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liste des entreprise d assurance
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Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...
PertinenceL'employeur consigne, en annexe du document unique :
1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;
2° La proportion...
Date: 2017-10-06 14:36:53
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / caisse assurance retraite sante travail
Assurances chasse en ligne : liste de 19 assureurs chasse ...
PertinencePour les particuliers, professionnels, professionnels de l'assurance, collectivités, entreprises, professionnels de la santé, professionnels du bâtiment, professionnels des arts, musiciens, agriculteurs, professionnels de l'automobile, auto-entrepreneurs, professionnels du transport.
Présent dans la rubrique Annuaire o Courtiers et intermédiaires o Courtiers généralistes
Pour les...
Site : http://www.index-assurance.fr
Comment trouver des estimations d'assurance automobile ...
PertinenceParfois un budget serré peut faire les dépenses quotidiennes d'un de lutte. L'assurance automobile est un coût que vous devez suivre pour de nombreuses raisons juridiques. Une façon d'alléger un budget serré est de briser votre assurance en paiements mensuels. Beaucoup de grandes entreprises offrent mensuels des options de paiement d'assurance automobile. Afin de prendre avantage de...
Site : http://www.gamblewiz.com
Thèmes liés : estimation d'assurance automobile / devis d assurance automobile / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / devis d assurance voiture en ligne
Lavabo: Desjardins assurance vie collective sante et ...
PertinenceDesjardins assurance vie collective sante et invalidite
Explorez les diff rents programmes d.assurance sant et invalidit offert par Desjardins. Comparez nos plans Assurance vie et sant middot. Assurance vie. vous n.avez pas d.assurance collective. vous tes travailleur autonome. En savoir plus. Ces assurances permettent de vous prot ger en cas d.invalidit , de maladies graves, de perte...
Date: 2017-05-29 14:56:00
Site : http://sanitaire-mondiale1.blogspot.comThèmes liés : assurance perte d autonomie / assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / assurance vie sante retraite desjardins
Strategic Underwriting Managers Inc.
PertinenceL'assurance de la responsabilité civile professionnelle (RCP) est peut-être devenue la branche la plus novatrice de notre industrie et le principal moteur de croissance du chiffre d'affaires en assurances des entreprises ces dix dernières années, venant compléter les produits d'assurance RC traditionnels mais rendant plus complexe le courtage en assurances des entreprises.
Les Gestionnaires...
Date: 2017-07-15 16:35:58
Site : http://www.suminsurance.caCode des assurances : La réforme arrive | Aujourd'hui le Maroc
PertinenceNouveau souffle pour le secteur des assurances au Maroc. En effet, le ministère de l'économie et des finances, à travers sa direction des assurances et de la prévoyance sociale, offre un lifting au secteur. C'est ainsi qu'un projet de loi a été élaboré pour modifier et compléter la loi n°17-99 portant code des assurances.
Un texte qui s'inscrit dans le processus de la révision continue...
Site : http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise
SOC MUTUELLE D ASSURANCE DU BTP (PARIS 15) Chiffre d ...
PertinenceDernières informations sur l'entreprise : 23-02-2017
SOC MUTUELLE D ASSURANCE DU BTP
Société : 775684764
Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et résultat
d'informations
Surveillance de l'entreprise :
Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail ,...
Site : societe.com
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance / chiffre affaire entreprise assurance / devis gratuit d assurance / prix d une assurance / devis d assurance
L’assurance « RC des Dirigeants d’Entreprise » | L'Auxiliaire
PertinenceL'assurance « RC des Dirigeants d'Entreprise »
L'assurance « RC des Dirigeants d'Entreprise »
L'objectif de cet article est de permettre aux dirigeants de choisir une bonne protection contre les risques de mise en cause de leur responsabilité personnelle, en les invitant à exercer une attention particulière sur le choix d'une couverture d'assurance "responsabilité civile des dirigeants"...
Site : https://www.auxiliaire.fr
Thèmes liés : assurance rc dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise
Assurance bus : contrat et garanties - Assurance auto ...
