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remboursement assurance en cas d'incendie
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Assurance automobile haut de gamme - Mascottes Assurances
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Site : https://www.mascotte-assurances.fr
Assurance scooters 125cc
Pertinence24 septembre 2012 Scooter
Scooter 125cc Suzuki
Il ne faut jamais prendre de risque surtout lorsqu'il s'agit de sa propre sécurité. De ce fait, pour pouvoir rouler en toute quiétude, l'obtention d'une assurance scooter est indispensable. En effet, l'assurance scooter permet de se couvrir contre les éventuels accidents, les dégâts et même le vol du scooter.
Assurance scooters 125cc
Site : http://assurancescooter.net
Thèmes liés : prix de l'assurance d'un scooter / prix de l assurance d un scooter / prix assurance scooter 125cc / prix d'assurance scooter / prix d une assurance scooter
Assurance credit et multirisques habitation pour un ...
PertinenceLes assurances dans le domaine immobilier - Crédit - Habitation - Loyer
L'achat d'un bien immobilier est lié au crédit et bien sur aux assurances qui vont avec... Mais quelles sont les assurances incontournables si vous achetez un appartement en empruntant ? ou si vous louez votre bien. Nous faisons le point pour vous aider...
Site : http://www.appartement-vente.com
ASSURANCE ENGIN DE CHANTIER - bris-de-machine-assurance.com
PertinenceSélectionner une page
ASSURANCE ENGIN DE CHANTIER
Avoir recours à une ASSURANCE ENGIN DE CHANTIER s'avère être important lors des travaux. En réalité, nombreux sont les risques pouvant survenir lors de l'utilisation de ses engins non seulement dans le cadre du chantier, mais aussi lors de leur circulation en route.
Que couvre la garantie bris de machine ?
L'assurance bris de machine couvre...
Les assurances du professionnel de santé
PertinenceAssurance professionnelle : La responsabilité civile professionnelle (RCP)
Elle est obligatoire dès les premiers actes (donc les remplaçants doivent être assurés en nom propre) et couvre les actes conformes aux compétences du professionnel de santé .
Ce contrat a pour objet de garantir les erreurs et fautes professionnelles commises dans le cadre de l'exercice légal , la protection...
Site : http://solutionsmedicales.fr
CIME
Pertinence- les véhicules d'écoles de conduite
- les véhicules d'entrepreneurs de pompes funèbres
- les véhicules utilisés par les services gouvernementaux ou municipaux, y compris ceux des services d'incendie et de police.
AUTRES EXCLUSIONS
Les équipements, les accessoires et toute autre option du véhicule désigné ajoutés par l'assuré désigné, s'ils n'apparaissent pas au contrat d'achat, de...
Date: 2017-11-29 15:42:08
Site : cimeinc.qc.caThèmes liés : assurance d'automobile du quebec / prix d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance incendie / prix d assurance automobile
CIME
Pertinence- les véhicules d'écoles de conduite
- les véhicules d'entrepreneurs de pompes funèbres
- les véhicules utilisés par les services gouvernementaux ou municipaux, y compris ceux des services d'incendie et de police.
AUTRES EXCLUSIONS
Les équipements, les accessoires et toute autre option du véhicule désigné ajoutés par l'assuré désigné, s'ils n'apparaissent pas au contrat d'achat, de...
Date: 2017-11-29 15:42:08
Site : cimeinc.qc.caThèmes liés : assurance d'automobile du quebec / prix d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance incendie / prix d assurance automobile
Allianz Luxembourg || Assurance habitation Allianz ...
PertinenceAssurance habitation Allianz (occupant)
Les besoins
L'assurance Habitation Allianz (+ d'info cliquez ici ) est une solution d'assurance qui vous propose une couverture complète de votre habitation, des biens qu'elle renferme et de vos responsabilités.
Les principaux atouts de l'Assurance Habitation Allianz
Deux formules sont disponibles Classic et Comfort (avec ou sans franchise générale) (+...
Site : http://www.allianz.lu
Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / contrat assurance habitation allianz / contrat d'assurance d'habitation / assurance proprietaire non occupant allianz / contrat d assurance d habitation
Assurances liées au Financement - PSA Finance France
PertinenceL'Assurance Financement pour le particulier
L'assurance financement
L'Assurance Financement pour le particulier
Assurez vous contre les aléas de la vie et préservez votre capital auto quelque soit votre technique de financement avec une assurance auto complémentaire adaptée.
