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assurance responsabilite civile pour chien
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Assurance chien Catégorie 2 | Assurance chien Cat. 2
PertinenceAssurance chat
Assurance chien catégorie 2
Les chiens de race appartenant à la catégorie 2 sont dits des chiens dangereux. Ce sont des chiens de gardes et de défense. Et la loi oblige à tous les propriétaires de chiens de cette catégorie d'avoir un permis de détention. Celui-ci est délivré par le maire de votre commune et son obtention est soumise à des conditions.
Les propriétaires...
Site : http://chien-mutuelle.fr
Thèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / comparateur assurance chien categorie 2 / assurance chien categorie 2 / assurance chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien
Assurance chien de chasse - Toto-Assur.com
PertinenceAssurance chien de chasse
Assurance chien de chasse
Si vous êtes chasseur, que ce soit de manière occasionnelle ou régulière, il est important de bien penser à assurer votre chien de chasse. Ce type de chien n'a pas de métier mais une fonction comprennant beaucoup de risques puisque la présence d'armes fait partie de l'activité.
La responsabilité civile
La souscription d'une assurance...
Site : http://www.toto-assur.com
Thèmes liés : assurance chien chasse / assurance responsabilite civile pour chien / assurance sante chien prix / chien assurance sante / assurance responsabilite chien
Assurance chien Catégorie 1 | Assurance pour chien dits ...
PertinenceAssurance chat
Assurance chien catégorie 1
Les Tosa, les Mastiffs, les pit-bulls, les American Staffordshire terrier sont des chiens dits « dangereux » appartenant à la catégorie 1. Ces races de chiens sont dits chiens d'attaque. Et les propriétaires doivent avoir un permis de détention, au risque de se faire pénaliser par la loi.
À côté de l'assurance responsabilité civile...
Site : http://chien-mutuelle.fr
Thèmes liés : comparateur assurance chien categorie 1 / assurance chien categorie / comparer assurance sante chien / chien assurance sante / assurance responsabilite civile pour chien
chien categorie > chien cat > assurance chien categorie 1
PertinenceResponsabilite Civile Chien Assurance RC Chien.
Assurance santé accident chien. Assurance santé accident et maladie chien. Assurance santé intégrale chien. Assurance santé chat. En savoir plus sur la Responsabilité Civile chien. Votre chien appartient à la catégorie 1 ou 2, il fait partie des chiens dits dangereux.
Les chiens de catégorie 1 et 2: réglementation Blog de...
Site : http://www.snpa-rouen.com
Assurance responsabilité civile : généralités
PertinenceAssurance responsabilité civile : généralités
Assurance responsabilité civile : généralités
L'assurance est un service inévitable qui fait partie du quotidien de chacun, tout au long de la vie. Parmi les expressions qui reviennent très fréquemment dans ce domaine figure "la responsabilité civile". Mais rares sont les assurés qui saisissent réellement sa signification. Qu'en est-il...
Site : http://www.lecomparateurassurance.com
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assurance chien
Pertinenceassurance chien
Prix tarif assurance pour chien 30 par an. assurance chien 2eme categorie Assurance en Direct. Assurance chien Chien catégorie 2. Assurance chien dangereux catégorie 2. Vidéo Assurance pour chien de catégorie 2 responsabilité civile et assurance habitation. Comment souscrire son assurance responsabilité civile chien et assurance habitation.
Assurance chien chat L'assurance...
Site : http://assurance-chien.be
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Responsabilité civile : quand, pourquoi et comment ...
PertinenceL'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat.
« Le propriétaire d'un...
Site : santevet.com
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Comparateur de devis assurance chien categorie 2 en France
PertinenceSite mutuelle animal > Assurances sante chiens > Assurance chien chat > Assurance chien categorie 2
Trouvez facilement une assurance chien categorie 2 avec l'aide de nos conseillers
Si vous avez déjà essayé d'assurer un chien dont la race appartient à une catégorie 2, alors vous vous êtes probablement rendu compte qu'il ne serait pas si facile de trouver un assureur qui accepte de couvrir...
Site : http://www.animut.net
Assurance chien catégorie 2! - animaux.aufeminin.com
Pertinence4 juin 2012 à 21h25
J'ai récemment adopté un chien de catégorie 2, il est donc soumis à la loi sur les chiens dits "dangereux" et donc doit avoir une assurance responsabilité civile.
