Articles pour le thème  »

assurance responsabilite professionnelle


1293 articles

Voir également 65 Vidéos pour ce thème

  • 0

    Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004

    Pertinence
    28%

    La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-31 19:17:21
    Site : http://www.securite-sociale.fr

    Thèmes liés : caisse assurance maladie profession liberale / l'assurance complementaire sante en france / comite d'entreprise assurance maladie / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante collectif

  • 0

    Agrandissement dessinateur|Plan maison neuve Architecture ...

    Pertinence
    26%

    Vous avez besoin d'un Technologue professionnel en architecture, membre en règle de L'Ordre des Technologues Professionnels du Québec, détenant une assurance responsabilité professionnelle?

    Martin Cyr dessin plan arthitectural maison. Dessinateur projets plans de maison renovations amenagement intergénération, d'agrandissement, chalet, renovation, amenagement escalier, rampe...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-27 17:27:16
    Site : http://www.dessinateur-plan-martin-cyr.com

    Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance construction maison neuve / assurance responsabilite professionnelle / assurance maison construction

  • 4

    Assurances automobiles : Tests concernant les tarifs, la ...

    Pertinence
    29%

    Assurances Vaudoises (click2drive.ch, vaudoise.ch)

    Société d'assurance Zürich SA.

    Le résultat du test à partir des prestations des assureurs se compose de trois catégories principales de tests qui ont été évaluées avec des pondérations différentes dans l'évaluation globale :

    Tarifs : quels est le montant des coûts pour les tarifs examinés ? Comment se décomposent les prestations...

    Lire la suite

    Site : http://www.istq.ch

  • 2

    Responsabilité Civile Professionnelle - Assurances AIG en ...

    Pertinence
    29%

    Présentation

    Dans l'environnement économique et légal actuel, les prestataires, et ce, quelle que soit la nature des services qu'ils fournissent, font face à des clients de plus en plus exigeants.

    Ces derniers n'hésiteront pas, en cas de non-conformité de la prestation par rapport à leur demande, à recourir au contentieux. Ces contentieux peuvent s'avérer longs et coûteux, voire...

    Lire la suite

    Site : https://www.aigassurance.fr

    Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle agent immobilier / contrat d'assurance pour entreprise / assurance agent immobilier

  • 0

    L'Assurance en Trackday - super-trackday.com

    Pertinence
    27%

    CE QU'IL FAUT SAVOIR EN MATIERE D'ASSURANCE AVANT DE ROULER SUR CIRCUIT...

    SE POSER LES BONNES QUESTIONS

    En anglais dans le texte, "Motorsport is dangerous". Autrement dit "la pratique du sport automobile est dangereuse". Pratiquée en compétition ou en loisirs, la passion du sport automobile ne doit pas vous faire oublier les dangers inhérents à ce sport et les conséquences qui peuvent...

    Lire la suite

    Site : http://www.super-trackday.com

  • 1

    Agent immobilier et absence de carte professionnelle: un ...

    Pertinence
    27%

    La carte professionnelle: obligation liée à l'activité de l'agent immobilier

    Exercer des activités d'agent immobilier sans être titulaire de la carte professionnelle, exigée par la loi HOGUET du 2 janvier 1970, relève du délit.

    Les activités d'entremise et de gestion des immeubles et fonds de commerce font partie des activités commerciales dont l'exercice nécessite la possession de...

    Lire la suite

    Site : http://immobilier.avocats-picovschi.com

    Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance carte professionnelle immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / obtenir carte professionnelle assurance / fonds d assurance responsabilite professionnelle

  • 0

    Conditions particulières de vente "Individuels" - Vendée ...

    Pertinence
    26%

    Ces conditions s'appliquent pour les séjours thématiques et séjours Puy du Fou® commercialisés par la centrale de réservation Vendée Tourisme.

    Pour les séjours ou prestations réservés depuis les rubriques "DORMIR" , "A VOIR A FAIRE" et "SE RESTAURER" , les conditions générales de réservation qui s'appliquent sont propres à chaque établissement et mentionnées à la dernière étape...

    Lire la suite

    Site : http://www.vendee-tourisme.com

    Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance en ligne / assurance d autorisation de sejour / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance en ligne / contrat d assurance logement

  • 0

    Multirisque Professionnelle du Batiment - Banque Populaire ...

    Pertinence
    24%

    Onglet 2 - Descriptif : En détail

    Nature et Objet :

    Contrat d'assurance ayant pour objet de permettre aux professionnels du bâtiment de satisfaire à l'obligation d'assurance Responsabilité Civile Décennale.

    L'ensemble des risques lié à l'exercice de l'activité professionnelle.

    Le client, chef d'entreprise, ou toute autre personne dûment mandatée qui a pu se substituer dans la direction de l'entreprise, les représentants légaux ou statutaires de la personne morale,...

    Lire la suite

    Site : https://www.bpaura.banquepopulaire.fr

    Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise

  • 0

    Garantie RC décennale, assurance professionnels du ...

    Pertinence
    24%

    RC Décennale

    La garantie RC décennale : une assurance obligatoire pour les professionnels du BTP

    La garantie RC décennale est une assurance obligatoire pour tous les professionnels de la construction. Elle s'adresse aux architectes, maîtres d'oeuvres, bureaux d'études, mais aussi aux artisans comme les maçons, carreleurs, couvreurs, charpentiers... Cette responsabilité civile décennale...

    Lire la suite

    Site : http://clicassur.net

    Thèmes liés : assurance rc professionnelle / devis pour assurance decennale / assurance professionnelle obligatoire / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance professionnel

1151 - 1200 de 1293 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

... 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25