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remboursement assurance en cas d'incendie


844 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

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    Refus d'indemnisation de l'assurance : auto, habitation ...

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    45%

    Mon assureur refuse de m'indemniser pour ma voiture suite à un vol car les clés auraient été retrouvées à l'intérieur : que faire ?

    Vous avez subi un vol de voiture et vous avez déclaré le sinistre dans les temps auprès de votre assureur.

    Par la suite, votre véhicule a été retrouvé en partie brûlé. Un expert est passé et a considéré que vous aviez fait preuve de...

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    Site : https://www.voslitiges.com

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation

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    Différence entre assurance multirisques et tous risques ...

    Pertinence
    45%

    Des Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !

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    Assurances Multirisques > Comprendre > Différence entre assurance multirisques et tous risques...

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    Site : assurances-multirisques-professionnelles.fr

    Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance professionnel de l'auto / l assurance auto / assurance contre l incendie

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    GMF | Assurance Habitation | Retranscription

    Pertinence
    45%

    Bonjour à toutes et à tous, bienvenue sur le chat GMF spécial assurance habitation.

    Bonjour à toutes et à tous. Nous sommes ravies d'être là pour répondre à vos questions.

    Bim : Que couvre la garantie responsabilité civile du contrat ?

    La responsabilité civile c'est l'obligation légale de réparer le dommage causé à autrui par sa faute, sa négligence ou son imprudence ; mais aussi...

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    Site : http://assurance-habitation-gmf.canalchat.fr

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    Auto : les formalités � remplir avant pouvoir de rouler ...

    Pertinence
    45%

    b) Franchise "Permis Récent" :

    2,5% de la valeur � neuf avec un minimum de 10.000,- Luf et un maximum de 20.000,- Luf

    c) Franchise "Influence de l'alcool" :

    2,5% de la valeur � neuf avec un minimum de 25.000,- Luf et un maximum de 50.000,- Luf, s'il s'av�re que le conducteur présentait des signes d'influence de l'alcool ou un taux d'alcool dans le sang d'au moins 0,8 g/litre.

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    Site : http://www.assefisc.com

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / assurance auto en cas d'accident avec alcool / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance en cas d accident de voiture

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    L'assurance propriétaire non occupant et Loi ALUR | JLM ...

    Pertinence
    45%

    La Loi ALUR vient de mettre un doute dans la tête des propriétaires entre ce qui est obligatoire et ce qui ne l'est pas. Bien que l'assurance propriétaire non occupant ne soit pas obligatoire, nous la conseillons très fortement. Le hic, est que la souscription d'un contrat répondant à la Loi ALUR seule, est incomplet ... explications...

    il est dorénavant obligatoire, mais...

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    Date: 2017-08-16 02:44:05
    Site : jlm-assurances.fr

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    Moi avis sur l'assurance auto de la Matmut - 123Trouver.info

    Pertinence
    44%

    trouvez l'info en 3 clics ! multi moteurs de recherche

    Moi avis sur l'assurance auto de la Matmut

    Avez-vous déjà entendu parler de la Matmut ? La Matmut ou Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes est une assurance créée en 1961. Elle concerne généralement l'assurance auto. Mais quels sont les offres qu'elle donne à ses clients ? Il y a beaucoup que vous ne savez même pas...

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    Site : http://123trouver.info

    Thèmes liés : prix de l assurance auto / l assurance auto / prix de l assurance voiture / l assurance voiture / assurance tiers vol incendie matmut

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    Financement d'un projet immobilier en Tunisie : Simulation ...

    Pertinence
    44%

    Financer son projet

    Financer son projet

    Acheter un bien immobilier, on le sait, reste une des plus grosses, si ce n'est la plus importante, des dépenses de sa vie. Pas question donc de s'engager à la légère, pas plus que de déraper et se retrouver en surendettement. D'où la nécessité de formuler précisément un plan de financement en y intégrant plusieurs paramètres. Sachant que pour...