La loi est claire: il est obligatoire d'avoir une assurance pour ces chiens, sauf que nombreux sont les assureurs qui les refusent!!! C'est honteux! Nombre de propriétaires de ces chiens doivent souscrire pour des mutuelles santé, qui elles aussi, sont refusées en fonction de l'age du chien...
Alors voilà, pour ceux que ca intéresse, qui cherche:
Je suis assurée à la MACIF pour mon contrat habitation. C'est un contrat PREM'S...
Date: 2018-01-16 10:05:03
Site : http://animaux.aufeminin.comL'assurance responsabilité civile et les animaux - chien.com
PertinenceMorsures, accidents, dégradations... chiens et chats peuvent être à l'origine de dommages. L'assurance responsabilité civile, contenue dans le contrat multirisque habitation, couvre tous les membres de la famille. Y compris les animaux... sous conditions.
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Une assurance utile quan on a des animaux
L'assurance responsabilité civile, au sein du contrat multirisque habitation,...
Site : http://www.chien.com
Assurance chasse / Assurance chasse en ligne
PertinenceAssurance chasse / Assurance chasse en ligne
Notre métier :
Comparer et trouver le meilleur tarif et les meilleures garanties pour votre assurance
Vous pratiquez la chasse et vous souhaitez trouver une assurance ?
Vous couvrir en cas d'accident, assurer vos armes ou votre chien ...
Obtenir un contrat compétitif tant au niveau du prix que des garanties ?
Comme toutes les assurances, il convient...
Site : http://www.assurance-chasse-frcourtage.fr
Thèmes liés : souscription assurance chasse en ligne / comparateur assurance chien de chasse / assurance chien chasse / comparatif tarif assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Assura 92 Courtier en Assurance pour Particuliers ...
PertinenceParticuliers
MON LOGEMENT : Assurance Habitation - Propriétaire Non Occupant - Garantie Emprunteur - Protection Juridique - Loyers Impayés - Assurance Dommage Ouvrage... MA FAMILLE : Complémentaire Santé - Assurance Scolaire - Capital Décès / Assurance Obsèques - Prévoyance TNS - Garantie Accidents de la Vie (GAV) - Dépendance - Assurance Chiens et Chats - Assistance Voyage... MES VEHICULES : Assurance Auto - Assurance Moto - Plaisance - Rachat de franchise automobile...
Professionnels
PROTECTION DE VOS SALARIÉS : Santé Collective - Prévoyance...
Site : https://www.courtier-assurance-var-83.fr
Assurance chien et chat : des garanties conçues au poil ...
PertinenceAssurance chien et chat : des garanties conçues au poil près
2 mars 2016
Assurance chien et chat : des garanties conçues au poil près
Maintenir son animal de compagnie en bonne santé est essentiel mais de plus en plus coûteux. Zoom sur le marché de la santé animale.
Alors qu'il est courant pour nos voisins européens d'assurer leurs animaux de compagnie, encore beaucoup de français ont...
Site : sollyazar.com
Thèmes liés : assurance chien chat plus 8 ans / assurance sante chien chat / assurance chien chat solly azar / assurance chien chat / assurance sante animal de compagnie
Mon chien (catégorie 2) a mordu ... - Comparateur Assurance
PertinenceRéponses d'experts
Mon chien (catégorie 2) a mordu quelqu'un. Il n'était pas en laisse ni muselé. Qu'est-ce que je risque ?
Mon chien (catégorie 2) a mordu quelqu'un. Il n'était pas en laisse ni muselé. Qu'est-ce que je risque ?
Question de Didier (Rennes, 35)
Bonjour, mon chien, un staff de catégorie 2, a mordu une personne lors d'une promenade. Heureusement rien de grave. Le problème...
Site : http://www.lecomparateurassurance.com
Thèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / comparateur assurance chien categorie 2 / assurance chien categorie 2 / comparateur assurance chien categorie 1 / assurance chien deuxieme categorie
chiens catégorie 1&2 - CECH Hulluchois
PertinenceSeuls les chiens de catégories 2 seront acceptés au club après un test avec notre moniteur
Nous ne délivrons pas d'attestation d'aptitude
Permis de détention de chiens de 1ère et 2ème catégorie
La détention des chiens susceptibles d'être dangereux est subordonnée, pour les personnes autorisées à détenir ce type de chiens, à la délivrance d'un permis de détention par le maire de...
