateur SFR, avec ou sans abonnement, le vendeur a pu vous proposer une assurance téléphone mobile, afin de couvrir les risques qui vont au-delà de la simple garantie constructeur, souvent trop basique. Aujourd'hui, vous songez à résilier cette assurance mobile SFR.

    Pourquoi résilier une...

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    Site : lettre-resiliation.com

    Thèmes liés : contrat d assurance en ligne / assurance resilier lettre / devis d assurance en ligne / devis d assurance / estimation d assurance

  • 21

    Conditions de souscription et générales assurance

    Pertinence
    18%

    Comment obtenir un devis et souscrire une assurance auto sur notre site :

    Pour effectuer votre devis vous devez vous munir des éléments suivants :

    - Votre permis de conduire.

    - La carte grise du véhicule à assurer.

    - Le ou les relevé(s) d'information(s) d'assurance automobile de vos ou vos précédents (s) assureurs :

    Vous devez obligatoirement déclarer vos antécédents d'assurances...

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    Site : https://www.assuranceendirect.com

  • 3542

    Comparateur Assurance Automobile Malus : Devis et tarif ...

    Pertinence
    31%

    Assurance Automobile Malus

    Vous êtes en Malus à cause de vos entécedants ?

    Assurance-automobile-malus.fr vous propose la meilleure solution d'assurance auto et le meilleur devis assurance auto pour conducteur en malus.

    Assurance auto Malus : Sinistres - perte de point - suspension ou annulation permis...

    Vous avez du malus ?

    Que sa soit à cause de vos sinistres ou de vos antécédents de...

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    Site : https://assurance-automobile-malus.fr

  • 7

    Location avec option d'achat ou promesse de vente de biens ...

    Pertinence
    22%

    La Commission des clauses abusives,

    Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;

    Vu le code civil, et notamment ses articles 1152, 1231, 1244 et 2037;

    Vu la loi n° 78-22 du 10 janvier 1978 relative à l'information et à la protection des consommateurs dans le domaine de certaines opérations de...

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    Site : http://www.clauses-abusives.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / resiliation de contrat d'assurance voiture modele / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / resiliation de contrat d'assurance automobile pour vente / contrat d'assurance voiture

  • 40

    Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...

    Pertinence
    31%

    Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :

    - Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)

    - Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)

    - Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)

    - Le prix...

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    Site : http://forum.sports-sante.com

  • 57

    Zenith Assurances | devis assurance auto, moto, habitation ...

    Pertinence
    18%

    note basée sur 830 évaluations

    Permettez-moi de vous remercier et vous complimenter par rapport à nos échanges téléphoniques annuels. Votre professionnalisme, la rapidité d'exécution et votre convivialité vous honore. Ce n'est pas pas hasard que je souhaite chaque année m'adresser uniquement auprès de vous. -

    Mr Marc N. - 35ans

    Interlocuteur impliqué et agréable malgré mes exigences. -

    Mr Francois DU. - 59ans

    Bonjour, en ayant choisi Zénith Assurances je peux dire que je suis pleinement satisfaite de par l'accueil, l'écoute, la patiente de la personne que nous avons au téléphone et ce qui est au top c'est d'avoir à...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-06 10:44:20
    Site :

    Thèmes liés : devis assurance auto moto / devis assurance auto et habitation / assurance auto moto habitation / demande devis assurance auto / devis rapide assurance auto

  • 7

    La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

    Pertinence
    31%

    La résiliation du contrat d'assurance

    Fiche pratique J 32

    Date de publication : 18/11/2015 - Assurance

    La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés

    En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...

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    Date: 2017-03-31 17:10:52
    Site : conso.net

    Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire / assurance professionnel de l'automobile / agent d'assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise

  • 29

    Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation

    Pertinence
    26%

    1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE

    Comment fonctionne le crédit renouvelable ?

    Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...

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    Date: 2017-03-31 20:01:30
    Site : conso.net

    Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / taux d'assurance pret consommation / assurance deces credit consommation / souscrire un contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance vie en ligne

  • 20

    Assurances complémentaire Chômage, c'est l'assurance perte ...