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    Site : http://www.elyssimmo-neuf.com

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    Assurance Malus au meilleur tarif - Assurance temporaire ...

    Pertinence
    44%

    Tous les champs marqués du symbole * sont obligatoires

    Ce qu'on peut vous offrir :

    Etude auprés de plusieurs compagnies par votre conseiller expérimenté (Aucun risque d'erreurs).

    Rapport qualité prix assuré car nous travaillons avec la quasi totalité des compagnies acceptant les risques aggravés..

    Votre contrat est établit en moins d'une heure. Appelez, souscrivez et roulez !

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    Site : http://assurancemalus.org

    Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / comparateur d'assurance pas cher / prix d'assurance automobile / prix d assurance automobile / assurance d'automobile

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    Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...

    Pertinence
    44%

    Pour vous !

    Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.

    A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !

    Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !

    Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...

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    Site : https://entreprises.ca-alpesprovence.fr

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    LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...

    Pertinence
    44%

    LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

    LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

    Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.

    Acte Authentique :

    Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...

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    Site : http://www.arthur-loyd-poitiers.com

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    Hendrick funérailles

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    44%

    Notre entreprise de pompes funèbres

    La famille du défunt doit prendre contact avec notre entreprise dès que le décès a été constaté par le médecin.

    Nous nous occuperons d'abord de la personne du défunt, en procédant à sa toilette (en choisissant notamment les vêtements à lui mettre avec la famille).

    Concernant la mise en bière, nous fixerons avec la famille le moment qui convient...

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    Site : http://www.funerailleshendrick.be

    Thèmes liés : assurance auto d'une personne decedee / compagnie d'assurance auto pas cher / versement d'une assurance vie apres un deces / assurance auto en cas d'incendie / assurance auto que faire en cas d'accident

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    Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous ...

    Pertinence
    44%

    Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous pouvez avoir

    Responsabilité civile, défense et recours, vol... Le point sur toutes les garanties.

    Le détail des coefficients appliqués par les compagnies d'assurance pour calculer vous-même votre prime.

    Comparatif : des écarts significatifs entre les primes exigées par les assureurs pour couvrir un véhicule de 200 000 DH en tous...

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    Site : http://lavieeco.com

    Thèmes liés : toutes les compagnies d'assurance auto / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto au tiers en cas d'accident / tarif d assurance auto / compagnie d assurance auto

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    Assurance multirisque professionnelle - banquepopulaire.fr

    Pertinence
    44%

    Assurance multirisque professionnelle

    Visuel produit

    Onglet 1 - Descriptif : En bref

    Protégez votre activité professionnelle en cas de sinistre ou d'imprévus :

    Préservez vos locaux et vos biens professionnels en cas de dommages électriques, incendie, dégâts des eaux, bris de vitres, vitrines et enseignes, vol et vandalisme...

    Assurez vos responsabilités pour les dommages causés aux...

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    Site : banquepopulaire.fr

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    Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...

    Pertinence
    44%

    Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...

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    Site : http://www.lexology.com

    Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise definition / assurance dirigeant d'entreprise belgique

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    FAQ - groupe SNI, bailleur social

    Pertinence
    44%

    Quelles sont les obligations de votre bailleur ?

    L'organisme s'engage :

    à louer un logement en bon état d'usage,

    à remettre au locataire qui le demande, toute pièce justificative de paiement,

    à justifier annuellement le dépenses récupérables de l'année,

    à prendre toute mesure pour assurer la sécurité du locataire.

    Quelles sont les obligations du locataire ?

    Le locataire s'engage :

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    Site : http://www.groupesni.fr

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    Assurance Omnium Auto - FAQ | Les AP assurances

    Pertinence
    44%

    Questions relatives à un sinistre (6)

    J'ai provoqué un accident en tort, puis-je faire intervenir mon assurance Omnium ?

