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assurance de la responsabilite civile professionnelle
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Responsabilité Civile Professionnelle Multirisque
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PertinenceAssurance responsabilité civile professionnelle SSII
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Multirisque professionnelle — Wikipédia
PertinenceBris de Glaces
RC Exploitation ou RC Professionnelle.
Le contrat de multirisque professionnelle est destiné aux professions libérales, commerçants, artisans, aux prestataires de services et aux associations. Ce type d'assurance couvre les bâtiments et immeubles, le matériel et les biens...
Date: 2017-09-22 13:14:12
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance pour entreprise / assurance professionnelle des profession liberale / assurance responsabilite civile entreprise / assurance civile professionnelle
Assurance auto : Comparer les meilleurs prix - instantASSUR
Pertinence> Offres assurance auto Octobre 2017.
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AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
PertinenceLa Garantie "Responsabilité Civile AERONEF au Sol et en Évolution" permet de garantir les dommages que vous pourriez occasionner aux tiers (passagers et/ou tiers non transportés).
Tarification :
Tarif selon la configuration de votre aéronef :
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Tarif selon le nombre de pilote :
"1 pilote désigné", "maxi 3 pilotes désignés" ou "Tous...
Site : http://www.air-assurances.com
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Comparateur assurance chien - Devis gratuit
PertinenceL'homéopathie, la kinésithérapie et physiothérapie
L'avantage primordial d'une assurance pour chien réside sur le fait que vous allez pouvoir bénéficier de remboursements importants, alors que le tarif mutuelle chien sera tout à fait abordable. La mutuelle canine s'adapte à votre budget et aux besoins spécifiques de votre animal de compagnie. Avec l'assurance chien, vous êtes...
Date: 2017-03-19 18:21:29
Site : assurances-animaux.orgThèmes liés : comparateur d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance habitation pas cher / comparateur d'assurance vie en ligne / comparateur d'assurance professionnelle en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne
FAQ Assurance Habitation - GMF
PertinenceDécouvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site : https://www.gmf.fr
Assurance Rc Pro Devis et Comparateur en ligne
Pertinence- Epargne et Retraite
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Responsabilité civile professionnelle comment ça marche ?
Egalement appelée RC Professionnelle, le contrat...
Site : https://rc-pro-assurance.fr
Les assurances de l’entreprise
PertinenceAssurance du bâtiment
Assurance des dommages susceptibles d'être causés aux autres (également appelée l' assurance de la responsabilité civile ).
Entre assurances imposées par la loi, assurances imposées par le statut, assurances imposées par la logique et assurances facultatives, le choix n'est pas toujours évident. Tour d'horizon pour vous aider à prendre les bonnes...
Site : petite-entreprise.net
Matrisk Assurance - Assurances pour les professionnels TNS ...
PertinenceParcourir les produits
Assurance Multirisque Professionnelle
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Assurance RC pro pour les Syndic
Découvrez notre assurance RC professionnelle spécialement conçue pour les Syndic de copropriété....
Site : https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance multirisque professionnelle en ligne / devis assurance professionnelle en ligne / devis assurance professionnelle / devis d assurance en ligne
RCDPRO - Assurance Décennale pour les professionnels du ...
PertinenceL'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés ou tous les artisans qui interviennent dans les travaux publics ou dans le bâtiment. La loi appelée loi "SPINETTA", votée en 1978 oblige les entreprises à garantir pendant 10 ans les dommages pouvant survenir sur les travaux qu'ils ont exécutés ... la suite en cliquant ici Actualités et Questions -
Réponses sur...
Site : https://rcdpro.fr
lettre de résiliation | Actualités, informations pratiques ...
Pertinencelettre de résiliation
Modèles de lettre de résiliation d'un contrat de bail ou d'un contrat d'abonnement avec une entreprise de service
CIVILE PRIVEE
L'assurance responsabilité civile privée offre une couverture aux particuliers responsables de dommages corporels causés à un tiers ou de dommages matériels de façon non-intentionnelle. Mais aussi généralement, les préjudices...