    Pertinence
    18%

    (cliquez ici)

    -Avec ATRIDE , Assurances Sans Frontières complète sa gamme d'assurances chômage et couvre désormais les chefs et dirigeants d'entreprise, les travailleurs non salariés, indépendants, mandataires sociaux ainsi que toute personne exerçant une activité professionnelle sans pouvoir bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC.

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    Site : http://www.a-s-f.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / souscrire un contrat d'assurance en ligne / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance complementaire sante en france / taux d'assurance pret immobilier en fonction de l'age

  • 6

    Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture

    Pertinence
    20%

    Simulation assurance auto

    Le droit de dédit en immobilier

    Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.

    Le droit de dédit était...

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    Site : simulationassuranceauto.org

  • 409

    Garantie Assurance RC Décennale, Dommages Ouvrage, Risques ...

    Pertinence
    32%

    POUR LES PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE, ARTISANS OU TECHNICIENS DU BATIMENT,

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    2 Résiliés non-paiement/sinistres : Vous avez été sanctionné pour défaut de paiement ou trop de sinistres, vous pensez ne plus pouvoir vous assurer et pourtant vous êtes dans l'obligation de le...

    Lire la suite

    Date: 2017-05-16 16:11:21
    Site : http://www.crosscourtageassurance.com

    Thèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / tarif assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise / assurance resilie pour non paiement / assurance rc professionnelle

  • 45

    PactOffice - Assurance voiture sans permis

    Pertinence
    31%

    Client n'ayant pas le permis, ou titulaire du BSR ou du permis AM

    Client n'ayant aucun antécédent d'assurance sur les deux dernières années

    Client ayant une période d'assurance inférieure à deux ans avec maximum un sinistre (responsable ou non)

    Client sanctionné pénalement ou administrativement sur son permis de conduire (suspension ou annulation du permis) sans sinistre

    Conducteurs "à risques aggravés" voiture sans permis

    Client ayant plus d'1 sinistre

    Client ayant fait l'objet d'une résiliation par la compagnie d'assurance, ou ayant été résilié pour non paiement de...

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    Site : http://www.assurance-voiture-sans-permis.fr

    Thèmes liés : devis assurance voiture sans permis / assurance pour voiture sans permis / offre d'assurance voiture / offre d assurance voiture / devis gratuit d'assurance voiture

  • 9

    Planète assurances Nimes, votre courtier en assurances

    Pertinence
    21%

    Bienvenue chez Planète assurances à Nîmes

    Assurances Habitation Auto Moto Civile etc...

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    04 66 36 85 11 - Fax : 04...

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    Site : http://www.planete-assurances-nimes.com

  • 5

    Assurance auto résilié pour non paiement

    Pertinence
    62%

    Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.

    Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer...

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    Site : youtube.com

    Thèmes liés : assurance auto resilie non paiement / assurance auto resilie souscription en ligne / assurance resilie pour non paiement / assurance auto resilie pour impaye / assurance auto resilie en ligne

  • 2

    Assurance Auto Non Paiement - Devis En Ligne | Zenith ...

    Pertinence
    59%

    Assurance Auto non Paiement

    Assurance auto non paiement : découvrez nos solutions d'assurance et faites des économies grâce à nos tarifs très compétitifs.

    Devis rapide, souscription et garanties immédiates. En quelques clics, réalisez votre devis et obtenez le tarif d'assurance qui vous convient.

    Votre contrat d'assurance auto a été résilié pour non paiement ?

    Vous avez des...

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    Site : zenith-assurances.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance auto jeune conducteur / assurance auto resilie non paiement / assurance resilie pour non paiement / toutes les compagnies d'assurance auto / devis d'assurance auto jeune conducteur

  • 1

    Assurance auto pour résilié : que faire ? - instantASSUR

    Pertinence
    55%

    6 Assurance obligatoire : risques à rouler sans assurance

    Trouver une assurance auto pour résilié

    Trouver une assurance auto en tant que conducteur résilié est plus difficile que pour un autre conducteur et il est très difficile d'échapper à une majoration de la prime d'assurance avec une surprime dédiée aux profils à risques.