Site : http://cechulluch.free.fr
Thèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien categorie 2 / assurance chien 1ere categorie / assurance responsabilite civile pour chien / assurance chien categorie
Assurance et mutuelle pour animaux, chien et chat en Belgique
PertinenceAssurance chien
Assurance et mutuelle pour animaux en Belgique
Les assurances pour animaux de compagnie permettent de couvrir les dépenses vétérinaires en cas de maladie de chirurgie ou d'accident. Comme pour l'assurance humaine l'assurance santé animale permet de se faire rembourser en cas de frais liés aux soins. Il existe plusieurs formules, dédiées aux chiens et aux chats. Les tarifs des différentes formules qui sont proposées varient en fonction de nombreux critères. Ainsi il est important de comparer les...
Site : http://www.assurancedesanimaux.be
L'assurance chasse France - RC Chasse France par Proassur
PertinenceVous souhaitez chasser en France ? Souscrivez une assurance RC Chasse France.
L'assurance Responsabilité Civile est obligatoire pour chasser en France. Alors pour avoir l'esprit tranquille à la chasse souscrivez une RC Chasse France avec PROASSUR. Vous aurez les garanties de l'une des premières Compagnies d'Assurances au Monde.
La RC Chasse France de PROASSUR
Formule Standard 20.50 EUR pour...
Site : http://www.groupe-proassur.com
Thèmes liés : assurance chien chasse / assurance responsabilite civile pour chien / devis d assurance
La mutuelle pour chien Maaf | Ouimutuellechien
PertinenceLa mutuelle pour chien Maaf
Présentation de la Maaf
Maaf assurances, c'est une mutuelle d'assurance française fondée en 1950. Elle propose un panel de produits assurantiels destinés à tout un chacun, de l'assurance épargne à l'assurance auto, en passant par l'assurance habitation.
L'assureur MAAF ne propose pas encore à ce jour une mutuelle pour chien. C'est bien dommage, car c'est un...
Site : http://www.mutuellechien.net
Thèmes liés : l assurance auto / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance chien chasse
Assurance responsabilité civile professionnelle Var - ALLIANZ
PertinenceAssurance professionnelle Var
Assurance professionnelle Var : bâtiment, automobile et emprunteur - Allianz Cabinet Olivier Lecina
Notre cabinet est spécialisé dans les assurances des indépendants : entrepreneur, auto-entreprenneur, profession libérale, commercant, artisan, agriculteur, syndic benevolle et professionnel.
Nous pouvons répondre à vos besoins en assurance de :
- dommages aux biens (flotte automobile, local commercial, bureaux, matériels, marchandises, récoltes )
- vos couvertures en perte d'exploitation et perte de valeur vénale du fond de commerce
Le tout en recherchant le...
Site : http://www.allianzlecina.com
Liste des chiens susceptibles d'être dangereux
PertinenceListe des chiens susceptibles d'être dangereux
Liste des chiens susceptibles d'être dangereux
Les types de chiens susceptibles d'être dangereux sont répartis en deux catégories :
1ère catégorie : les chiens d'attaque
2ème catégorie : les chiens de garde et de défense
Relèvent de la 1ère catégorie les chiens non inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de...
Site : http://associationcaninemoelanaise.e-monsite.com
Thèmes liés : assurance chien 1ere categorie / assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien premiere categorie / assurance chien categorie 2 / assurance chien deuxieme categorie
Validations du permis de chasser - Accueil
Pertinence- la validation en ligne
- par courrier en nous renvoyant le formulaire suivant téléchargeable en bas de page
- au siège de la Fédération du lundi au vendredi (9h-12h / 13h-17h).
Depuis notre site internet vous pouvez valider et imprimer votre validation temporaire à domicile !
CLIQUEZ, IMPRIMEZ, CHASSEZ.
Les services de la Fédération répondent à toutes les questions relatives à la...
Site : http://www.fdc42.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / liste des entreprise d assurance / souscription assurance chasse en ligne / tarif d assurance
mma devis assurance auto - Rachat de credit ...
