Articles pour le thème »
contrat d'assurance pour entreprise
3752 articles
Voir également 87 Vidéos pour ce thème
Assurance de pret immobilier, d'emprunt immobilier ...
PertinenceAssurance crédit - Assurance décès - Assurance obsèques - Mutuelle Entreprise - Nous contacter
Magnolia Web Assurances est le 1er courtier indépendant multi-marques en assurance de prêt sur internet. C'est un service gratuit qui permet en un seul formulaire de consulter en ligne les tarifs détaillés de tous les spécialistes de l'assurance de prêt immobilier.
En Deux minutes, vous...
Site : http://www.magnoliawebassurances.com
Thèmes liés : contrat assurance pret immobilier credit mutuel / assurance credit immobilier pret emprunt / assurance de pret immobilier credit mutuel / comparatif assurance pret immobilier magnolia / assurance emprunt immobilier credit mutuel
Inscription ou désinscription | RAMQ
PertinenceInscription ou désinscription
Pour bénéficier du régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide...
Site : http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / devis d assurance en ligne / devis d assurance / contrat d'assurance sante responsable
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
PertinenceLe contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Site : economie.gouv.fr
Thèmes liés : agent d'assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...
PertinenceMutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Modifiez l'article pour adopter un...
Date: 2017-03-27 14:49:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : macif contrat d'assurance habitation / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d'assurance auto macif / contrat d'assurance habitation credit mutuel / contrat d'assurance mutuelle sante
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
PertinenceAssurance décès
Assurance décès : comprendre pour mieux choisir
Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.
Site : https://www.cieleden.com
Votre comparateur assurance Cap assurances internationale
Pertinencevos remboursements.
Utilisez notre comparateur d'assurances pour trouver la meilleure offre du marché
Comparez les offres d'assurance des plus grandes compagnies d'assurance (Swiss Life, April, Allianz, Axa, Mondial Assistance...) en utilisant notre comparateur assurance en ligne.
Quelle que soit la solution d'assurance que vous recherchez, qu'il s'agisse d'une assurance internationale...
Site : cap-assurances.net
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance pour entreprise / comparateur d'assurance voiture en ligne / comparateur d'assurance vie en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne
Contrôle interne — Wikipédia
PertinenceLes trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la Fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. �? l'origine, il y a en 1977, la publication aux �?tats-Unis le Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Il exige des entreprises mettent en place des...
Date: 2017-03-29 14:09:31
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : management des entreprise de l assurance / comite d entreprise direct assurance / audit interne entreprise assurance / prise en charge assurance comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux relatifs aux monuments aux morts de la guerre ( CGI, art. 261,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
PertinenceLes mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2017-03-27 00:50:43
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / assurance maladie complementaire sante
Comment résilier votre complémentaire Santé
PertinenceCoordonnées de résiliation mutuelles et assureurs
Complémentaires et surcomplémentaires santé, mutuelles, et assurances santé
En cas de dépenses médicales pour vous ou votre famille, la sécurité sociale rembourse partiellement vos dépenses de santé (maladie, accident, maternité). Pour couvrir les dépenses de santé qui restent à votre charge, vous pouvez souscrire à un contrat de...
Site : resilier.fr
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
PertinenceRSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante
Assurance Bordeaux – trouvez un agent MMA à Bordeaux
Pertinence4 & 6 Av De L'Entre Deux Mers
33670 Créon
Découvrez l'agence
MMA, votre partenaire assurance à Bordeaux.
Entretenir des relations privilégiées et personnalisées avec ses clients ne s'improvise pas du jour au lendemain. C'est pourquoi le groupe d'assurance MMA s'appuie depuis toujours sur un très vaste réseau qui couvre l'ensemble du territoire. Chacun des trois millions d'assurés peut...
Site : http://assurance.mma.fr
Fiche pratique « assurance » sur le portail de la DGCCRF
PertinenceLe contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Site : economie.gouv.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire / assurance professionnel de l'automobile / agent d'assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise
Assurance-vie BforBank : 150€ offerts*
Un contrat d'assurance-vie multi-récompensé
16 fois récompensé depuis sa création
Récompenses
Découvrez toutes les récompenses
Jurys composés de journalistes et/ou de professionnels
(1) Taux de rendement annuel des fonds en euro du contrat BforBank, nets de frais de gestion (hors prélèvements sociaux) en 2016, attribué sous réserve que votre contrat soit toujours en vigueur au 1er...