PertinenceAssurance auto pour entreprise : lexique
Assurance auto entreprise, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
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Site : assur-auto-entreprise.fr
infoassurance - L’assurance en condo : 2 contrats requis
PertinenceEn tant que copropriétaire, il est de votre responsabilité d'assurer vos biens, vos améliorations et votre responsabilité civile.
Les biens meubles;
Les améliorations faites depuis la construction.
Exemples d'améliorations locatives
Modification des armoires de cuisine ;
Modification du revêtement de plancher ;
Ajout d'une thermopompe ;
Il est essentiel d'informer votre assureur de...
Site : infoassurance.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance incendie
Contrat d'assurance au Maroc :: habitation, automobile ...
PertinenceContrat d'assurance maroc
Filiale assurance d'Attijariwafa bank, premier groupe bancaire et financier de la région Maghreb, Wafa Assurance occupe la place de leader au sein de son secteur au Maroc. Inscrivant son action dans le maintien de ses valeurs fondamentales de leadership, d'éthique et de qualité de service, Wafa Assurance poursuit une double mission d'élargissement du système de...
Date: 2014-10-07 03:06:17
Site : http://contratdassurancemaroc.blogspot.comMutuelle des motards et Assurance moto, auto, habitation
PertinenceVous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site : https://www.mutuellefr.org
Régime d'assurance maladie - mutuellesdusoleil.fr
PertinenceProtection sociale de votre conjoint
L'assuré n'a plus 3 interlocuteurs à contacter mais un seul.
Le RSI, qui représente le premier regroupement de régimes sociaux depuis 1945, concerne près de 3.2 millions d'assurés sociaux et d'ayants droit.
Les administrateurs des caisses RSI sont tous des artisans, des commerçants ou des professionnels libéraux, qui exercent ou ont exercé une...
Site : mutuellesdusoleil.fr
Thèmes liés : caisse assurance maladie profession liberale / cotisation assurance maladie profession liberale / assurance maladie chef d'entreprise / regime assurance maladie profession liberale / assurance maladie profession liberale
Complémentaire santé d'entreprise | Entreprises - PRO BTP
Pertinence25 % en plus du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale
Forfait entre 100 EUR et 200 EUR selon le type de correction
Pour remplir vos obligations, PRO BTP propose le contrat collectif BTP Santé Essentiel.
Si certains de mes salariés ont déjà un contrat individuel auprès d'un autre opérateur (mutuelle, banque, etc.), que se passe-t-il ?
Ils peuvent choisir de le...
Site : probtp.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance complementaire sante
Contrat d'assurance au Maroc :: habitation, automobile ...
Pertinencevendredi 27 janvier 2012
Contrat d'assurance maroc
Filiale assurance d'Attijariwafa bank, premier groupe bancaire et financier de la région Maghreb, Wafa Assurance occupe la place de leader au sein de son secteur au Maroc. Inscrivant son action dans le maintien de ses valeurs fondamentales de leadership, d'éthique et de qualité de service, Wafa Assurance poursuit une double mission...
Date: 2014-10-07 03:06:17
Site : http://contratdassurancemaroc.blogspot.comCourtage assurance auto moto entreprise Toulouse Balma ...
PertinenceAC2G - Assurance Courtage 2G, installé à Toulouse vous propose des solutions adaptées pour garantir votre protection personnelle et familiale. Nous sommes également votre courtier en assurances professionnelles, que vous soyez une entreprise, un commerçant, un artisan.
En tant que courtier en assurances nous sommes mandataires de nos clients, ne vendant pas directement de contrat d'assurances mais vous orientant et vous conseillant vers l'offre adéquate de par notre connaissance approfondie du marché des assurances.
Le courtier en assurances a un statut indépendant des compagnies d'assurances lui permettant de lancer des appels d'offres auprès...
Site : http://www.courtage-assurances-toulouse.fr
Auto-entrepreneurs : comparez les assurances RC pro
PertinenceUtiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle :
L'assurance responsabilité civile professionnelle auto-entrepreneur
Pour les auto-entrepreneurs, comme pour toute entreprise, certaines assurances sont obligatoires, d'autres recommandées. Un autoentrepreneur, comme tout professionnel, est responsable des dommages qu'il cause à des tiers dans le cadre de son activité...