PertinenceRachat de Crédit
mma devis assurance auto
Tout automobiliste doit nécessairement intervenir dès qu?un défaut de votre expé Rience de véhicule. Si vous plaît corriger les cookies. Résilier son code des devis maintenant . Votre tarif . Assurances temporaires, en cas de l?octroi de 8h30 à des infirmiers et j' ai pu freiner à prix :. Formules essentielles :.
La responsabilité pénale...
Assurance RC CHASSE au meilleur tarif - Assurances J. Pirenne
PertinenceAssurance obligatoire pour tous les chasseurs
Responsabilité Civile Chasse, une obligation légale
La pratique de la chasse en Belgique est très encadrée. Il faut dire que même pratiquée avec la plus grande prudence, cette activité n'en reste pas moins potentiellement dangereuse. C'est d'ailleurs pour prévenir les conséquences matérielles et corporelles d'un accident de chasse que toute personne pratiquant cette activité a l'obligation de souscrire à une assurance responsabilité civile chasse.
La RC chasse couvre tous les dommages matériels et corporels.
Que prend en charge la RC Chasse ?
Site : http://www.assurancespirenne.be
Thèmes liés : assurance chien chasse / tarif assurance responsabilite civile / meilleur tarif assurance / assurance responsabilite civile pour chien / tarif d assurance
site officiel de la mairie du Tholy Vosges - Infos flash
PertinenceDemande d'immatriculation d'un véhicule
DECLARATION DES LIEUX DE DETENTIONS DES EQUIDES
Le Décret n°2010-865 du 23 juillet 2010 oblige à tout détenteur d'équidé(s) domestique(s) de se déclarer auprès de l'Institut Français du Cheval et de l'Equitation (IFCE) en précisant le(s) lieu(x) de stationnement des équidés dont il est responsable.
Cette nouvelle mesure vise à répertorier...
Site : http://www.mairie-letholy.fr
Thèmes liés : assurance chien 1ere categorie / assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien categorie 2 / assurance chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien
Assurance Habitation - Assurance Logement - 123ASSURANCE.COM
Pertinenceassurance habitation : assurance maison et assurance appartement est-elle obligatoire ?
Pour qui l'assurance habitation est-elle obligatoire ?
Une assurance habitation que ce soit pour un appartement ou une maison est obligatoire pour un locataire afin de garantir l'indemnisation au propriétaire en cas de sinistre :
sinistre incendie, dégât des eaux, tempêtes et catastrophes naturelles et...
Site : 123assurances.com
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties ...
PertinenceAssurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties, franchises, tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation du Crédit Mutuel !
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français qui a été créé en 1847 et est à son origine un mouvement mutualiste. La société est désormais implantée dans le secteur bancaire ainsi que la monétique et l'assurance. Est-ce un bon choix...
Site : https://selectra.info
Matmut - Assurance Habitation : Maison ou Appartement
PertinenceUNE ASSURANCE HABITATION ADAPTéE �? VOTRE MAISON OU �? VOTRE APPARTEMENT
NOTRE SOLUTION éCONOMIQUE AUX GARANTIES D'assurance INCONTOURNABLES
Pour les appartements en Résidence Principale (maximum 3 pièces principales et 80 m²) et du mobilier dans la limite de 10 000 EUR.
Votre Responsabilité civile Vie privéeGarantie qui permet de couvrir tous les dommages que vous,...
Site : matmut.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation matmut / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / comparateur d'assurance habitation gratuit
QUE FAIRE EN CAS DE SINISTRE HABITATION - Assurance Axa Nantes
PertinenceQUE FAIRE EN CAS DE SINISTRE HABITATION ?
DÉGÂT DES EAUX
Votre assurance habitation vous couvre en cas de dégâts des eaux, que la fuite trouve son origine chez vous ou chez votre voisin.
Déclarez le dégât des eaux dans les 5 jours ouvrés suivant le sinistre,
Adressez-nous votre déclaration sur papier libre ou à l'aide du document déclaration de dégât des eaux, ci-joint, si vous...