Date: 2017-03-31 17:57:31
Site : http://www.info-demarches.comThèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance voiture loi chatel / resiliation contrat d'assurance voiture loi chatel / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / resiliation de contrat d'assurance voiture modele / contrat d'assurance pour entreprise
Définition juridique - L'Argus de l'assurance
PertinenceDéfinition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique
06/2012 - n° Revue : 0841
Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica
L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....
Mon chien a causé des dommages : quelle est ma ...
Pertinence» Mon chien a causé des dommages : quelle est ma responsabilité ?
Mon chien a causé des dommages : quelle est ma responsabilité ?
Marianne Longueville
| Le 31/05/2011 à 16h21
La meilleure des bêtes peut aussi commettre quelques incartades, dont vous serez légalement responsable. Dès son arrivée dans votre foyer, consultez votre assureur !
Plus de la moitié des foyers français...
Date: 2017-10-06 13:55:45
Site : dossierfamilial.comThèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile federation professionnelle
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et ...
PertinenceCotisation, assurance R.C, formation permanente et publications en 2017
Comme les années précédentes, la cotisation 2017 sera perçue en parallèle à la prime d'assurance de la police collective responsabilité civile professionnelle (Compagnie d'assurances Allianz S.A. - courtier d'assurances Marsh S.A.). Cette perception aura lieu dans le courant du mois de février 2017 quoique la...
Site : http://www.ipcf.be
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
assureur-conseil-en-ligne.fr - un site du groupe Verspieren
PertinenceL'actualité de l'assurance Construction est sombre du fait du retrait de nombreux assureurs étrangers.
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nous vous conseillons sur les assurances adaptées à votre activité
L'@ssureur Conseil, vos risques, nos conseils et vos assurances en ligne, comme son nom l'indique, vous conseille en fonction des risques dédiés à votre profession. ...
Site : assureur-conseil-en-ligne.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance en ligne / contrat d assurance incendie / devis assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance automobile
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Site : assurance-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / comparatif assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur
Responsabilité Civile Professionnelle Multirisque
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Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
Pertinence> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Quels sont les fondements de cette assurance ?
La garantie décennale, comme toutes les garanties...
Site : garantie-decennale.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance professionnel de l'auto / comparatif assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Assurance animaux - Faut t-il assurer son animal de ...
Assurances animaux
Chien, chat, cheval, hamster, ou furet, peu importe votre animal de compagnie, il est possible et parfois même obligatoire d'assurer vos amis à poils, à plumes ou à écailles. De la responsabilité civile jusqu'à la mutuelle santé , il existe de nombreuses offres d'assurance et il n'est pas toujours simple de s'y retrouver. Ici, je vous parle donc des différentes...
Assurance vie étudiante - SMERRA
PertinenceL'assurance de Responsabilité Civile et Individuelle Accident Corporelle est obligatoire.
Votre établissement d'enseignement supérieur vous demande votre attestation le jour de votre inscription.
Les avantages de l'assurance...
Site : https://smerra.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance sante etudiant / carte professionnelle assurance vie / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Quel type d’assurance entreprise vous faut-il? | BDC.ca
Quel type d'assurance entreprise vous faut-il?
Les courtiers d'assurance en sont témoins chaque jour: une PME est aux prises avec une poursuite pour négligence ou un produit défectueux. L'entrepreneur perd une fortune ou doit même déclarer faillite.
«J'ai des exemples à la douzaine», dit Patrick Bouchard, un courtier d'assurance de Québec et président par intérim du...
Site : https://www.bdc.ca
Assurance logement du propriétaire | service-public.fr
L'assurance habitation n'est pas obligatoire pour les propriétaires, sauf si le logement est situé dans une copropriété. Le propriétaire d'un bien, s'il le loue, doit le louer en bon état. Il devra pendant toute la durée du bail effectuer les réparations indispensables à le maintenir en bon état (à l'exception des réparations locatives à la charge du locataire). Sa...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance logement locataire proprietaire / contrat d assurance logement / assurance logement responsabilite civile / assurance habitation locataire ou proprietaire / assurance proprietaire non occupant obligatoire
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Assurance auto-entrepreneur : RC, Décennale et Construction
PertinenceAssurance auto-entrepreneur : Comparez les offres des assureurs spécialisés en fonction de vos besoins et de votre budget.