    Assurance auto résilié

    Certaines compagnies d'assurance...

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    Site : https://www.instantassur.com

  • 1

    Devis assurance automobile résilié pour non paiement

    Pertinence
    62%

    Il vous suffit de quelques clics pour obtenir votre devis d'assurance auto résilié pour non paiement. Vous recevrez un email sur le champ présentant votre devis accompagné du détail des garanties automobile.

    Comment souscrire un contrat d'assurance auto résilié pour cause de non paiement ?

    Afin de souscrire immédiatement, il vous faut clique sur la case Assurance auto résilié pour non...

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    Site : https://autoassuranceresilie.fr

  • 0

    Comment obtenir son Relevé d'Information ? - instantASSUR

    Pertinence
    50%

    Qu'est-ce qu'un relevé d'information ?

    Le relevé d'information d'assurance automobile est un relevé de situation, c'est-à-dire un document qui récapitule tout l'historique d'un assuré sur une période pouvant aller de 2 à 5 ans en fonction des compagnies d'assurance. Un relevé d'information n'a pas de durée de validité mais de manière générale un nouvel assureur en demande un qui a...

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    Site : https://www.instantassur.com

  • 21

    Assurance auto moto pas chère à Marseille - Groupe Expansion

    Pertinence
    43%

    Courtier à Marseille, Assurances Expansion vous propose des assurances auto moto pas chères. Nous aidons aussi les particuliers et professionnels à trouver le meilleur prix pour une assurance santé, etc. Quelle assurance pour une moto à Marseille 13009 ? Assurance pas chère pour flotte de véhicules Marseille 13011 et Assurance pour bateau de plaisance Marseille 13006 ou encore Assurance scooter tous risques au meilleur prix Marseille 13006 .

    Assurances Expansion est un courtier en assurance à Marseille qui vous aide à trouver votre assurance au meilleur prix. Vous pourrez grâce à notre...

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    Site : http://www.assurancesexpansion.com

    Thèmes liés : assurance auto jeune conducteur prix pas cher / assurance auto pas cher prix / assurance moto pas cher jeune conducteur / devis assurance auto pas cher jeune conducteur / devis assurance moto pas cher

  • 33

    Aunis Assurances Courtier Assurance cabinet d'assurances ...

    Pertinence
    23%

    Nombre de visites :

    Assurances aux particuliers : Auto, Moto, Habitation, Risques aggrav?s..., Assurances aux professionnels : D?cennale, RC Professionnelle, Flotte, cyclo-pizza...

    Les atouts d'Aunis Assurances :

    - Disponibilité - Tarifs étudiés - Prise en charge des risques aggravés - Démarches simplifiées Proximité :

    Un seul interlocuteur qui est à votre écoute pour examiner...

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    Site : http://www.aunisassurances.fr

  • 4733

    Location vide : durée du contrat, congé, préavis, fin de ...

    Pertinence
    26%

    Plusieurs durées de location sont possibles ( article 10 de la loi du 6 juillet 1989 ) :

    contrat de six ans minimum : il est obligatoire lorsque le bailleur est une personne morale (société immobilière, société d'assurance, mutuelle, banque, etc.),

    contrat de trois ans minimum : il est réservé aux bailleurs personnes physiques, qui peuvent, bien sûr, conclure également des contrats...

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    Date: 2018-01-12 01:11:25
    Site : https://www.inc-conso.fr

    Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance perte d'emploi pret immobilier rupture conventionnelle / pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi

  • 995

    Caution loyer, garanties et assurances des locataires ...

    Pertinence
    19%

    Caution et garanties des locataires

    Afin de sécuriser le paiement des loyers, le bailleur peut soit :

    soit exiger un cautionnement, sous certaines conditions,

    soit souscrire une assurance "impayés de loyer".