Site : https://www.bforbank.com
Thèmes liés : versement capital deces assurance vie / garantie deces contrat assurance vie / contrat assurance vie entreprise / capital deces assurance vie credit agricole / contrat d assurance en cas de deces
Inscription ou désinscription | RAMQ
PertinenceInscription ou désinscription
Pour bénéficier du régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide...
Site : http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / devis d assurance en ligne / devis d assurance / contrat d'assurance sante responsable
conseiller / conseillère en assurances - Onisep
Fiche métier
conseiller / conseillère en assurances
Il gère un portefeuille de clients, auxquels il propose et vend des contrats d'assurances (habitation, automobile, épargne...). Prospecter une nouvelle clientèle sur une zone géographique précise, et la fidéliser font aussi partie de ses missions.
© Grégoire Maisonneuve / ONISEP
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : agent d'assurance habitation / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d'assurance automobile
Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP ...
Pertinenceun formulaire de demande d'allocation de sécurisation professionnelle .
A compter du lendemain de cette remise court le délai de réflexion de 21 jours.
Il est à noter que le demandeur d'emploi adhérant au CSP sur proposition de Pôle emploi doit joindre à sa demande d'allocation de sécurisation professionnelle, la copie de ses trois derniers bulletins de salaire.
En cas d'acceptation,...
Date: 2018-01-12 01:29:30
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance en cas de deces / rupture contrat d'assurance sante / contrat d assurance deces / assurance en cas d'accident de travail
Assurance professionnelle Assurpro - Vos contrats au ...
MIEUX COMPRENDRE LES DIFFERENTS CONTRATS POUR PROFESSIONNELS
Assurpro est le site de référence de l'assurance professionnelle sur internet. Plus fin qu'un comparateur, Assurpro vous propose d'être mis en relation gratuitement sous quelques heures avec un assureur expert de l'assurance des professionnels afin d'être écouté, compris et d'obtenir un produit adapté en terme de tarif et...
Site : http://www.assurpro.net
Thèmes liés : assurance professionnel de l'auto / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance civile professionnelle comparatif
La sécurité sociale aux Etats-Unis - cleiss.fr
PertinenceLes cotisations à payer pour obtenir le medicare partie B sont fixées également par le gouvernement fédéral. Il s'agit d'une prime fixe qui s'élève pour une personne seule, en 2017, à :
134 $ par mois si son revenu annuel de 2015 est inférieur à 85 000 $,
187,50 $ par mois si son revenu annuel de 2015 se situe entre 85 000 et 107 000 $,
267,90 $ par mois si son revenu annuel de...
Date: 2017-11-02 16:58:36
Site : http://www.cleiss.frCaution loyer, garanties et assurances des locataires ...
Caution et garanties des locataires
Afin de sécuriser le paiement des loyers, le bailleur peut soit :
soit exiger un cautionnement, sous certaines conditions,
soit souscrire une assurance "impayés de loyer".
Dans certaines situations, le locataire peut bénéficier des garanties spécifiques, notamment :
la garantie "visale",
Tout replier Tout déplier
Cautionnement
La caution est la personne...
Site : https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance logement / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d assurance deces
Comment choisir l'organisme gestionnaire de la CMU-C
Comment choisir l'organisme gestionnaire de la CMU-C ?
Pour toute demande de CMU complémentaire, vous devez choisir un organisme gestionnaire.
La CMU-C est gérée soit par votre caisse d'assurance maladie, soit par un organisme complémentaire (mutuelle, société d'assurance, institution de prévoyance). Quel que soit votre choix, les garanties offertes sont les mêmes.
Toutefois, à...
Site : cmu.fr
Thèmes liés : comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat assurance complementaire sante
Lexique de l'assurance - Net Assurances : assurance auto ...
PertinenceAGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site : http://www.netassurances.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / contrat d'assurance pour entreprise / resiliation contrat d'assurance auto suite vente / remboursement assurance auto en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident
Assurance de pret immobilier, d'emprunt immobilier ...
PertinenceAssurance crédit - Assurance décès - Assurance obsèques - Mutuelle Entreprise - Nous contacter
Magnolia Web Assurances est le 1er courtier indépendant multi-marques en assurance de prêt sur internet. C'est un service gratuit qui permet en un seul formulaire de consulter en ligne les tarifs détaillés de tous les spécialistes de l'assurance de prêt immobilier.
En Deux minutes, vous...