Devis par email sur la page contact.
Qu'est ce qu'un auto-entrepreneur ?
Le régime de l'auto-entrepreneur a été instauré par la loi de modernisation de l'économie, il a été conçu afin de faciliter à tout particulier l'exercice, en Entreprise Individuelle, d'une...
Site : http://www.assuranceautoentrepreneur.eu
Assurance décennale (France) — Wikipédia
PertinenceObligation d'assurance[ modifier | modifier le code ]
L'obligation d'assurances procède en réalité des articles L241 et suivants du Code des assurances ; elle ne s'applique qu'aux ouvrages de bâtiment (voir détail).
L' assurance dommage ouvrage est obligatoire pour le maître de l'ouvrage (particulier, promoteur ou syndicat de copropriétaires) [1] ;
L'assurance de responsabilité...
Date: 2017-03-27 00:24:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / devis d assurance / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle
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Comparez le prix de votre assurance RC familiale | Mon ...
PertinencePour tout savoir sur l'assurance familiale en Belgique !
Comparez le prix de l'assurance familiale
A quoi sert l'assurance responsabilité civile familiale en Belgique ?
Assurer votre responsabilité au cours de votre vie privée (à opposer à la vie professionnelle), c'est protéger votre situation financière et même plus...
Parce que cela peut vous...
Site : https://www.mon-assurance-familiale.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile belgique comparatif / assurance responsabilite civile vie privee comparatif / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance responsabilite civile comparatif / assurance de la responsabilite civile professionnelle
L'assurance en responsabilité civile professionnelle
PertinenceL'assurance en responsabilité civile professionnelle
L'assurance en responsabilité civile professionnelle
Si vous créez une société ou si vous vous lancez en tant qu'auto entrepreneur, vous avez dû entendre parler de l'assurance en responsabilité civile professionnelle (aussi appelée rc pro ).
Suivant votre activité, cette assurance est facultative ou obligatoire. Mais même...
Date: 2018-01-12 01:59:32
Site : https://www.thebusinessplanshop.comCarte d'agent immobilier - professionnels | service-public.fr
PertinenceLa carte professionnelle d'agent immobilier est délivrée par la chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale.
Tout replier
Dans quels cas est-elle obligatoire ?
La carte professionnelle est obligatoire pour les activités suivantes :
transactions sur immeubles, terrains ou constructions (achat, vente, échange, location ou sous-location, saisonnière ou non, en nu ou en meublé...
Site : https://www.service-public.fr
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Assurance construction : Devis Gratuits - EVE assurances
PertinenceComment travaillons nous ?
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Thèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / tarif assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / devis assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance auto-entreprise : comparez les
PertinenceQuelle assurance professionnelle souscrire pour votre auto-entreprise ?
Vous bénéficiez du statut auto-entrepreneur ? Alors sachez que vous engagez votre responsabilité civile professionnelle en cas de dommage matériel ou immatériel causé à un tiers (client, fournisseur,...), vous devez donc être assurés pour faire face à ces risques.
RC Pro ou assurance décennale ?
Il existe deux...
Site : assurance-autoentreprise.com
Thèmes liés : comparatif assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis gratuit d'assurance auto
Comparateur assurance RC pro
PertinencePourquoi utiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle ?
Assurance RC pro : votre allié contre les risques liés à votre activité
Toutes les activités professionnelles sont susceptibles d'engendrer des dommages. Votre responsabilité civile professionnelle peut alors être engagée et des sanctions prononcées. Nous parlons également couramment de « RC pro »...
Assurance responsabilité civile ... - entreprise.mma.fr
PertinencePar vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site : https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance rc chef d entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle infirmiere liberale / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Particuliers ...
PertinenceEn savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Comparateur assurance RC pro
PertinenceVous pouvez alors engagée votre responsabilité civile professionnelle en tant qu'employeur.