    Dans certaines situations, le locataire peut bénéficier des garanties spécifiques, notamment :

    la garantie "visale",

    Tout replier Tout déplier

    Cautionnement

    La caution est la personne...

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    Site : https://www.anil.org

    Thèmes liés : contrat d assurance logement / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d assurance deces

  • 16

    La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

    Pertinence
    31%

    La résiliation du contrat d'assurance

    Fiche pratique J 32

    Date de publication : 18/11/2015 - Assurance

    La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés

    En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-12 01:00:49
    Site : https://www.inc-conso.fr

  • 13

    Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation

    Pertinence
    25%

    1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE

    Comment fonctionne le crédit renouvelable ?

    Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-16 09:00:11
    Site : https://www.inc-conso.fr

  • 11

    Assurance et vérification de l’application des règles et ...

    Pertinence
    21%

    Le Jeudi 24 novembre 2016

    Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.

    Responsabilité des...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

  • 10

    La loi Bourquin et l’assurance de prêt immobilier

    Pertinence
    21%

    Guide » La loi Bourquin et l'assurance de prêt immobilier

    La loi Bourquin et l'assurance de prêt immobilier

    Après une première loi en 1993, puis en 2017, plus de dix mois de débats parlementaires et législatifs animés allant de l'adoption de la mesure en passant par sa censure par le Conseil constitutionnel pour arriver à son rétablissement définitif, c'est enfin, pour les partisans...

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    Site : reassurez-moi.fr

  • 587

    comparateur-assurance-auto.biz - Comparateur d'assurance auto

    Pertinence
    22%

    Comparateur Assurance Auto en ligne Gratuit et indépendant : comparateur-assurance-auto.biz

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    Qu'est-ce que l'assurance automobile ?

    L'assurance automobile est obligatoire en France. Communément appelée responsabilité civile, l'assurance auto permet de garantir une indemnisation en cas d'accident. Les dommages corporels et matériels sont ainsi pris en...

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    Site : http://www.comparateur-assurance-auto.biz

  • 15

    RSR - datassur.be

    Pertinence
    44%

    Signification des lettres RSR

    L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».

    Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).

    Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se démarque trop...

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    Date: 2018-03-08 06:55:12
    Site : http://www.datassur.be

  • 86

    Datassur GIE - RSR

    Pertinence
    44%

    1. Que signifient les lettres RSR ?

    L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».

    Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).

    Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se...

    Lire la suite

    Date: 2016-12-19 13:33:02
    Site : http://www.datassur.be

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / police d assurance incendie / assurance contre l incendie / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance professionnel de l'auto

  • 21

    Assurance auto moto pas chère à Marseille - Groupe Expansion

    Pertinence
    43%

    Courtier à Marseille, Assurances Expansion vous propose des assurances auto moto pas chères. Nous aidons aussi les particuliers et professionnels à trouver le meilleur prix pour une assurance santé, etc. Quelle assurance pour une moto à Marseille 13009 ? Assurance pas chère pour flotte de véhicules Marseille 13011 et Assurance pour bateau de plaisance Marseille 13006 ou encore Assurance scooter tous risques au meilleur prix Marseille 13006 .

    Assurances Expansion est un courtier en assurance à Marseille qui vous aide à trouver votre assurance au meilleur prix. Vous pourrez grâce à notre...

    Lire la suite

    Site : http://www.assurancesexpansion.com

    Thèmes liés : assurance auto jeune conducteur prix pas cher / assurance auto pas cher prix / assurance moto pas cher jeune conducteur / devis assurance auto pas cher jeune conducteur / devis assurance moto pas cher

  • 111

    ASSUROTO - Assurance auto résilié et malussé pas cher.

    Pertinence
    35%

    Nous avons la solution, quelque soit le motif de résiliation !

    Choisissez la bonne formule d'assurance auto

    Devis auto gratuit et sans engagement

    Garanties complémentaires assurées

    Tarifs adaptés à votre budget

    Appel du lundi au vendredi de 9h à 20h

    et Samedi 10h à 14h

    L'assurance auto résiliée arrive comme marée en carême dans la vie des conducteurs. Certes souscrire une assurance est...