FAQ -
PertinenceAssurance responsabilité civile professionnelle : FAQ
La responsabilité civile professionnelle : qu'est-ce que c'est ?
C'est l'article 1382 du Code civil qui pose le principe de la responsabilité civile professionnelle. Cet article impose la réparation des dommages causés à autrui. Ce principe s'applique dans le cadre de votre vie privée comme dans celui de votre vie professionnelle. Dans...
Assurance soins de santé - users.skynet.be
PertinenceAssurance collective de soins de santé et DNA
Circulaire n° Ci.RH.332/577.284 (AFER 14/2006) du 14.04.2006
Pour information et gouverne...
Mi-avril 2006, l'Administration a publié, sur son site Fisconet, une circulaire, à l'intention de tous ses agents, sur le traitement fiscal des assurances de soins de santé. Cette circulaire se réduit à la reproduction, « pour...
Date: 2007-01-04 19:46:35
Site : http://users.skynet.beThèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / contrat collectif d'assurance complementaire sante / assurance soin sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante
Meilleure assurance santé : Prix, Comparatifs et Information
PertinenceDate : mar 2010 3 commentaires, laisser donc votre propre avis...
Informations sur Mgen filia Santé une mutuelle pour les profs en France, si vous souhaitez avoir un guide, des informations sur les mutuelles pour les professeurs en France voici des informations sur MGEN FILA. Un Site d'information sur les Mutuelles Santé. Vous pouvez leur demander un devis et leurs tarifs sont en ligne...
Site : http://meilleures-assurances.info
Assurance – DRA Group
PertinenceL'EXPERTISE ET LA FORCE DE DRA GROUP
POUR LE MEILLEUR DE L'ASSURANCE
Grâce à son expertise, à son poids auprès des plus grandes compagnies d'assurances et à sa capacité d'analyse hors du commun, DRA Group négocie pour vous la meilleure couverture au meilleur prix. Avec un atout de taille : ni doublon, ni défaut de couverture dès que l'intégralité de vos dossiers d'assurances sont entre...
Site : http://www.dra-group.be
Thèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise fiscalite / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Comités d'entreprise : comment éviter un contrôle URSSAF
PertinenceLa fin du comité d'entreprise : comment faire une dévolution (Art. R2323-39) ? »
Qui est contrôlé par l'URSSAF : le Comité d'entreprise ou l'entreprise ?
Un contrôleur URSSAF vous informe qu'il sera dans votre local du comité d'entreprise lundi matin, il vous demande de préparer et mettre à sa disposition un grand livre comptable, les pièces justificatives et une plaquette de...
Site : soxia.com
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / assurance local comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise
L'assurance professionnelle : définition - pro.empruntis.com
PertinenceL'assurance professionnelle : définition
L'assurance professionnelle, c'est quoi ?
En raison des risques que comporte toute activité professionnelle, les entrepreneurs ont la possibilité de protéger leurs biens ou des tiers. Avant de souscrire à une assurance, vous devrez toutefois déterminer le niveau de couverture dont vous aurez besoin. Par exemple, une assurance professionnelle BTP...
Site : http://pro.empruntis.com
Élections municipales 2017 – Municipalité de Pointe-Calumet
PertinenceVoir le calendrier en détail
Élections municipales 2017
Le dimanche 5 novembre 2017, La Municipalité de Pointe-Calumet, tout comme l'ensemble des municipalités du Québec, sera en processus d'élection afin d'élire un maire ou une mairesse ainsi que six conseillers ou conseillères.
Cet exercice démocratique revêt une grande importance puisque ces élus seront appelés à assurer...
Site : http://www.pointe-calumet.ca
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance / societe d assurance automobile du quebec procuration / societe d assurance automobile du quebec / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Quels sont les besoins en assurances de l'entreprise ...
PertinenceQuels sont les besoins en assurances de l'entreprise ?
les trois étapes clés à connaître. L'assurance est-elle obligatoire ? Les différentes garanties. Qui consulter ? La place du micro-entrepreneur.