    Votre Omnium n'intervient pas pour les dommages provoqués au véhicule de l'autre conducteur. Toutefois, en cas de collision, votre voiture a généralement elle aussi des dégâts. Pour les indemniser, vous pouvez faire intervenir votre Omnium, à condition d'avoir souscrit...

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    Site : lap.be

    Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / l assurance voiture / assurance en cas d'incendie voiture / pas d assurance voiture / assurance auto que faire en cas d'accident

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    Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance habitation des ...

    Pertinence
    44%

    En choisissant le Crédit Agricole vous pouvez non seulement bénéficier d'un contrat habitation qui protège vos biens mais aussi d'un accompagnement et de services pour encore plus de tranquillité. Pour répondre à vos besoins, trois formules sont à votre disposition : Eco, Equilibre ou Rééquipement à neuf. Par ailleurs, si vous êtes propriétaire et que vous louez votre bien à un...

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-briepicardie.fr

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    Assurer son logement pour moins cher ... - Assurance Maison

    Pertinence
    44%

    Assurance maison pas cher pour votre maison en construction ou encore pour votre appartement. Comparatif d'assurance maison en ligne afin de vous permettre de trouver une assurance au meileur prix afin de preserver vos finances et de dormir seinement. Comparateur d'assurance habitation pour ??tudiant ou locataire vous aidera aussi a trouver une assurance pas chere.

    Les ??tudiants ayant obtenu...

    Lire la suite

    Site : assurancemaison.info

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    Rapport de stage sur le thème: organisation comptable des ...

    Pertinence
    43%

    PREMIERE PARTIE : Présentation de la Générale

    des assurances (GA-IARDT). 3

    CHAPITRE I : Généralités sur la Générale des Assurances 5

    I- Définition d'une compagnie d'assurances 5

    II- Composition des organes 8

    III- Fonctionnement de la Générale des Assurances 9

    CHAPITRE II : Présentation des différents produits de la

    GA- IARD. 12

    I- Les assurances Construction, Multirisque et...

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    Date: 2017-05-11 11:18:11
    Site : http://memoireonline.com

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    Axa assurance collective prévoyance entreprise

    Pertinence
    43%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Axa assurance collective prévoyance entreprise

    Tous savoir sur Axa assurance collective prévoyance entreprise

    Agences Axa en Nord - Assurances

    ... Assurance décennale, Assurance collectives, santé collective et ... Assurances salariés, Assurances entreprise, Assurances ... Axa Assurances Huyssen ...

    AXA | Activité vie, épargne,...

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    Date: 2018-06-24 06:21:55
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    Assurance incendie et risques annexes : généralités - partie 2

    Pertinence
    43%

    3 Garantie de base « incendie »

    Les évènements qui sont couverts et les garanties qui sont accordées automatiquement.

    Lorsque je vous dis "automatiquement accordés", il faut comprendre les évènements et garanties qui sont habituellement couverts dans les contrats incendie "standard" distribués par les principales sociétés d'assurance.

    Si votre contrat est "sur mesure", il faudra ne pas...

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    Site : https://assurman-pro.com

    Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d assurance incendie / vente d'un bien immobilier assurance / assurance perte de loyer en cas d'incendie / contrat d'assurance pour entreprise

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    Crédit Agricole de l'Anjou et du Maine - Assurance ...

    Pertinence
    43%

    En choisissant le Crédit Agricole vous pouvez non seulement bénéficier d'un contrat habitation qui protège vos biens mais aussi d'un accompagnement et de services pour encore plus de tranquillité. Pour répondre à vos besoins, deux formules sont à votre disposition : Rééquipement à neuf ou Equilibre. Par ailleurs, si vous êtes propriétaire et que vous louez votre bien à un tiers, la...