Les avantages
Un panel de possibilités
PSA Finance France vous propose des assurances complémentaires facultatives...
Site : psa-finance-france.fr
Enjeux de la déclaration dans la souscription d’une police ...
PertinenceMarge brute sur 12 mois :
2 000 000 euros
LCI de la police :
5 000 000 euros
En cas de survenance d'un sinistre détruisant totalement l'entreprise, à première vue le montant total du préjudice s'élève à 4 800 000 EUR, soit 200 000 EUR en deçà de la limite d'indemnisation. Néanmoins, les chiffres communiqués sont des données brutes qui ne prennent pas en compte l'intégralité des...
Site : http://www.audit-des-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie
Les différents types d'assurances en Allemagne - Connexion ...
PertinenceConseils Carrière > Articles en français > Travailler en Allemagne
Les différents types d'assurances en Allemagne
Afin de mieux définir vos assurances selon vos besoins, nous vous présentons dans cet article les différents types d'assurances en Allemagne.
Haftpflichtversicherung
Il s'agit de l'équivalent de notre responsabilité civile française. Attention, tout le monde n'étant...
Site : https://www.connexion-emploi.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance en cas d'accident de travail / assurance que faire en cas d'incendie / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d assurance en cas de deces
Crédit Agricole Sud Méditerranée - Assurance auto - Tous ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
ASSURANCE DÉCENNALE BUREAU D’ÉTUDE TECHNIQUE
PertinenceBris de machines
ASSURANCE DÉCENNALE BUREAU D'ÉTUDE TECHNIQUE
L'assurance décennale bureau d'étude technique est une obligation légale dépendant de la loi SPINETTA: elle apporte protection au bureau d'étude ainsi qu'à ses clients.
Qu'est-ce que l'assurance décennale bureau d'étude technique ?
L'assurance décennale issue de la loi SPINETTA 78 est une assurance obligatoire que...
Assurance moins chere - Probleme assurance auto habitation
PertinenceAssurance habitation pas chere
Trouver une assurance auto à un bon prix n'est pas chose aisée. Sur le marché, vous trouvez de très nombreuses compagnies d'assurances, de bancassurances et de mutuelles qui peuvent vous proposer une solution d'assurance auto pas chère. Comment s'y retrouver ?
Tout d'abord, quel que soit l'assureur, il a besoin de se renseigner sur vous, sur votre...
idmacif.fr : assurance auto low cost en ligne - Web-Libre
PertinenceGérer ses remboursement et consulter son espace en ligne
Assurance auto low cost de idmacif
Opérationnel depuis 2008, Idmacif.fr est un site spécialisé dans les offres d'assurance voiture sur internet. Si au début les activités du site tournaient autour d'un concept connu qui est la proposition de complémentaire santé pour les jeunes sur la toile, Idmacif.
fr a tenu à compléter ses...
Site : http://www.web-libre.org
Assurance automobile en France : définition de Assurance ...
PertinenceObligation d'assurance
Législation
L' assurance automobile est rendue obligatoire en France par la loi du 27 février 1958 , aujourd'hui codifiée au titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances . L'obligation d'assurance ne concerne que la garantie « responsabilité civile », c'est-à-dire les dommages causés aux tiers et aux passagers.
Elle doit couvrir le propriétaire...
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
PertinenceSimulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site : simulationassuranceauto.org
Prudence Créole Assurance Réunion - Automobile
Pertinence- Le malus maximum est fixé à un coefficient de 3.50.
* coefficient arrêté à la deuxième décimale et arrondi par défaut.
o A SAVOIR :
- Votre coefficient bonus/malus vous est personnel, il vous suit même si vous changez de véhicule ou de compagnie d'assurance.
- Les assurés ayant un taux de bonus de 50% depuis 3 ans conservent le bonus maximum même après un premier accident...
Site : prudencecreole.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance en cas d'incendie voiture / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...
PertinenceL'employeur consigne, en annexe du document unique :
1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;
2° La proportion...
Date: 2017-10-06 14:36:53
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / caisse assurance retraite sante travail
Tarifs, tarif du camping Mediterranée à Valras plage ...