Trois étapes indispensables à connaître :
Trois étapes indispensables avant de se poser les bonnes questions.
1ère étape : listez les événements susceptibles de...
Date: 2013-05-07 13:02:27
Site : http://www.kernassurances.frLe véhicule au service de l’entreprise Choix, assurance ...
PertinenceLe véhicule au service de l'entreprise Choix, assurance, entretien et contrôle
1. Questions récurrentes :
Comment savoir si mes véhicules sont adaptés aux missions que je confie à mes salariés ?
Est ce que je peux être mis en cause si mon salarié a un accident de la circulation pendant son travail et que le véhicule d'entreprise a été un des facteurs d'accident...
Date: 2014-09-01 03:37:15
Site : http://gprrp.blogspot.comThèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Différence entre assurance multirisques et tous risques ...
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Assurances Multirisques > Comprendre > Différence entre assurance multirisques et tous risques...
Site : assurances-multirisques-professionnelles.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance professionnel de l'auto / l assurance auto / assurance contre l incendie
Memoire Online - Diagnostic financier des entreprises d ...
PertinenceSource : N0BILE, D : Le contrôle de gestion dans une entreprise d'assurances et de réassurances, éd. L'Argus, Paris 1979, p.80
0n remarque que la classe trois habituellement réservée aux stocks est occupée d'une manière originale par des comptes de provisions techniques.
Il faut aussi insister sur la règle de séparation des patrimoines qui impose une distinction entre le...
Date: 2017-08-26 07:54:42
Site : http://www.memoireonline.comThèmes liés : patrimoine immobilier des compagnies d'assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / liste des entreprise d assurance
L'assurance-vie peut-elle être récupérée? | Avocats Droit ...
PertinenceComment l'assurance-vie est-elle récupérée par les héritiers ?
dans Après > Démarches formalités en cas de décès
L'assurance-vie est le placement préféré des Français, qui y consacrent des milliards d'euros . C'est un moyen efficace d'épargner et de préparer sa retraite. En cas de décès de l'assuré, l'épargne accumulée est généralement versée à un ou plusieurs...
Site : https://avocat-droit-succession-cahen.fr
Bulletin d’interprétation – N° 2004-002
PertinenceCe bulletin est publié par le conservateur du Registre des lobbyistes conformément à l'article 22 de la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme.
SUJET TRAITÉ DANS CE BULLETIN :
Critères d'appréciation des renseignements déclarés dans certaines rubriques d'un formulaire
Afin de guider les déclarants...
Site : lobby.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / liste des entreprise d assurance / conseil assurance entreprise
problème calcul d'assurance prêt étudiant - cbanque.com
Pertinenceproblème calcul d'assurance prêt étudiant
j'ai souscris en octobre dernier à un emprunt de 47000 euros sur 10 ans avec un différé total de 4 ans à un TAEG de 1,87%. J'ai accepté de prendre une assurance décès-invalidité facultative que je paye 28,20 euros par mois en période de différé et 35,25 euros en période d'amortissement, pour un coût total d'assurance de 3891,60...
Site : cbanque.com
Assurances décès-invalidité: parce que les patrons ne sont ...
PertinenceLe sujet est certes sensible, voire tabou, mais le décès ou l'invalidité d'un chef d'entreprise doit absolument être anticipé. Dans le cas contraire, c'est l'existence même de la société qui est menacée. Enjeux Les Echos, juillet-août 2015
Une chute malencontreuse dans une salle de sport, le 1er mai dernier et David Goldberg, 47 ans, patron emblématique de SurveyMonkey - plus de 500...
Site : https://www.lesechos.fr
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
PertinenceComment ça marche
Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?
En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :
Sur les différents critères de classement des offres d'assurance de prêt :
Les sites de...
Site : credit-assurance.com
Assurance profession libérale - Assurancedesmetiers.com
PertinenceAdresse du siège social de votre entreprise
Code Postal
Les professions libérales réglementées
En France, toutes les professions libérales réglementées sont dans l'obligation de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle. On appelle une profession libérale une profession exercée par une personne ayant un diplôme reconnu dans son métier. Ces professions sont...