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-anjou-maine.fr

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    Règlement de l'immeuble - SCLCB

    Pertinence
    43%

    CONDITIONS RELATIVES À LA JOUISSANCE,

    À L'USAGE ET À L'ENTRETIEN DES PARTIES

    PRIVATIVES ET COMMUNES

    1.1 CONDITIONS RELATIVES AUX PARTIES PRIVATIVES

    ARTICLE 92. Chacun des copropriétaires a le droit de jouir comme bon lui semble des parties privatives comprises dans sa fraction, à la condition d'en respecter la destination et le présent RÈGLEMENT DE L'IMMEUBLE ainsi que toutes les...

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    Date: 2013-08-08 22:46:03
    Site : http://www.5bg.org

    Thèmes liés : assurance en cas d'incendie voiture / assurance que faire en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie

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    Infos Contrat | BateauAssurance.com

    Pertinence
    43%

    Voici des renseignements pour vous aider à mieux comprendre un contrat d'assurance pour bateau de plaisance.

    1-Formule Tous Risques:

    -La coque, le moteur (s) et le(s) pied(s) de moteur sont assuré(s) pour tous types de collisions sur l'eau (objets flottants,fond marin, rocher, autres embarcations, etc...).

    -Le vol est couvert en tout temps conditionnel au respect des engagements formels pour la...

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    Site : https://www.bateauassurance.com

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    Assurance du logement obligatoire du locataire / Service ...

    Pertinence
    42%

    Assurance du logement obligatoire du locataire

    Assurance du logement obligatoire du locataire

    L'assurance du locataire est-elle obligatoire ?

    Si vous êtes locataire de votre logement, la loi vous oblige à l'assurer, au minimum avec une assurance pour les risques locatifs.

    Cependant, vous n'êtes pas obligé de le faire s'il s'agit :

    d'une location saisonnière ,

    ou d'un logement de fonction.

    Vous devrez pourtant, dans ces derniers cas, indemniser le propriétaire si vous êtes responsable d'un dommage sur le logement.

    Que couvre l'assurance des "risques locatifs" ?

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    Date: 2018-01-12 02:15:18
    Site : http://www.pornic.fr

    Thèmes liés : assurance obligatoire du logement / assurance logement locataire proprietaire / attestation d'assurance logement / attestation d assurance logement / contrat d assurance logement

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    contrat d’assurance auto Matmut

    Pertinence
    42%

    novembre 26, 2009 ? by comparateur mutuelle  ? in assurance auto  ? Commentaires fermés sur Nouveau contrat d'assurance auto Matmut

    La Matmut propose désormais un nouveau contrat d' assurance auto !

    La Matmut a en effet décidé de rénover et d'élargir sa gamme de produits d'assurance auto. Le tout nouveau contrat du groupe couvre bien plus de garanties qu'auparavant et se veut très...

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    Site : uneassurance.fr

    Thèmes liés : devis d'assurance auto matmut / contrats d assurance auto / assurance auto au tiers en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident

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    Sujets et corrigés du BTS Assurance : Épreuve n° 5.1

    Pertinence
    42%

    Premier travail : (30 points), Dossier Georges Dubois

    Spoiler title

    Règlement du sinistre automobile survenu le 8 septembre 2007

    1.1 Vérifiez si le contrat automobile de M. ORANGE permet de garantir le sinistre.

    1.2 Étudiez le fondement juridique du droit à indemnisation de M. AUDI et prenez position sur la prise en charge des dommages corporels subis par ce dernier.

    1.3 Précisez si M....

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    Site : https://www.comptazine.fr

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    Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...

    Pertinence
    42%

    4305 message(s) , Inscription le 23/04/2011

    La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.

    Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...

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    Site : experatoo.com

    Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance professionnel de l'auto / l assurance voiture / l assurance auto

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    Crédit Agricole Nord De France - Assurance auto - Tous nos ...

    Pertinence
    42%

    Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...

