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resiliation contrat d'assurance complementaire sante


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    Cap Latitude - Voyage camping-car

    Pertinence
    45%

    Voyages organisés en camping-car

    Conditions générales de vente

    Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre...

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    Site : http://www.caplatitude.com

    Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante responsable

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    Bail dérogatoire (précaire) - Contrat Modèle Gratuit

    Pertinence
    34%

    Le présent bail porte sur des locaux (les « Lieux Loués ») dépendant d'un immeuble sis ________________ ______________________________, ________________ ________________, comprenant :

    ________________ pièces principales, d'une superficie de ________________ m², situé à(aux) étage(s) n°________________ ;

    Les Lieux Loués constituent un immeuble indépendant.

    Le Preneur...

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    Site : http://www.modelecontrat.fr

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    CCT dans la branche suisse des techniques du bâtiment ...

    Pertinence
    26%

    Champ d'application du point de vue territorial

    S'applique à toute la Suisse sauf les cantons de Genève, de Vaud et du Valais dans la mesure où ils sont soumis à une autre CCT entre les parties contactantes.

    Article 3.1

    Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

    Dispositions DFO s'appliquent à tous les employeurs des secteurs du chauffage, du froid, de la climatisation, de la...

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    Site : http://www.service-cct.ch

    Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance retraite chef d'entreprise

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    Inscription : étape 1/3 - Easy-Delivery

    Pertinence
    17%

    CONDITIONS GENERALES DU SITE WWW.EASY-DELIVERY.COM

    EN DATE DU 16/05/2018 A DESTINATION DES CONSOMMATEURS

    IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES QUE VOUS DECLAREZ ACCEPTER EN COCHANT LA CASE « En cochant cette case : Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisations et les accepte ».

    Elles définissent les conditions d'utilisation du site internet...

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    Site : https://www.easy-delivery.com

    Thèmes liés : prix de l assurance voiture / l'assurance complementaire sante en france / l assurance voiture / pas d assurance voiture / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture

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