Chaque activité professionnelle n'étant pas exposée aux mêmes risques, des garanties spécifiques pour chacun est essentiel. De plus, certaines professions soumises à des risques spécifiques peuvent être soumises à l'assurance responsabilité civile obligatoire. C'est le cas notamment des...
Auto-entrepreneurs : comparez les assurances RC pro
PertinenceUtiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle :
L'assurance responsabilité civile professionnelle auto-entrepreneur
Pour les auto-entrepreneurs, comme pour toute entreprise, certaines assurances sont obligatoires, d'autres recommandées. Un autoentrepreneur, comme tout professionnel, est responsable des dommages qu'il cause à des tiers dans le cadre de son activité...
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Un contrat d'assurance de responsabilités dédié aux professionnels de la maîtrise d'oeuvre
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Site : http://www.groupe-sma.fr
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle ingenierie / assurance responsabilite professionnelle / prix d une assurance
L'assurance responsabilité civile entreprise
PertinenceL'assurance responsabilité civile entreprise
Toutes les activités professionnelles sont susceptibles d'engendrer des dommages, et ce, même avec toutes les précautions nécessaires. Vous souhaitez trouver la bonne assurance responsabilité civile professionnelle? Vous êtes au bon endroit.
Qu'est-ce que la responsabilité civile des entreprises?
L' article 1382 du Code civil prévoit que tout...
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Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
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Thèmes liés : simulation d'assurance auto belgique / simulation d'assurance auto / assurance vehicule d'entreprise / offre d'assurance auto / assurance professionnel de l'auto
Assurance habitation au Québec - Soumission en ligne ...
PertinenceTaux préférentiels aux membres d'association de professionnels ou diplômés
Réduction si votre résidence est dotée d'un système de sécurité
Réduction si votre dossier est exempt de sinistre depuis trois ans
Réduction en combinant votre assurance habitation et automobile
Réduction pour les habitations neuves
Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec l'un de nos...
Site : http://www.assurancejobin.ca
Responsabilité civile professionnelle auto entrepreneur
PertinenceGuide pratique
L'assurance RC Pro de l'auto-entrepreneur
Lorsque vous causez un dommage à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle, celui-ci est en droit de se retourner contre vous et demander réparation, c'est votre responsabilité professionnelle qui est engagée.
En fonction du montant et de la gravité du dommage, vous pouvez trouver un accord avec la personne que vous...
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Site : http://www.woozassur.com
Micro-assurance - Adie - Microcrédit, accompagnement ...
PertinenceEn partenariat avec Axa et la Macif, l'Adie propose aux micro-entrepreneurs qu'elle finance et accompagne :
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4 types de contrats de micro-assurance
David : « Je suis couvert en cas de casse chez mes clients. »
« J'assure l'essentiel : RC pro simple...
Date: 2017-03-31 17:02:42
Site : adieconnect.frThèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d'incendie voiture / assurance en cas d'incendie
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PertinenceOptimum Assurances est un courtier en assurances indépendant implanté à Bordeaux. Spécialisé dans les assurances à risques aggravés (suspension de permis, alcoolémie...) et les entreprises. Trouver une RC pro pas chère à Bordeaux : Courtier en assurance auto pour malussé Lormont ou encore Courtier en assurances multirisques professionnels Gironde et Assurer sa voiture suite retrait de permis pour alcoolémie Bordeaux .
Vous êtes à la recherche d'une nouvelle assurance auto suite à un retrait de permis ayant entraîné la...
Assurance responsabilite civile du gardien ** - Haras ...
PertinenceLorsque le gardien est titulaire de la licence d'équitation FFE , il est également envisageable pour lui de souscrire une extension « responsabilité civile propriétaire d'équidé » (RCPE). Celle-ci couvre la responsabilité civile « du propriétaire et du gardien à titre privé et gratuit » :
lorsque le gardien n'est pas en action d'équitation ;
la licence couvrant la...
Site : http://www.haras-nationaux.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance de la responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance en cas de deces / assurance responsabilite civile comparatif
Assurance Annulation | Le spécialiste de l'assurance ...
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