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    Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr

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    Assurance pour locataire: une protection essentielle

    Pertinence
    42%

    Assurance pour locataire: une protection essentielle

    Vous croyez que vous n'avez pas besoin de vous assurer parce que vous avez peu de biens ou qu'ils sont de moindre valeur? Pensez-y à deux fois! 

    Protégez vos biens

    Si un incendie détruit l'immeuble où vous habitez, tout remplacer d'un coup pourrait vous coûter cher! C'est pourquoi avoir une assurance est aussi important. 

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    Date: 2017-10-24 17:31:23
    Site : caaquebec.com

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    Assurance auto MaifAssurances Auto | Assurance Auto

    Pertinence
    42%

    MAIF vous propose 4 formules, 3 options et plusieurs montants de franchise pour vous permettre d'ajuster votre protection à vos besoins et à votre budget. La particularité de la Maif est de proposer des garanties étendues même pour les assurés au tiers.

    Initiale, Essentiel, Différence, Plénitude, ce sont les noms des 4 formules VAM proposées par la Maif.

    Assurance auto Maif : Formule...

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    Site : http://assu-auto.fr

    Thèmes liés : contrat assurance auto maif / assurance auto au tiers maif / assurance auto en cas d'incendie / contrats d assurance auto / assurance d'auto

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    Assurance Deces : lexique - assurance-prevoyance.org

    Pertinence
    42%

    Lexique assurance

    Assurance collective : Elle comprend l'ensemble des contrats d'assurances qu'une entreprise souscrit pour tout ou partie de ses salariés en assurance de personnes (assurance vie, santé, prévoyance).

    Assurance crédit : Elle permet aux entreprises de s'assurer contre les risques d'impayés de leurs clients.

    Assurance des risques spéciaux :...

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    Site : http://assurance-prevoyance.org

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    Les risques agricoles et leurs assurances - terresdeurope.net

    Pertinence
    42%

    Boîte à outils /Les risques et leurs assurances

    Les risques et leurs assurances

    Pour l'exploitant et sa famille

    |||||| L'Assurance Accidents des Exploitants Agricoles (A.A.E.X.A.)

    Le chef d'exploitation doit souscrire pour lui-même, les membres de sa famille et plus généralement pour toute personne participant à la mise en valeur de l'exploitation, une assurance obligatoire garantissant...

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    Site : http://www.terresdeurope.net

    Thèmes liés : versement d'une assurance vie apres un deces / assurance maladie chef d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire

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    Location de voiture pas cher en Algerie - Nos conditions ...

    Pertinence
    42%

    - 0  EUR     + passeport

    Le véhicule est fourni avec le 1/2 plein de carburant et doit être restitué avec le 1/2 plein. A défaut, le carburant manquant sera facturé le double.

    Sortie d'Algérie

    Le véhicule doit rester sur le territoire Algérien.

    Le client doit respecter les horaires fournis sur la fiche de réservation. Tout changement doit être signalé à l'avance,...

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    Site : http://www.ladylocation.com

    Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie voiture / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie

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    Assurance Commerce - Assurance Boutique - 123ASSURANCE.FR

    Pertinence
    42%

    Assurance Commerce - Assurance Boutique - 123ASSURANCE.FR

    Le Courtier N°1 en Ligne

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    Assurance fond de commerce

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    Commerçant ou artisant soyez viglant et pensez à bien assurer votre fonds de commerce pour garantir la pérénnité de votre activité et les revenus qui en découle .

    Le courtier en assurances professionnelles www.123assurances.fr vous propose toutes les garanties nécéssaire à...

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    Date: 2018-05-31 14:09:27
    Site : 123assurances.fr

    Thèmes liés : courtier assurance professionnelle / devis assurance responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance professionnelle pour les artisan / assurance garantie vol incendie

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    ASSURANCE INCENDIE pour PROFESSIONNEL

    Pertinence
    41%

    L'assurance incendie pour les professionnels permet de prévenir les conséquences de bien des incidents pouvant endommager tout ou partie de vos locaux commerciaux ou professionnels. Toutefois, il n'en est rien quant au stock, à l'informatique et au matériel de précision, sans parler du manque à gagner le temps que votre activité puisse retrouver son rythme de croisière. Tout cela...