Site : http://www.magnoliawebassurances.com
Thèmes liés : contrat assurance pret immobilier credit mutuel / assurance credit immobilier pret emprunt / assurance de pret immobilier credit mutuel / comparatif assurance pret immobilier magnolia / assurance emprunt immobilier credit mutuel
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
PertinenceLe contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Site : economie.gouv.fr
Thèmes liés : agent d'assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
Mutuelle d’entreprise : comment ça marche
Comme tout organisme complémentaire d'assurance maladie, ces mutuelles - complémentaires santé complètent les remboursements des frais de santé effectués par la Sécurité sociale.
Par opposition aux complémentaires individuelles, les mutuelles de groupe protègent tous les salariés et dirigeants d'une entreprise avec des garanties adaptées aux spécificités des travailleurs (et/ou de...
Site : https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat collectif d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
Comparatif d'assurance habitation - AXA
PertinenceComparatif d'assurance habitation
Votre logement, c'est votre cocon, celui qui accueille votre famille, abrite vos biens et tous vos souvenirs.
Protégez votre domicile et tous les objets qu'il contient en choisissant une assurance habitation sur-mesure.
L'indemnisation à neuf des équipements et biens mobiliers
Des formules modulables
Des services et avantages exclusifs
Vous êtes propriétaire...
Date: 2017-03-31 16:41:36
Site : https://www.axa.frThèmes liés : agent d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation axa / comparateur d'assurance logement etudiant / attestation d'assurance logement etudiant / contrat d'assurance d'habitation
ESA : Formation en Assurance – BTS Assurance
Pertinence« European MBA : Risk Management ».
MBA Risk Management & Performance RH
« European MBA : Compensation & Benefits Management ».
Le MBA « Compensation & Benefits » de l'ESA s'effectue, depuis 2013, en partenariat avec l'Observatoire Rémunérations & Avantages Sociaux (ORAS), membre du Groupe RH & M.
Enfin l'ESA propose également des formations à distance.
Site : http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / contrat d'assurance pour entreprise / liste des entreprise d assurance / formation en entreprise assurance / assurance professionnelle international
Services bancaires aux petites entreprises - TD Canada Trust
PertinenceLiberté de choisir l'organisation et la structure de l'entreprise
Souplesse pour faire évoluer l'entreprise selon la demande des clients et les occasions
Mise sur pied éventuellement moins coûteuse, car vous n'avez pas à payer pour des actifs
Il peut être plus long d'établir des relations avec les fournisseurs et les clients et de mettre l'entreprise sur les rails
La courbe...
Site : tdcanadatrust.com
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance / contrat d'assurance pour entreprise
Comparateur gratuit de mutuelles santé
PertinenceComparateur gratuit de mutuelles santé
25.000 assurés, 25 ans d'expérience
Les atouts Chronomut :
Un large choix de mutuelles santé dès 0,49 EUR par jour!
Remboursements dentaires jusque 400 %.
Remboursements...
Date: 2017-08-15 20:59:51
Site : http://www.chronomut.comAssurance crédit immobilier ou assurance prêt immobilier ...
PertinenceAchat d'un bien immobilier en France et en Allemagne
Assurance prêt immobilier : droits de l'emprunteur
Les droits de l'emprunteur évoluent au fil du temps et au fil des gouvernements. Il est important de se tenir au courant des dernières lois afin de profiter d'un taux assurance emprunteur toujours plus intéressant, mais aussi de bénéficier des garanties assurance emprunteur...
Credit renouvelable : calculez vos mensualités en ligne
PertinenceLa résiliation d'un crédit renouvelable Crédit renouvelable et surendettement Faire un remboursement anticipé de votre crédit renouvelable Difficultés de remboursement d'un crédit renouvelable
**L'exemple représentatif s'entend pour un montant financé le 05/10/2017 et une première échéance le 05/11/2017 en vitesse de remboursement Confort. En cas d'adhésion à l'assurance, la...
Site : https://www.cofidis.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d'assurance pour entreprise / liste des entreprise d assurance / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance en ligne
Agence Assurance et banque Cagnes-sur-Mer 06800 - MAURIN ...
PertinenceÀ la une de votre agence AXA Cagnes-Sur-Mer
Changer d'assurance emprunteur pour faire des économies
Depuis le 1er janvier 2018, tout titulaire d'un prêt immobilier a la possibilité de changer d'assurance emprunteur. C'est votre cas ?
Vous pouvez faire d'importantes économies. Parlons-en !
Lire la suite +
Qu'est-ce qu'une assurance emprunteur ?
