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resiliation contrat d'assurance sante


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  • 37

    Les hôpitaux indiens sont remplis d’Américains désespérés ...

    Pertinence
    39%

    Les hôpitaux indiens sont remplis d'Américains désespérés

    Temps de lecture : 15 min

    14 janvier 2018 à 12h58

    -- mis à jour le 14 janvier 2018 à 12h58

    Les touristes médicaux aux poches profondes sont-ils la cause des problèmes du système de santé indien, ou bien leur remède?

    À l'hôpital Baba Raghav Das de Gorakhpur (Inde), le 14 août 2017 | Sanjay Kanojia / AFP

    Temps de lecture:...

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    Date: 2018-03-08 09:53:51
    Site : http://www.slate.fr

    Thèmes liés : assurance sante pour l'etranger pas cher / comparatif assurance sante etudiant a l'etranger / assurance sante a l'etranger / contrat d'assurance habitation pas cher / comparateur d'assurance habitation pas cher

  • 22

    Textes officiels: www.legifrance.gouv.fr

    Pertinence
    41%

    Textes de portée générale

    Code de justice administrative (ordonnances et décrets du 04.05.2000)

    Art. R 421-1 - Sauf en matière de travaux publics, la juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de décision attaquée.

    Art. R421-2 - Le silence gardé pendant plus de deux...

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    Date: 2005-12-31 15:09:30
    Site : http://sos.proprietaires.free.fr

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d assurance habitation

  • 49

    LégiMonaco - Textes non codifiés - Loi n. 1.235 du 28/12 ...

    Pertinence
    34%

    Loi n. 1.235 du 28/12/2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947

    Journal de Monaco du 29 décembre 2000

    Titre - Ier Des locaux concernés

    Article 1er .- (Remplacé par la loi n° 1.256 du 12 juillet 2002  ; modifié par la loi n° 1.377 du 18 mai 2011 )

    Les locaux à usage d'habitation construits ou...

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    Date: 2018-01-12 01:50:45
    Site : http://www.legimonaco.mc

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / prix d'assurance habitation

  • 966

    Droits et obligations du locataire - ANIL

    Pertinence
    28%

    Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent.

    Travaux et entretien

    Le bailleur est tenu de délivrer un logement en bon état d'usage et de réparation, ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement.

    Toutefois, si le logement loué n'est pas en bon état d'usage à l'entrée dans les lieux, les parties peuvent se mettre d'accord...

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    Site : https://www.anil.org

    Thèmes liés : contrat d assurance logement / assurance d un logement / assurance logement locataire proprietaire / assurance logement locataire / devis gratuit d'assurance habitation

  • 9

    Assurance pour lapin - Mutuelle, complementaire sante

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    Vous devez avoir 18 ans ou plus pour...

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    Site : eca-assurances.com

    Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance soins sante animaux / assurance sante animal / garantie deces complementaire assurance vie / assurance sante frais reels

  • 34

    Assurance pour chien : liste des chiens dangereux, 1ère ...

    Pertinence
    26%

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  • 9

    Assurance pour chien : Responsabilité civile chien ...

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