Site : http://www.agence-axa.fr
Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / contrat d'assurance habitation axa / assurance habitation responsabilite civile axa / police d'assurance habitation axa / assurance que faire en cas d'incendie
Assurance animaux : L’assurance Responsabilité Civile pour ...
PertinenceVous obtiendrez ensuite votre contrat définitif
Gagnez en sécurité, rapidité et simplicité en choisissant la signature en ligne :
- Un niveau de sécurité équivalent à la déclaration d'impôts sur Internet
- Une signature sur Internet en quelques clics et en toute simplicité
- Le téléchargement de votre contrat immédiatement après la signature en ligne
- Vous n'aurez pas besoin...
Site : eca-assurances.com
Thèmes liés : assurance securite sante animal / assurance soins sante animaux / assurance sante animal / l'assurance complementaire sante en france / animaux assurance
Assurance chien, assurance chat par Animaux Santé : la ...
PertinenceAnimalerie en ligne N°1 en Europe, zooplus est l'adresse absolument incontournable pour tous les possesseurs d'animaux : chien, chat, rongeur, furet, oiseau, poisson, cheval... Avec plus de 8000 références de nourriture et d'accessoires en stock, zooplus.fr propose à tous les maîtres un large choix des plus grandes marques et des meilleurs produits à prix avantageux toute...
Site : animauxsante.com
Thèmes liés : assurance sante chien chat / assurance chien chat generali / assurance chien chat / assurance sante animal de compagnie / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Assurveto - Assurance chien et chat - Nos Garanties animaux
PertinenceCopyright © 2011-2018 - Tous droits réservés.
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski, Parapente, Kite-surf, Randonnée, VTT , ...).
Les sites...
Site : https://www.assurveto.fr
Categories? Les differentes catégories chiens de 1 et 2 ...
PertinenceN'importe quelle race de chien est potentiellement dangereuse. Il ne faut donc pas assimiler une race avec un comportement dangereux. C'est toujours le maître qui est en cause, pas le chien !
Réglementation sur les chiens susceptibles d'être dangereux :
Le code rural répartit en deux catégories les types de chiens susceptibles d'être dangereux, et faisant l'objet de mesures...
Date: 2016-12-27 12:00:36
Site : http://www.exil-des-titans.comThèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien 1ere categorie / assurance chien categorie 2 / assurance chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien
Votre assurance RC chasse. La protection du chasseur
PertinenceLa passion de la chasse n'est pas
sans risques. Un accident corporel
ou matériel peut vous arriver !
Appelez-nous au
071 30 44 20
Vous êtes un excellent tireur lors d'une partie de chasse. Malgré toutes les précautions, vous n'êtes pas à l'abri d'un accident.
RC Chasse, une obligation en Belgique. La pratique de la chasse, même si l'on est un chasseur expérimenté et prudent, n'en reste...
Site : http://www.nag.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile pour chien / assurance chien chasse
⭐ASSURANCE SANTE ANIMALE LA BANQUE POSTALE
PertinenceASSURANCE SANTE ANIMALE LA BANQUE POSTALE LBP_AOG_ Dispositions Générales valant notice d information Numéros des contrats : N : formule Préférence N : formule Equilibre N : formule Equilibre Plus N : formule Equilibre Max Contrat d assurance santé animale et d assistance n 3438 conformes au Code des assurances. Contrats d assurance et d assistance individuels distribués par LA BANQUE...
Site : http://docplayer.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / l'assurance complementaire sante en france / assurance d autorisation de sejour
Qu’appelle t on « mutuelle de santé pour animaux ...
PertinenceUne « mutuelle santé pour animaux de compagnie » fonctionne de la même manière qu'une assurance maladie humaine. Elle permet de se faire rembourser des frais de soins en cas de maladies ou d'accidents.
Comment fonctionne-t-elle ?
Il existe plusieurs formules de remboursement pour une « assurance santé pour chien ». Les remboursements peuvent se faire à hauteur de ...
Site : http://www.assurancechien.net
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance en cas de deces / assurance sante animal de compagnie
Législation, Réglementation vétérinaire, obligations liées ...
PertinenceObligations liées aux chiens de 2ème catégorie
Obligations liées aux chiens de 2ème catégorie
Chiens concernés
Le chien a été classé en 2ème catégorie telle que définie à l'article 211-12 du code rural selon des critères morphologiques particuliers (loi du 6 janvier 1999), ou son inscription à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche :
Chiens de race American Staffordshire Terrier
Chiens de race Tosa
Chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Rottweiler.