Pour obtenir un crédit immobilier, les...
Site : https://agence.axa.fr
Assurez vos ventes grâce à l'offre d'assurance-crédit de ...
Les avantages de l'assurance-crédit
LA PRÉVENTION DES IMPAYÉS AU QUOTIDIEN
Mieux vaut prévenir que guérir, comme le dit l'adage. L'assurance-crédit permet d'analyser en continu chacun de vos clients pour connaître en temps réel leur état de santé et le contexte politique et économique dans lequel ils évoluent.
Ainsi, vous vous assurez de ne pas vendre à de mauvais payeurs ou de ne...
Date: 2017-03-31 19:41:29
Site : http://www.coface.frThèmes liés : assurance credit entreprise coface / cout assurance credit entreprise / assurance credit grande entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Responsabilité Civile Professionnelle définition - MMA
PertinencePar vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise (vos clients, vos...
Site : https://entreprise.mma.fr
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
PertinenceBIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
L’entreprise individuelle (travailleur autonome) | Éducaloi
PertinenceL'entreprise individuelle (travailleur autonome)
Catherine Yeulet / iStock / Thinkstock
Lorsqu'une personne seule décide de se lancer en affaires , peu de choix s'offrent à elle quant à la forme juridique d'entreprise qu'elle peut utiliser. En fait, elle a deux choix : l'entreprise individuelle ou la société par actions (compagnie) .
L'entreprise individuelle a l'avantage d'être une forme...
Date: 2018-03-08 07:02:32
Site : https://www.educaloi.qc.caThèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise definition / assurance dirigeant d'entreprise
S'assurer | AFE, Agence France Entrepreneur
Et la micro assurance... En quoi consiste-t-elle ?
C'est au cours des premières années de son existence qu'une entreprise est la plus vulnérable. Elle dispose en effet rarement d'une assise financière suffisante pour faire face à un "sinistre" (terminologie utilisée par les assureurs).
Il est donc essentiel de vous en préoccuper sérieusement et le plus tôt possible en cernant vos besoins...
Site : https://www.afecreation.fr
Assurance crédit immobilier ... - credit-assurance.com
Comment ça marche
Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?
En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :
Sur les différents critères de classement des offres d'assurance de prêt :
Les sites de...
Site : credit-assurance.com
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / taux d'assurance pret immobilier moyen / taux d'assurance pret immobilier en fonction de l'age / taux d'assurance pret immobilier 2014 / taux d'assurance pret immobilier
Assurance vie - Nos activités - CNP Assurances
Assurance vie
L'assurance de toute une vie
CNP Assurances est le numéro 1 de l'assurance vie en France depuis plus de 20 ans. Dans le monde, CNP Assurances compte 14 millions d'assurés en épargne/retraite.
Pour répondre aux besoin de chacun, nous avons conçu une gamme de produits qui répond à la diversité des profils, que ce soit en termes d'âge, de patrimoine, de niveau de revenu,...
Site : cnp.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie entreprise / garantie deces contrat assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance deces
Assurance Dommage Ouvrage Pas Chère Devis Immédiat en 2 ...
PertinencePourquoi nous choisir ?
Des conditions de souscription simplifiée Ni étude de sol, ni maître d'oeuvre pour les constructions de moins de 200 KEUR. Possibilité de souscrire pour le hors d'eau hors d'air. Un interlocuteur dédié à votre écoute
Obtenez immédiatement votre tarif personnalisé d'assurance dommage ouvrage dans votre boite mail. L'attestation dommage ouvrage...
Site : https://eve-assurances.fr
Comparateur assurance RC pro
PertinencePourquoi utiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle ?
Assurance RC pro : votre allié contre les risques liés à votre activité
Toutes les activités professionnelles sont susceptibles d'engendrer des dommages. Votre responsabilité civile professionnelle peut alors être engagée et des sanctions prononcées. Nous parlons également couramment de « RC pro »...
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
PertinenceIR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
PertinenceVous trouverez des protections adapté à vos besoins et pourrais obtenir une soumission pour votre véhicule récréatif.
Assurances générales
Le comparateur d'assurance auto et habitation
Comparateur d'assurances générales en ligne de qualité depuis plus de dix-sept ans, ce comparateur permet chaque année à des milliers de Québécois d'économiser temps et argent sur...