    Lire la suite

    Site : https://www.assuroto.fr

  • 110

    Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

    Pertinence
    31%

    Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-27 01:45:55
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance

  • 152

    L'assurance de dommage ouvrage DGCCRF - economie.gouv.fr

    Pertinence
    20%

    Le consommateur qui décide de faire réaliser des travaux de construction, devenant à cette occasion maître d'ouvrage, doit souscrire une assurance de dommages obligatoire, dite de « dommages-ouvrage », comme en dispose l'article L.242-1 du Code des assurances.

    Responsabilité et assurance construction : une logique de protection du consommateur

    L'assurance construction a été...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-31 19:13:50
    Site : economie.gouv.fr

    Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / maison de l assurance / assurance de l immobilier / assurance d une maison en construction / fonds d assurance responsabilite professionnelle

  • 125

    DGCCRF - L’assurance de dommages ouvrage | Le portail des ...

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    20%

    L'assurance de dommages ouvrage - 02/12/2016

    Le consommateur qui décide de faire réaliser des travaux de construction, devenant à cette occasion maître d'ouvrage, doit souscrire une assurance de dommages obligatoire, dite de « dommages-ouvrage », comme en dispose l'article L.242-1 du Code des assurances.

    Responsabilité et assurance construction : une logique de protection du...

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    Date: 2017-05-16 19:13:17
    Site : economie.gouv.fr

    Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / maison de l assurance / assurance de l immobilier / assurance d une maison en construction / fonds d assurance responsabilite professionnelle

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    assurance auto en ligne immédiate - Assurpeople

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    Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h

    1Souscrire une assurance auto sans quitter son canapé

    Avec l'avènement du numérique et le développement d'Internet, la liste des démarches administratives réalisables en ligne ne cesse de s'accroître. Depuis plusieurs années maintenant, Assurpeople.com a décidé de permettre aux conducteurs de véhicule de s'assurer sans avoir à quitter leur salon, leur...

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    Date: 2018-01-12 00:52:32
    Site : https://www.assurpeople.com

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    Courtier en assurance auto, habitation, loyer impayé ...

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    21%

    2C Courtage, courtier en assurance auto sur Tarbes, Toulouse, Bordeaux, en Midi-Pyrénées et Aquitaine

    2C Courtage est courtier en assurance auto , spécialiste des risques aggravés automobile et s'adresse notamment aux exclus de l'assurance auto...

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    Site : http://www.2ccourtage.com

  • 18

    Assurance auto - 100% gratuit 100% rapide | Assur.com

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    22%

    Je trouve mon assurance auto »

    Pourquoi souscrire une assurance auto ?

    Comme pour tous les véhicules à moteur, la loi française oblige la souscription d'une assurance auto: circuler sur les routes métropolitaines sans être assuré constitue un défaut d'assurance, infraction punie de 3750 euros d'amende et potentiellement d'une confiscation du véhicule ainsi que d'une suspension de trois...

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    Site : https://assur.com

  • 20

    Assurance auto | maXance

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    18%

    Assurance auto

    maXance propose une large palette de garanties et options sur mesure à composer selon vos besoins et en fonction de votre profil de conducteur.

    Bonussé : pour les bons conducteurs (CRM inférieur à 1)

    Jeune permis : pour les conducteurs novices ayant peu d'expérience au volant

    Sans antécédent :  pour les conducteurs peu ou jamais assurés

    Résilié non-paiement : pour les conducteurs résiliés pour incident de paiement

    Malussé / Risque aggravé : pour les conducteurs malussés (CRM jusqu'à 3.50), responsables de plusieurs sinistres ou ayant...

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    Date: 2017-03-29 14:34:50
    Site : maxance.com

    Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / assurance auto ligne 24h 24 / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance auto en ligne jeune conducteur / assurance auto jeune conducteur

  • 9

    Devis assurance auto en ligne

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    21%

    2C Courtage, courtier en assurance auto sur Tarbes, Toulouse, Bordeaux, en Midi-Pyrénées et Aquitaine

    2C Courtage est courtier en assurance auto , spécialiste des risques aggravés automobile et s'adresse notamment aux exclus de l'assurance auto...