PertinenceWIFI GRATUIT (valable par location et pour un appareil maximum)
TARIFS 2018 DES LOCATIONS MOBILHOME OU CHALET
NOUS ACCEPTONS LES CHÈQUES VACANCES Y COMPRIS POUR LE RÈGLEMENT DES ACOMPTE DE RÉSERVATION.
Tarifs 2018 location mobil-home, chalet.
Pour des raisons d'hygiène, nos amis les bêtes ne sont pas admis dans les locatifs.
Taxe de séjour : pour la saison 2018 la taxe de...
Site : camping-le-mediterranee.com
Thèmes liés : remboursement assurance en cas d'incendie / contrat d assurance en cas de deces / tarif assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance que faire en cas d'incendie
Toutes les démarches administratives pour un tour du monde
PertinenceDocuments à emporter
Si vous êtes locataire, vous devez respecter un préavis de trois mois pour résilier votre bail. Si vous habitez dans une zone tendue (voir la liste des villes en zone tendue ), ce délai est réduit à un mois. Modèle de lettre de résiliation
Si vous êtes propriétaire, il faudra mettre votre logement en vente ou en location.
Pour plus d'infos, consultez notre...
Date: 2017-05-16 17:50:28
Site : http://www.tourdumondiste.comThèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / assurance habitation en cas d incendie / resiliation contrat d'assurance habitation / devis gratuit d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
assurance multirisque habitation - Habitation-assur.com
PertinenceMultirisque bureau
Multirisque habitation
Les risques qui nous menacent au quotidien sont nombreux. Pour dormir tranquille, pensez à assurer votre habitation. Chez habitation-assur.com, nous vous proposons le meilleur et le plus complet de toutes les assurances : l'assurance multirisque habitation.
Sa couverture est très large et comprend plusieurs garanties. Traditionnellement, on distingue...
Site : http://www.habitation-assur.com
Thèmes liés : assurance multirisque habitation professionnelle / assurance multirisque habitation / assurance habitation meilleur tarif / habitation assurance bris de glace / garanties assurance habitation
PROPRIETAIRE NON OCCUPANT - ASSURANCE HABITATION
PertinencePROPRIETAIRE NON OCCUPANT
En tant que propriétaire, vous êtes responsable des dommages que votre bien peut causer à votre locataire ou à tout autre personne.
Les assurances PNO couvrent ces dommages.
L'assurance PNO à pour objectif de combler le vide entre les garanties du contrat de la copropriété et les garanties auxquelles souscrit le locataire en respect des clauses de son bail. Le...
Site : http://www.1assurance-habitation.com
Thèmes liés : assurance incendie proprietaire non occupant / assurance proprietaire non occupant / assurance habitation locataire ou proprietaire / assurance multirisque habitation du locataire / assurance habitation en cas d incendie
Linky et les assurances en cas d’incendie – Mouvement JRE
PertinenceLinky et les assurances en cas d'incendie
Par Farida Belghoul
L'installation du capteur Linky est une contrainte imposée par l'Europe....
Site : https://mouvement-jre.com
Thèmes liés : remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / incendie assurance remboursement
Assurance Incendie - Crédit Assurances
PertinenceAssurance Incendie
Indemnisation : qui va payer et quoi?
En cas d'incendie, il y a trois situations qui doivent être appréhendées en fonction du lieu où démarre le sinistre et selon les entités à qui sont causés les dommages.
- Lorsque l'incendie démarre à mon domicile et ne cause pas de dégâts à autrui, l'assureur intervient pour m'indemniser selon la garantie dommages prévue aux...
Site : creditassurances.com
Thèmes liés : remboursement assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / contrat d assurance incendie / assurance en cas d'incendie
Suspension d’assurance auto en cas d’incendie - CP gratuit
PertinenceSuspension d'assurance auto en cas d'incendie
Suspension d'assurance auto en cas d'incendie
18 novembre 2015 Assurances Pas de commentaire
L'assureur nous réclame de payer expressément la nouvelle cotisation pour notre véhicule qui a pourtant brûlé récemment. Par contre, on a déjà averti l'assureur et son assistance le jour même du sinistre. Face à cette situation, pour comprendre...