    Lire la suite

    Site : http://www.assurance-henry.be

    Thèmes liés : assurance incendie professionnelle / assurance contre l incendie / assurance que faire en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie

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    Assurance Auto-entrepreneur

    Pertinence
    41%

    Qui sommes nous :

    Nous sommes une agence Allianz crée en 1928, Notre vision des nouvelles technologies nous permet de mettre notre expérience à votre service.

    Frédéric PEGON - Agent Général d'Assurances - 26, Rue Gambetta - 71000 MACON - Tel : 03.85.22.99.00 - Fax : 03.85.22.99.05 - Email : frederic.pegon@agents.allianz.fr.

    Immatriculé ORIAS No 7021339 après de l'Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles 61 rue Taitbout 75436 Paris cedex...

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    Site : http://assurance-auto-entrepreneur.com

    Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / remboursement assurance en cas d'incendie

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    Notre société | Déficar Algérie - deficar-algerie.com

    Pertinence
    41%

    Vos prestations location coure  durée (LCD) 

    DEFI CAR, spécialiste de la gestion de parc automobile vous propose les prestations suivantes :

    Nous mettons à  votre disposition la voiture à l'aéroport et nous la récupérons où vous le souhaitez.

    - Nous mettons à  votre disposition un ou deux chauffeurs expérimentés. - Nous sommes joignables 7j/7 et 24h/24 pour votre assistance.

    Lire la suite

    Site : http://www.deficar-algerie.com

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    Formules Assurance Auto Direct Assurance

    Pertinence
    41%

    Défense pénale et recours

    o Vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident impliquant le véhicule assuré.

    o Nous intervenons auprès de la compagnie d'assurance du responsable identifié d'un accident, afin d'obtenir la réparation des dommages subis par votre voiture et ses occupants. En...

    Lire la suite

    Site : direct-assurance.fr

    Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance en cas d accident de voiture / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident

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    Contrat de location Permis Malin

    Pertinence
    41%

    Dans le présent contrat, les mots suivants désignent :

    Loueur: entreprise ou franchisés Permis Malin

    Tuteur: toute personne physique, titulaire du permis de conduire depuis plus de 5 (cinq) ans

    Apprenti: la personne physique inscrite, possédant son livret d'apprentissage en cours de validité comportant un minimum de 20 heures en auto école et conduisant le véhicule, accompagnée du tuteur...

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    Site : http://www.permis-malin.com

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance auto que faire en cas d'accident

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    L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) - entreprendre.ma

    Pertinence
    41%

    Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :

    - l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;

    - les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;

    B. Cas particuliers :

    1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :

    a. s'ils sont remis par les clients...

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    Site : http://www.entreprendre.ma

    Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces / assurance habitation en cas d incendie

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    Assurance moto: souscrire en ligne - AXA

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    40%

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    Assurance moto

    Sur deux roues en toute sérénité: avec une assurance moto d'AXA, vous êtes mieux couvert. Calculez votre prime en ligne - et conservez votre conseiller attitré, même si vous souscrivez l'assurance en ligne. 

    Dépannage dans toute la Suisse: intervention dans l'heure

    Accessoires inclus sans supplément

    Calculer la prime

    Aperçu de l'assurance

    L'assurance de...

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    Site : https://www.axa.ch

    Thèmes liés : assurance moto en ligne axa / souscrire assurance en ligne moto / souscrire assurance en ligne axa / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance moto en ligne

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    BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - fbls.net

    Pertinence
    40%

    BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU

    Rédigés par Frédéric Fabre docteur en droit.

    Le modèle gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une location précaire de logement nu, est tiré du Décret n° 2015-587 du 29 mai 2015 relatif aux contrats types de location de logement à usage de résidence principale.