Site : assurancedesmetiers.com
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
PertinenceMeilleur moment pour vous joindre?
Autres détails et précisions
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les...
Les Assurances Obligatoires pour rouler en Harley par ...
PertinenceAvant de choisir son assureur moto et d'opter pour une formule d'assurance, il est important de définir l'usage envisagé de sa moto et les garanties qaue l'on souhaite souscrire.
Attention, chaque moto a une tarification propre
De ce fait, avant de choisir sa moto, il vaut mieux connaitre quel budget on va pouvoir consacrer à son assurance. Si...
Date: 2017-05-21 16:18:51
Site : http://www.passion-harley.frFinancements auto pour les professionnels - cetelem.fr
PertinenceFinancement auto pour les Professionnels
pour tous les types d'usage
Parce que votre projet, qu'il soit professionnel ou privé, est toujours unique, Cetelem vous propose une gamme de financements auto sur mesure. Commerçant, artisan, profession libérale, VRP, chef d'entreprise ou société, vous bénéficiez grâce à notre réseau de concessionnaires agréés d'une analyse experte et de...
Site : cetelem.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / axa assurance chef d'entreprise / liste des entreprise d assurance / assurance accident chef d'entreprise
L Assurance Automobile En Tunisie: De la Réforme engagée ...
PertinenceL Assurance Automobile En Tunisie: De la Réforme engagée aux Défis à relever Lassaâd ZARROUK PRESIDENT DE LA FTUSA ALGER 4 novembre Aperçu Général Le marché des assurances en Tunisie comporte 22
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L Assurance Automobile En Tunisie: De la Réforme engagée aux Défis à relever Lassaâd ZARROUK PRESIDENT DE LA FTUSA ALGER 4 novembre...
Site : https://shareslide.org
Assurance RCMS
PertinenceAssurance RCMS
assurer la responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Dictionnaire du droit privé de...
Site : http://www.assurance-rcms.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance dirigeant d'entreprise definition / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Le prêt NACRE à taux 0 - Alsace Active, aide et ...
PertinenceFinancements complémentaires
Ce prêt s'inscrit dans le cadre de la phase structuration financière et intermédiation bancaire du Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise (NACRE).
D'un montant de 1 000 EUR à 10 000 EUR.
Qui peux en bénéficier ?
Le parcours d'accompagnement nacre s'adresse aux porteurs de projet de création/reprise et aux nouveaux...
Site : http://www.alsaceactive.fr
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / taux d assurance pret
Dossier : Assurances prévoyance et professionnelles ...
Pertinence> Pourquoi souscrire une assurance prévoyance ?
> Assurances professionnelles : quels sont les risques à couvrir ?
Assurances professionnelles
Pourquoi souscrire une assurance prévoyance ?
L'assurance prévoyance peut être souscrite soit à titre collectif, en adhérant à un contrat collectif par l'intermédiaire de l'employeur, soit à titre individuel en s'adressant directement à un...
Site : http://www.journaldesprofessionnels.fr
Code des assurances, code de la mutualité 2014
PertinenceLe Code des assurances ' Code de la mutualité Dalloz couvre un vaste ensemble de textes juridiques enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies :
- Le Code des assurances et le Code de la mutualité proprement dits, dont les éditions 2014 sont marquées par d'importants textes :
le décret du 10 mai 2013 sur l'adaptation des pouvoirs et missions des autorités de supervision en matière bancaire et financière en raison de la création des autorités européennes de supervision,...
Site : http://www.dalloz-bibliotheque.fr
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite professionnelle / credit assurance responsabilite entreprise
Memoire Online - Analyse financiere comme outil ...
Pertinence4. passifs courants.
Ces 4 masses permettent de :
- vérifier la solvabilité de l'entreprise, c'est-à-dire sa capacité de s'acquitter de ses dettes à court terme à l'aide de ses actifs circulants ;
- calculer divers ratios financiers tels que la liquidité, le fonds de roulement net global et le fonds de roulement financier.
- dresser un tableau de financement qui permet d'expliquer...