Site : https://cp-gratuit.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie voiture / remboursement assurance en cas d'incendie / prime d assurance auto / assurance en cas d'incendie
L’assurance dommages-ouvrage et les garanties contractuelles
PertinenceEn achetant ou en faisant construire dans le neuf, vous bénéficiez de garanties contractuelles complétées par l'assurance de construction. Mais que couvre cette assurance appelée aussi dommages-ouvrage ?
Dans le neuf, les principaux types de contrats sont particulièrement réglementés. Vous serez efficacement protégés par l'achat sur plan (VEFA) ou le Contrat de construction...
Site : http://www.explorimmoneuf.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / maison de l assurance / assurance contre l incendie / assurance d une maison en construction / assurance de l immobilier
Modèles de bail : Modèle de bail à usage d'habitation ...
Pertinence*
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Le bailleur loue, dans les conditions prévues par la loi du 6 juillet 1989 et par le présent contrat, au locataire qui les accepte, les locaux ci-après désignés.
Désignation et consistance des locaux loués :
La surface louée comprend ______________ [A...
Site : http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance habitation étudiant - Logement étudiant - Lokaviz
L'assurance habitation
Une formalité obligatoire
Le locataire est responsable des dommages qu'il pourrait causer à l'immeuble pendant la durée de la location. Il devra donc réparer les dégâts engendrés. La loi l'oblige ainsi, dans la majorité des cas, à s'assurer pour prendre en charge ces risques : c'est la garantie "risques locatifs".
Le locataire sera garanti contre les dommages...
Site : lokaviz.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance habitation logement etudiant / attestation d'assurance logement etudiant / contrat d'assurance habitation maaf
Assurance Constructeur CMI | Fougeray
PertinenceLe constructeur de maison individuelle « loi 90 » apporte à son client maître d'ouvrage un projet global dédié à la construction de sa maison, et garantit sa conception et sa réalisation dans :
le cadre d'un financement progressif et déterminé à l'avance,
le respect des normes en vigueur.
Le respect d'une réglementation spécifique et protectrice du maître d'ouvrage...
Site : http://www.fougeray-associes.com
Le logement - spw.wallonie.be
PertinenceLes professionnels
Conseiller naturel, impartial et indépendant, le notaire est le meilleur partenaire de tout candidat à l'achat d'un logement. Il vous dit tout sur les types de vente, les formalités liées à l'acquisition, les servitudes, la copropriété, la situation urbanistique du bien...
Consultez la rubrique "Acheter un immeuble" sur le site des notaires.
Pour avoir une...
Site : http://spw.wallonie.be
Thèmes liés : taux d'assurance pret immobilier en fonction de l'age / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / contrat d assurance logement / taux d'assurance pret immobilier moyen / assurance d un logement
Assurance d’un logement : les obligations du locataire
PertinenceAssurance locataire
Assurance d'un logement : les obligations du locataire
Vous êtes locataire de votre logement et vous êtes tenu de l'assurer. A partir de quand y souscrire, quels sont les termes de la loi, quels sont les contrats les plus courants ? Voici des éléments de réponse.
Locataire d'un logement : ce que prescrit la loi
En tant que locataire de votre logement, vous êtes...
Site : m-habitat.fr
Thèmes liés : assurance logement locataire proprietaire / assurance logement locataire / contrat d assurance logement / assurance d un logement / assurance multirisque habitation du locataire
Assurance automobile haut de gamme - Mascottes Assurances
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Mascotte Assurances et ses équipes, c'est...
Site : https://www.mascotte-assurances.fr
Assurance scooters 125cc
Pertinence24 septembre 2012 Scooter
Scooter 125cc Suzuki
Il ne faut jamais prendre de risque surtout lorsqu'il s'agit de sa propre sécurité. De ce fait, pour pouvoir rouler en toute quiétude, l'obtention d'une assurance scooter est indispensable. En effet, l'assurance scooter permet de se couvrir contre les éventuels accidents, les dégâts et même le vol du scooter.
Assurance scooters 125cc
Site : http://assurancescooter.net
Thèmes liés : prix de l'assurance d'un scooter / prix de l assurance d un scooter / prix assurance scooter 125cc / prix d'assurance scooter / prix d une assurance scooter
Assurance credit et multirisques habitation pour un ...
PertinenceLes assurances dans le domaine immobilier - Crédit - Habitation - Loyer
L'achat d'un bien immobilier est lié au crédit et bien sur aux assurances qui vont avec... Mais quelles sont les assurances incontournables si vous achetez un appartement en empruntant ? ou si vous louez votre bien. Nous faisons le point pour vous aider...