    Champ du contrat type : le présent contrat type de location...

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    Date: 2017-12-03 18:31:58
    Site : http://www.fbls.net

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    Crédit auto - Simulation prêt auto en ligne - MAAF

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    40%

    Paiement d'une voiture d'occasion : évitez les pièges

    (*)(1)(2)(3)(4) Voir conditions

    *  Offre valable pour la souscription auprès de MAAF, entre le 06/01/2018 et le 04/03/2018, d'un nouveau contrat Auto formule Tous Risques ou formule Tous Risques Eco d'une durée > 2 mois (< 3.5 t et hors contrat Joker Assur), et/ou d'un nouveau contrat Moto formule Tous Risques (> 80 cm3), et/ou d'un...

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    Site : https://m.maaf.fr

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    Assurance Loyers Impayés Individuel INSOR

    Pertinence
    39%

    Assurance Loyers Impayés Individuel INSOR

    Le PACK BAILLEUR INDIVIDUEL INSOR pour les Propriétaires Bailleurs qui gérent eux même

    INSOR, spécialiste des garanties locatives, offre par ce Pack Bailleur :

    En cas de contentieux avec un locataire, vous ne subissez plus les soucis d'une gestion lourde et coûteuse: le service Sinistres indemnise les loyers attendus et se charge de la procédure...

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    Site : http://www.loyersimpayes.com

    Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance perte de loyer en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance incendie proprietaire non occupant / assurance d'un bien immobilier en location

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    Crédit Agricole Nord De France - Assurance auto - Tous nos ...

    Pertinence
    39%

    Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...

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    Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr

    Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / assurance auto credit agricole franchise / assurance auto credit agricole pacifica / assurance auto credit agricole devis / estimation assurance auto credit agricole

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    Assurance moto : vosquestions.20minutes.fr vous répond

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    41%

    Vous devez souscrire une assurance moto mais vous avez besoin de conseils pour ne pas vous trompez, faire le bon choix et être couvert correctement ? Avant tout, un petit rappel : il est illégal de rouler sans assurance. Cela vous coûterait très cher ! Ensuite, lorsque vous renseignez les informations nécessaires à l'élaboration d'un contrat pour votre assurance moto, et que vous le...

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    Site : http://vosquestions.20minutes.fr

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    Procédures et règlements | umcm logement2

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    43%

    PROCÉDURES & RÈGLEMENTS [1]

    La mission du Service de logement consiste à promouvoir l'intégration et la rétention étudiante à l'Université de Moncton en offrant aux étudiants un logement résidentiel sur le Campus ou à proximité de celui-ci qui est confortable, sécuritaire, compétitif aux taux du marché et qui donne à l'étudiant une qualité de vie qui enrichit son expérience...

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    Date: 2018-03-08 11:23:48
    Site : http://www.umoncton.ca

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    le Portail des Québécois en France - Logement

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    44%

    À propos du PQF

    Les appartements

    En France, on désigne les appartements en comptant le nombre de pièces mais en excluant la cuisine et la salle de bain. Autrement dit, un 2 pièces comprend une salle de séjour, une chambre, une cuisine et une salle de bain. Un 3 pièces comprend 2 chambres, un 4 pièces en comprend 3, etc. Un 2 pièces (ou F2) est donc l'équivalent d'un 3½...

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    Site : http://www.quebecfrance.info

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    Bail dérogatoire (précaire) - Contrat Modèle Gratuit

    Pertinence
    44%

    Le présent bail porte sur des locaux (les « Lieux Loués ») dépendant d'un immeuble sis ________________ ______________________________, ________________ ________________, comprenant :

    ________________ pièces principales, d'une superficie de ________________ m², situé à(aux) étage(s) n°________________ ;

    Les Lieux Loués constituent un immeuble indépendant.

    Le Preneur...

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    Site : http://www.modelecontrat.fr

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