Date: 2017-08-26 07:46:31
Site : http://www.memoireonline.comThèmes liés : assurance dirigeant d'entreprise definition / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance risque d'entreprise
Revenu Québec - Formulaires et publications
PertinenceDocuments administratifs et voies de recours
Formulaires et publications
Les nouveaux documents et ceux mis à jour sont désignés par une coche pendant un mois.
Rapport d'activité 2015-2016 résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation
Tableau synoptique - Plan stratégique 2016-2020
Rapport annuel...
Site : revenuquebec.ca
Thèmes liés : assurance perte d'autonomie credit agricole / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / liste des entreprise d assurance / assurance vehicule d'entreprise
Prim.net : Jurisprudence
Les dommages suivants sont expressément exclus du champ d'application de la garantie catastrophes naturelles :
- les dommages sur des biens qui ne sont pas assurés ;
- les dommages causés aux récoltes non engrangées, aux cultures, aux sols et au cheptel vif hors bâtiment car l'indemnisation de ces dommages relève d'une procédure spécifique aux « calamités agricoles » ( C.E....
Site : http://jurisprudence.prim.net
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation matmut / l'assurance automobile est elle obligatoire / l'assurance automobile en france / assurance professionnel de l'automobile / agent d'assurance habitation
Actualité des acheteurs publics - Acheteurs-Publics
Spécialiste Travaux - MOE
Actualité des acheteurs publics
L'actualité des acheteurs publics vous permet de vous tenir informé des évolutions du droit des marchés et des méthodes et techniques d'achats. Chaque article publié donne lieu à la mise à jour de la base en temps réel pour vous garantir de toujours travailler sur des sources à jour.
Analyse des offres : attention à demander...
Date: 2018-02-16 03:08:51
Site : http://www.acheteurs-publics.comThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance deces / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance en ligne / assurance risque d'entreprise
Assurance des professionnels de l'art - Assurance des ...
PertinenceNous conseillons aussi les galeries, antiquaires, restaurateurs, maisons de ventes aux enchères, restaurateurs,...
L'assurance des oeuvres d'art pour les professionnels de l'art
Les oeuvres d'art sont le principal élément de l'actif des professionnels de l'art.
Les Musées, Fondations, antiquaires, commissaires-priseurs, galeristes ou antiquaires doivent porter une attention particulière à...
Site : http://www.artetassurances.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d assurance maison / contrat d assurance incendie
L'assurance crédit - Sécuriser ses créances - etrepaye.fr
PertinenceImporter ses données dans My DSO Manager
L'assurance crédit
Très développée en France, l'assurance crédit a acquit un statut qui lui donne une position prédominante dans les relations commerciales entre professionnels.
Elle présente de multiples atouts qui pour être pleinement utilisés demandent une gestion précise de ses créances clients, ce qui est également un avantage car elle...
Site : http://www.etrepaye.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / contrat d assurance incendie / assurance risque d entreprise / indemnisation assurance en cas d'incendie
FAQ - Dommage Ouvrage
PertinenceFacture adressée au client le 2-7
Règlement reçu par ProFinAssur : 5-7
Note de couverture adressée au client : 8-7 contrat émis le même jour
DELAI TOTAL POUR OBTENIR UNE GARANTIE CONFIRMEE PAR NOTE DE COUVERTURE :
15 JOURS CALENDAIRES !!!
PS : pour qu'un dossier se traite plus rapidement, il convient d'adresser des dossiers complets dont les attestations d'assurance décennale couvrants...
Site : http://la-dommage-ouvrage.fr
Thèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise / tarif assurance dommage ouvrage / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance d une maison en construction
Liste de contrôle dossier bancaire: ne rien oublier pour l ...
Pertinenceassurance risque.
Les indépendants doivent également présenter
un bilan et/ou compte de résultat y compris le rapport de l'organe de révision (datant de moins de trois ans).
Pour tous les types de biens immobiliers
plan de situation, plan cadastral, plan de zone, photos;
extrait du registre foncier actuel (datant de moins de douze mois);
plans de construction et/ou descriptif du bâtiment;
plans de surface;
documentation de vente (le cas...
Site : https://www.raiffeisen.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / liste des entreprise d assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat assurance entreprise