Site : http://www.appartement-vente.com
Assurance annulation de séjour - Cabinet de Belem
Pertinencedu Cabinet De Belem à quoi sert-il ?
L'annulation de Séjour :
L'Assureur garantit à l'assuré le remboursement des sommes versées à titre d'acompte ou d'arrhes et du solde en cas d'annulation de séjour pour les événements ci-après, dans la limite d'un plafond de 8 000 EUR par sinistre. L'objectif de l'assurance annulation est d'obtenir le remboursement de la totalité des frais...
Site : http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / assurance de l immobilier / souscrire un contrat d'assurance en ligne
Le locataire doit-il payer l'assurance incendie? | Droits ...
PertinenceRégion wallonne
L'assurance incendie n'est pas une obligation légale, mais votre contrat peut vous l'imposer.
Si votre contrat vous l'impose et que vous ne respectez pas cette obligation, le propriétaire pourrait éventuellement demander la résolution du bail à vos torts devant le juge de paix.
Attention, en cas d'incendie, la responsabilité du locataire est présumée vis-à-vis du...
Site : droitsquotidiens.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / incendie assurance locataire ou proprietaire / incendie assurance locataire / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie voiture
Les assurances et l’immeuble : multirisque immeuble et ...
Pertinence>Les assurances et l'immeuble : multirisque immeuble et dommage ouvrage
Les assurances et l'immeuble : multirisque immeuble et dommage ouvrage
Michel Balic
Afficher tous ses articles
Dans l'univers des assurances, les deux assurances principales sont l'assurance multirisque immeuble et l'assurance dommage ouvrage. La première a pour objet de garantir les risques courants d'un immeuble comme les...
Site : maison.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance multirisque professionnelle / assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance de l immobilier / compagnie d assurance professionnelle
L’assurance privée en Espagne - tas-consultoria.com
PertinenceEn Espagne et à l'étranger, il est conseillé de souscrire plusieurs assurances adaptées à vos besoins. De votre véhicule à votre logement en passant par la mutuelle, voici un récapitulatif des couvertures les plus courantes sur le marché espagnole.
La mutuelle santé
Le système de santé public en Espagne est gratuit et universel : les consultations, l'accès aux urgences et les...
Garanties et indemnisation des fissures liées à la ...
PertinenceGaranties et indemnisation des fissures liées à la sécheresse
Accueil Garanties et indemnisation des fissures liées à la sécheresse
Des fissures défigurant les murs d'une maison peuvent apparaître de façon inopinée. Si ces fissures sont le résultat d'un défaut de construction et que la maison a moins de 10 ans, alors elles seront pris en charge par la garantie "dommage ouvrage"....
Site : http://www.expertise-fissures.fr
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2015
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2015
Et les gagnants 2015 sont...
Ce 29 avril a eu lieu la remise de la 11ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Philippe Colle, administrateur-délégué d'Assuralia. Cet événement a récompensé les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur...
Site : http://www.decavi.be
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site : http://www.decavi.be
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site : http://www.decavi.be
Assurance incendie locataire - KBC Brussels Bank & Insurance
PertinenceCette assurance indemnise les dommages au logement locatif, pour lesquels votre responsabilité est engagée.
Qu'est-ce qui est assuré?
L'habitation, les annexes et clôtures
Le garage loué (même s'il est situé à une autre adresse)
Les biens attachés au bâtiment à perpétuelle demeure
Si vous sous-louez une partie de l'habitation, le sous-locataire est également...
Site : https://www.kbcbrussels.be
Assurance Commerçant ambulant et Forain : Fédération ...
PertinenceMutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France
et des Cadres et Salariés de l'Industrie et du Commerce
Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le Code des Assurances
Siège Social - 2 / 4 rue de Pied de Fond - 79037 NIORT CEDEX 9
Macif Direction des Partenariats - Notice d'information du contrat 9 303 014 - P002
Version Mars 2012
Site : http://www.marchesdefrance.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance incendie / assurance en cas d'accident de travail
Mon Automobile - Societe Tunisienne d'Assurance et de ...