Obligations du propriétaire ou du détenteur
Le propriétaire d'un...
Site : http://www.zoopsy.com
Thèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien categorie 2 / assurance chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien
mutuelle pour chien macif: Comparez la avec les autres ...
PertinenceDifférences entre la mutuelle pour chien macif et les autres
On peut trouver aujourd'hui de nombreuses compagnies qui prennent en charge les assurances pour animaux. Bien sûr, la mutuelle pour chien macif est plébiscitée par elle provient d'une grande compagnie, mais cela n'implique pas forcément que vous pourrez payer moins cher. C'est en comparant toutes les mutuelles pour chiens que vous saurez quel est le contrat le plus intéressant à souscrire pour assurer son toutou. Rappelons que ce type de produit n'a rien à voir avec la responsabilité civile : il s'agit d'une vraie mutuelle chien, qui implique un remboursement des frais...
Site : mutuellechien.com
Thèmes liés : comparatif de mutuelle pour chien / contrat d'assurance mutuelle sante / assurance sante chien macif / assurance chien macif / comparer prix assurance chien
Site Officiel de la Commune de STIRING-WENDEL - Formalites ...
PertinenceLe lundi, 04 juin 2012. Publié par La Mairie - Formalité Divers
Les chiens dangereux sont classés en deux catégories
1ère catégorie : chiens d'attaque dont le maître ne peut pas retracer les origines par un document, Pittbulls, Boerbulls, etc.
2ème catégorie : chiens de garde et de défense qui sont inscrits au Livre des Origines Françaises (LOF). Leur maître dispose de leur certificat de naissance ou de leur pedigree, Staffordshire bull terrier, Rottweiler, etc.
Ne peuvent détenir des chiens dangereux : les personnes de moins de 18 ans, les majeurs en tutelle, les personnes condamnées pour crime ou violence, les personnes...
Site : http://www.stiring-wendel.info
Thèmes liés : assurance chien 1ere categorie / assurance chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien
Chien dangereux : que dit la loi - lessentiel.macif.fr
PertinenceChien dangereux : que dit la loi ?
La détention de chiens dits « dangereux » est soumise à certaines règles. Depuis 2009, la loi s'est durcie afin de prévenir les risques d'agression canine. Vous êtes propriétaire d'un pit-bull ou d'un rottweiler, par exemple ? Voici ce qu'il faut savoir.
1 Les chiens dangereux sont classés en deux catégories
Catégorie 1 : les chiens d'attaque, de type pit-bull, boer-bull et tosa (sans pedigree). Ces chiens doivent être...
Site : https://lessentiel.macif.fr
Thèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien categorie 2 macif / assurance chien categorie 2 / assurance chien premiere categorie / assurance chien deuxieme categorie
Le bouledogue américain n’est pas en 1ere catégorie - SantéVet
PertinenceLe bouledogue américain n'est pas en 1ere catégorie
Article publié le : 15/04/2011
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Le bouledogue américain, originaire des USA, n'est pas une race reconnue à part entière en France. Les amoureux de la race craignent que sa morphologie de molosse le classe parmi les chiens dits « dangereux ». Le point.
Le bouledogue américain n'est pas une race...
Site : santevet.com
Thèmes liés : assurance chien premiere categorie / assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien 1ere categorie / assurance chien categorie 2 / assurance chien deuxieme categorie
Déclaration chien de 1ère et 2ème catégorie | Mairie de Vezins
PertinenceLa loi du 20 juin 2008 renforce les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux de 1ère et 2ème catégories.
Deux catégories de chiens dits « dangereux » existent. Les chiens d'attaque, qui correspondent à la première catégorie, n'appartiennent pas à une race mais sont assimilables par leurs morphologie aux races Staffodshire terrier (pitbulls),...
Site : http://www.mairie-de-vezins.com
Thèmes liés : assurance chien 1ere categorie / assurance chien deuxieme categorie / assurance chien premiere categorie / assurance chien categorie / devis d assurance
Crédit Agricole de l'Anjou et du Maine - Assurance ...