Site : courtierweb.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / compagnie d'assurance auto gatineau / offre d'assurance auto / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance auto d'entreprise
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
PertinenceRSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance pour entreprise / rupture contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire
Assurance-vie BforBank : 150€ offerts*
Un contrat d'assurance-vie multi-récompensé
16 fois récompensé depuis sa création
Récompenses
Découvrez toutes les récompenses
Jurys composés de journalistes et/ou de professionnels
(1) Taux de rendement annuel des fonds en euro du contrat BforBank, nets de frais de gestion (hors prélèvements sociaux) en 2016, attribué sous réserve que votre contrat soit toujours en vigueur au 1er...
Site : https://www.bforbank.com
Thèmes liés : versement capital deces assurance vie / garantie deces contrat assurance vie / contrat assurance vie entreprise / capital deces assurance vie credit agricole / contrat d assurance en cas de deces
Garantie décennale : est-elle obligatoire - MMA
PertinenceGarantie décennale
Garantie décennale obligatoire
La responsabilité des constructeurs est soumise en France à des règles d'ordre public. La responsabilité légale Décennale est fixée par les articles 1792 à 1792-2 du Code civil. Elle consacre le principe de présomption de responsabilité d'une durée incompressible de 10 ans. De ce fait, souscrire une assurance Décennale est...
Site : https://entreprise.mma.fr
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de bénéfices ...
Pertinence- cession, concession ou mise à disposition d'actifs incorporels (exemple :
brevet, marque, procédé de fabrication...).
Des exemples de fonctions exercées sont présentés page 15 du Guide des prix de transfert à l'usage des PME, disponible sur le site www.impots.gouv.fr, rubrique Documentation>Documentation fiscale>Les guides et notices .
b. Les risques encourus
L'entreprise peut, par...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / comparer prix assurances automobile / comparer prix assurances vie
Assurance-vie temporaire | Financière Sun Life
Assurance-vie temporaire
Qu'est-ce que l'assurance-vie temporaire?
L'assurance-vie temporaire est une couverture abordable et facile à comprendre qui vous offre une protection temporaire souple.
Le coût de votre assurance est garanti pendant une période déterminée, jusqu'au renouvellement de votre assurance pour une nouvelle période. Si vous décédez pendant que le contrat est en vigueur,...
Site : sunlife.ca
Assurance de groupe - RGF Groupe - Assurances pension
PertinenceAssurance groupe, l'outil idéal pour votre pension
Avant tout, il est nécessaire de distinguer deux types d'assurance groupe :
Assurance groupe pour les salariés, appelée aussi employee benefits
Assurance groupe pour dirigeant d'entreprise
Si vous êtes dirigeant d'entreprise, l'arrivée à la pension peut être source d'angoisse. En effet, la pension légale sera clairement insuffisante...
Site : http://www.rgf.be
Dépenses d'entreprise - cra-arc.gc.ca
La liste suivante peut être considérée pour déterminer les dépenses d'entreprise :
Véhicules à moteur
Vous pouvez déduire toutes les primes ordinaires d'assurance commerciale sur tous les immeubles, la machinerie et l'équipement que vous utilisez dans votre entreprise.
Vous devez déduire les dépenses d'assurance pour le véhicule à moteur comme dépenses relatives aux...
Date: 2017-01-03 21:38:28
Site : http://www.cra-arc.gc.caThèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / liste des entreprise d assurance / contrat d'assurance pour entreprise / taux d'assurance pret consommation
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Particuliers ...
PertinenceEn savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Assurance Auto : devis et simulation | Carrefour Banque
PertinenceExemple d'utilisation
Suite à un dégât des eaux, l'électroménager de Sinda a bien été endommagé.
Grâce à l'Assurance Habitation Intégrale, Sinda a bénéficié de la garantie remboursement de ses achats de moins de 2 ans.
Êtes-vous SATISFAIT DE VOTRE ASSUREUR ?
de nos nouveaux clients sont
de leur contrat assurance auto chez Carrefour Banque & Assurance
Date: 2018-02-16 04:04:47
Site : carrefour-banque.frAssurance Complémentaire Santé - LCL
PertinenceTéléchargez la fiche en PDF
Qu'est-ce que l'Assurance Complémentaire Santé ?
L'Assurance Complémentaire Santé complète le remboursement du régime obligatoire d'assurance maladie pour vos dépenses de santé. Si vous bénéficiez d'un contrat collectif chez votre employeur, elle vous permet d'améliorer vos remboursements.
Pourquoi souscrire ?
Vous protégez votre budget en étant mieux...
Site : https://particuliers.lcl.fr