PertinenceSkip to content
Responsabilité Civile (RC)
La STAR se charge de l'indemnisation des tiers des dommages matériels et/ou corporels consécutifs à l'accident dont vous êtes totalement ou partiellement responsable.
Défense et Recours
En cas de sinistre La STAR entame les procédures de recours auprès des autres compagnies d'assurance pour réclamer la réparation des préjudices éventuels...
Site : http://www.star.com.tn
Thèmes liés : assurance vol incendie bris de glace / devis assurance vehicule / remboursement assurance en cas d'incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / societe d assurance automobile
MAXXESS STORE - Le géant de l'accessoire moto - Du prix ...
PertinenceSAS au capital de 224360 EUR
N° RCS : 448324657
APE : 4540Z
N° de TVA intracommunautaire : FR16448324657
Toute transaction effectuée avec MAXXESS.fr propriétaire du site, sera exclusivement régie par les conditions générales de vente détaillées ci-dessous.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX COMMANDES PASSEES ET AUX CONTRATS CONCLUS:
1.1 ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS...
Site : http://www.maxxess.fr
Thèmes liés : prix de l'assurance d'un scooter / prix de l assurance d un scooter / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie
Les news immobilières - www.immoRP.com
PertinenceFutur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site : http://www.immorp.comOrdonnance du 27/07/2017 visant la regionalisation du bail ...
PertinenceREGION DE BRUXELLES-CAPITALE
27 JUILLET 2017. - Ordonnance visant la régionalisation du bail d'habitation
Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er.La présente ordonnance règle une matière visée à l'article 39 de la Constitution.
Art. 2.Pour l'application de la présente ordonnance, l'on entend par :...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beLocation de services Ferblanterie, couverture ...
Location de services Ferblanterie, couverture, installation sanitaire, chauffage, climatisation et ventilation VD
GAV-Details
Diese Version existiert nicht in deutscher Sprache.
Aus diesem Grund erscheinen nicht übersetzte Texte in ihrer Originalsprache.
Allgemeinverbindlicherklärung: 01.05.2016 - 31.12.2018 (GAV Personalverleih)
Publikationsdatum: 01.01.2016 / Publikation gültig ab:...
Site : http://www.tempdata.ch
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance prevoyance chef d'entreprise / assurance en cas d'accident de travail / assurance retraite chef d'entreprise
Assurance Besancon - ASSURANCES EPIS PHILIPPE : allianz ...
PertinenceAssurance habitation, assurance santé, assurance vie - Besançon (25)
Assurance Auto
L'assurance auto : à la fois essentielle et obligatoire
L'assurance auto est obligatoire pour rembourser les dommages que vous causez aux autres. Mais que se passe-t-il en cas de dommages causés à votre voiture et à vous ?
Pour vous protéger, Allianz2 vous apporte une solution sur mesure : eAllianz...
Assurance Habitation - assurance-la-moins-chere.fr
PertinenceAssurance Habitation
L'assurance habitation ou aussi l'assurance incendie, c'est une garantie de protection de la valeur de votre habitation et de vos biens, elle vous certifie un remboursement partiel ou total et prend en charge votre responsabilité en cas de dommages causés à quelqu'un d'autre.
Elle est peut être examiné comme une assurance obligatoire pour le locataire, que ce soit un appartement ou une maison individuelle. Ce dernier prend ainsi en face de...
Date: 2016-08-22 13:47:44
Site : http://www.assurance-la-moins-chere.frThèmes liés : assurance habitation locataire moins cher / assurance habitation locataire ou proprietaire / assurance habitation en cas d incendie / assurance habitation appartement locataire / assurance habitation moins cher
Assurer son scooter 50cc - Assurance scooters 50cc
PertinenceAssurance scooter 50 cc
Comme le cyclomoteur permet de se déplacer rapidement et de se faufiler entre deux véhicules, il consomme peu. Dans ce cas, une assurance scooter 50cc doit être pratique et économique. L'assurance doit fournir des garanties essentielles à des prix compétitifs. Pour chaque type de scooter, qu'il soit avec vitesse ou non, il y a deux formules conçues. Il appartient...
Site : http://assurancescooter.net
Thèmes liés : prix de l'assurance d'un scooter 50cc / prix d'assurance pour un scooter 50cc / prix d une assurance scooter 50cc / prix de l'assurance d'un scooter / prix de l assurance d un scooter