PertinenceEn choisissant le Crédit Agricole vous pouvez non seulement bénéficier d'un contrat habitation qui protège vos biens mais aussi d'un accompagnement et de services pour encore plus de tranquillité. Pour répondre à vos besoins, deux formules sont à votre disposition : Rééquipement à neuf ou Equilibre. Par ailleurs, si vous êtes propriétaire et que vous louez votre bien à un tiers, la...
Fédération des chasseurs de la Lozère, permis de chasser
PertinenceEn action de chasse, vous devez toujours avoir sur vous :
Votre titre permanent du permis de chasser.
Votre document de validation.
Votre attestation d'Assurance « Responsabilité civile Chasse ».
Si vous êtes chasseur à l'arc, n'oubliez pas de vous munir de votre « Attestation de participation à une session de formation à la chasse à l'arc ».
Permis de chasser perdu : compléter le...
Site : http://www.chasseurdelozere.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile pour chien / assurance chien de chasse sanglier / assurance chien chasse / devis d assurance / assurance civile chien
Règlements | Résidences Universitaires UQAM
PertinenceRÈGLEMENTS DE L'IMMEUBLE
POLITIQUES DE LOCATION
1) Statut du locataire : Le locataire doit avoir le statut d'étudiant régulier inscrit à temps complet ou à temps partiel dans un des programmes d'enseignement ou de recherche (incluant les programmes conjoints); il autorise le Secrétariat des résidences à en faire la vérification auprès du registrariat de l'Université. Cependant, les...
Site : http://www.residences-uqam.qc.ca
Thèmes liés : assurance que faire en cas d'incendie / assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie criminel
Assurer son chien : toutes les infos pour assurer son chien
Pertinence23 Juil 2015
Assurer son chien
de Ouaf ! | Posté dans : Bien choisir et accueillir son chien , Prendre soin de son chien | 0
En devenant maître de votre chien, vous êtes légalement responsable des dommages qu'il subit ou qu'il provoque.
Comme tout être humain, il peut donc être assuré contre certains risques : dommages, maladies, décès, ... et pour certains chiens une assurance est...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site : http://dresser-son-chien.comL'assurance de sa maison en Floride | BLOG IMMOBILIER ...
PertinenceDeuxième article de ma série sur les coûts et pas le moindre : l'assurance.
Voici une question épineuse. Je crois que je ne déteste rien autant que les problèmes d'assurance en Floride. Je crois bien que je le hais, ce système... Mais bon, il faut faire avec !
L'assurance a deux composantes : la responsabilité civile et l'assurance dommages, que je traiterai...
Site : http://blog-immobilier-floride.com
Thèmes liés : contrat d assurance maison / maison de l assurance / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance en ligne / assurance d'un bien immobilier en location
Chiens catégorisés - Bienvenue au refuge SPA de Loire ...
PertinenceChiens catégorisés :
Loi sur les chiens « dits dangereux » et chiens catégorisés : quelques notions et autres idées reçues
Sont concernés par la loi du 06/01/1999 les chiens dits de catégorie 1 et 2 (chiens d'attaque, de garde, de défense).
Les chiens de catégorie 1 sont interdits de vente et de cession.
Vous trouverez un certain nombre de chiens de catégorie 2 sur le site de la SPA (rottweiler, Amstaff...).
Un certain nombre de formalités vous sont demandées légalement pour en devenir le propriétaire (loi du...
Date: 2017-12-23 22:21:01
Site : http://www.spa44.frThèmes liés : assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance chien categorie 2 / assurance responsabilite civile pour chien / assurance chien categorie / devis d assurance habitation
Scolaire - e-novass
PertinenceVotre assurance scolaire 24 / 24h
Les enfants sont parfois imprévisibles et un accident ou une chute est vite arrivée. Parce que la sécurité de votre enfant est essentielle, tant pour ses activités scolaires que ses activités extra-scolaires, nous avons sélectionné pour vous l'assurance scolaire e-novass 24/24h.
Nous proposons 2 niveaux de garanties, la formule CALCUL et la formule CARRE....
Site : https://e-novass.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation pas cher / tarif assurance scolaire / souscrire un contrat d'assurance en ligne / contrat d'assurance d'habitation