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4 articles sélectionnés

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    Abandonment

    Délaissement

    Transfert de propriété du bien assuré, opéré par l'assuré au profit de l'assureur, à la suite du versement d'une indemnité destinée à compenser la perte totale (par destruction ou disparition) de ce bien, en assurance de choses.

    Abuse exclusion

    Exclusion des abus

    Exclusion des violences sexuelles, physiques et psychologiques, des mauvais traitements, du harcèlement, des châtiments corporels, etc., qui...

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    Thèmes liés : assurance d'automobile du quebec / l'assurance automobile du quebec / assurance d'automobile / l'assurance automobile en france / l'assurance automobile est elle obligatoire

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    Transfert de propriété du bien assuré, opéré par l'assuré au profit de l'assureur, à la suite du versement d'une indemnité destinée à compenser la perte totale (par destruction ou disparition) de ce bien, en assurance de choses.

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    Exclusion des violences sexuelles, physiques et psychologiques, des mauvais traitements, du harcèlement, des châtiments corporels, etc., qui...

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    Les erreurs de tous les jours | Portail linguistique ...

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    La commission additionnelle qui peut être versée par l'assureur à un courtier sur l'ensemble de son portefeuille, lorsque les résultats techniques d'une année ont été positifs, est souvent désignée sous l'appellation de commission contingente.

    C'est évidemment une traduction littérale de l'expression anglaise correspondante : contingent commission.

    En français, contingent est...

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    Thèmes liés : pas d assurance voiture / prix d'assurance voiture / prix d une assurance voiture / assurance voiture pas cher / estimation d'assurance maison

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    Lacune dans la garantie ou discontinuité de la garantie pendant une certaine période.

    Garage liability insurance

    Assurance de la responsabilité civile des garagistes

    Assurance qui garantit les garagistes, concessionnaires automobiles, ateliers de réparation, contre les dommages corporels ou matériels qu'ils pourraient causer à l'occasion de leurs activités.

    General conditions

    Dispositions...

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    Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d'assurance automobile / l'assurance automobile du quebec / contrat d assurance incendie / l'assurance automobile en france

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