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    Site : http://www.2ccourtage.com

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    Assurance Voiture Electrique

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    31%

    Assistance véhicules et personnes 7j/7 24h/24

    En cas de travaux de réparation l'assureur paye directement le garagiste.

    Couverture France, Europe ou Monde

    Pour souscrire vous devez :

    Etre titulaire du permis de conduire depuis au moins trois ans.

    Ne pas avoir déclaré plus d'un sinistre matériel responsable au cours des deux dernières années

    Posséder une alarme type constructeur ou SRA 4* pour les véhicules de moins de 5 ans.

    Ne pas avoir fait l'objet d'une résilation pour non paiement d'assurance ou nullité de contrat.

    Si vous remplissez ces...

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    Date: 2011-01-17 10:51:41
    Site : http://www.assurancevoitureelectrique.fr

    Thèmes liés : devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / assurance en cas d'incendie voiture / pas d assurance voiture / contrat d'assurance voiture

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    Assurance du Lion , Assurance Malus à Paris,Lyon,Marseille..

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    © 2014 Assurance du Lion, Tous droits réservés - Assurance malus Mulhouse - Assurance malus Strasbourg - Propulsé par MoonsterWeb

    Changez immédiatement pour Assurance du Lion

    La loi consommation en claire

    L'article 61 de la Loi Hamon, transposé à l'article L113-15-2 du Code des assurances offre la possibilité aux assurés de résilier leur contrat d'assurance tacitement reconductible, à tout moment, l'issue d'une période d'un an.

    Pour être éligible à la faculté de résiliation infra-annuelle, le contrat doit couvrir une personne physique, ce qui exclut les personnes morales (par ex : syndic de...

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    Site : http://www.assurancedulion.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance voiture / contrat d'assurance automobile / assurance voiture avec malus / offre d'assurance voiture / offre d assurance voiture

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    Assurance Decennale - Courtier en Assurance travaux et ...

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    17%

    L' assurance decennale concerne le constructeur qui est responsable pendant dix ans envers le maître de l'ouvrage.

    L'assurance décennale protège contre les vices et malfaçons qui affectent :

    le sol, le bâtiment, et la non-conformité aux normes obligatoires.

    Souscrire une assurance décennale est obligatoire pour les professionnels réalisant des travaux de :

    Construction...

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    Site : http://www.decennale-assurance.fr

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    Résiliés pour non paiement des cotisations - Active Assurances

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    Résiliés pour non paiement des cotisations

    Résiliés pour non paiement des cotisations

    Une résiliation pour non-paiement de votre prime d'assurance auto peut entraîner de nombreuses déconvenues.

    Tout d'abord, même résilié, vous êtes toujours redevable de l'intégralité de votre prime, tout en n'étant plus assuré. Ensuite, souscrire un nouveau contrat d'assurance automobile à un prix...

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    Site : http://www.activeassurances.fr

  • 5

    Zenith Assurances | devis assurance auto, moto, habitation ...

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    Découvrez toutes les gammes d'assurance auto adaptées

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    Résilié pour non paiement ?

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  • 5

    SOS Assurance | Assurpeople

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    48%

    SOS, Votre assurance auto a été résiliée ? Vous êtes un conducteur malussé ? Plus personne ne veut vous assurer ? Pas de panique ! Avec Assurpeople.com, le spécialiste de l'assurance pour conducteurs résiliés et malussés, vous profitez de formules personnalisées pour vous permettre de rouler dans l'heure.

    Assurance auto résiliée ou malussée ? Assurpeoplecom est là pour vous...

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    Date: 2018-03-08 06:04:33
    Site : https://www.assurpeople.com

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    Comparateur Devis Assurances : Auto, Moto, Habitation ...

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    Devis assurance résiliée à cause de stupéfiant

    Vous avez des antécédents avec stupéfiant ? Calculez votre devis d'assurance immédiatement et sans engagement.

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