Séisme de 1906 à San Francisco — Wikipédia
PertinenceSéisme de 1906 à San Francisco
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Séisme de 1906 à San Francisco
Carte de l'intensité extrapolée [1]
env. 7,8 sur l'echelle de richter [2]
Intensité maximale
18 avril 1906
. Il a été estimé à une magnitude d'environ 7,8 [3] , et son épicentre se situait à 12 km à l'ouest de San Francisco sur le système de faille se trouvant au...
Date: 2017-05-13 02:08:05
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : police d assurance incendie / assurance contre l incendie / assurance d incendie / assurance d un bien immobilier / estimation d'assurance maison
Ce qui change avec la loi Hamon : assurances, garanties ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
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Action de groupe, contrats d'assurance, prêts immobiliers, garanties, achats sur internet, démarchage téléphonique... La loi relative à la consommation a été publiée au Journal officiel du mardi 18 mars 2014.
Cette loi prévoit un certain nombre...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance lors d un pret immobilier / resiliation de contrat d'assurance automobile pour vente / resiliation contrat d'assurance habitation / remboursement assurance d'un pret immobilier / assurance d un pret immobilier
Garantie - Définition
PertinenceGARANTIE DEFINITION
Définition de Garantie
"La garantie" est l'obligation que la loi ou le contrat impose à celui qui transmet la propriété ou la jouissance d'un bien ou d'une créance, de prendre fait et cause pour celui auquel il a transféré ses droits lorsqu'un tiers vient à contester ceux de ce dernier. La procédure par laquelle le "garant" ou "débiteur de la garantie" est assigné...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / vente d'un bien immobilier assurance / assurance d un bien immobilier / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance maison
Système de santé français — Wikipédia
PertinenceSystème de santé français
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Le système de santé français a été caractérisé selon l'étude « Rapport sur la Santé dans le Monde 2000 - Pour un...
Date: 2017-03-30 10:26:04
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance mutuelle sante france / assurance complementaire sante france / assurance sante privee en france / assurance sante en france
RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION - Dictionnaire juridique
PertinenceRESPONSABILITE CIVILE DEFINITION
Définition de Responsabilité civile
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance responsabilite civile professionnelle medecin / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance sante responsable
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
PertinenceYerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2017-10-06 15:12:34
Site : http://www.securite-routiere.gouv.frComparateur Assurance Camping-Car - Camping-Car-Assure.fr
PertinenceRECEVOIR DES DEVIS ET COMPARER
"Au top ! En quelques clics j'ai réalisé 20% d'économies sur mon assurance actuelle chez qui je suis depuis plus de 7 ans !"
Michel S - Reims
"Des prix très compétitifs avec un conseiller qui m'a rappelé dans la journée pour me proposer de changer d'assurance. Que demander de plus !"
Jacques - Lille
"Avec mon mari nous souhaitions louer un...
Site : https://camping-car-assure.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance vie en ligne / comparateur d'assurance gratuit en ligne / comparateur d'assurance en ligne / comparateur d assurance en ligne / comparateur d'assurance gratuit
Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ...
PertinenceDroit médical Droit de la santé
mercredi, 17 mai 2017
Écrit par Bertrand Hue le
16 juillet 2006
. Dans la rubrique La forme
Une idée reçue, entretenue par nombre d'organismes sociaux ou d'associations de patients, voudrait qu'un médecin soit contraint par la loi d'accepter de suivre tous les patients. C'est méconnaître la loi.
Le but de cet article n'est pas d'alimenter une quelconque...
Site : http://droit-medical.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnel independant / contrat d'assurance sante collectif / assurance maladie complementaire sante
Prix de pose d’un IPN | Tarif moyen & Coût d'installation
PertinencePrix de pose d'un IPN 4.03/5 - 70 votes
Lors de rénovations de grande ampleur dans une maison ou de travaux de construction, il est parfois nécessaire de réaliser l'ouverture d'un mur porteur ou tout simplement de le réduire à sa plus simple expression. Il convient alors de trouver une solution qui apporte la même capacité de support que celle du mur porteur.
Les travaux souvent...
Site : http://www.prix-pose.com
Thèmes liés : prix d une assurance / devis gratuit d assurance / devis d assurance / comparateur d'assurance pas cher / estimation d'assurance maison
Prêt - Définition
PertinencePRET DEFINITION
Définition de Prêt
Le "prêt" est le contrat par lequel une personne remet à une autre, à titre précaire, un objet, du matériel, ou des matériaux, des marchandises, ou une somme d'argent, à charge de restitution au terme qu'elles conviennent. L'emprunteur est un détenteur .
L'article liminaire et les articles L312-1 et notamment l'article L312-39 du Code de la...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : taux d'assurance pret immobilier 2015 / taux d assurance pret immobilier 2013 / taux d'assurance pret consommation / taux d'assurance pret immobilier moyen / taux d'assurance pret immobilier 2014
Prix d'une porte blindée | Coût moyen & Tarif d'installation
PertinencePrix d'une porte blindée 3.86/5 - 14 votes
Saviez-vous qu'en France chaque minute connaît un cambriolage ? Que diriez-vous si 80% de ces cambriolages impliquaient l'effraction par la porte d'entrée ? Aucun mystère à ce que les portes blindées deviennent de plus en plus fréquentes, pour presque former un nouveau standard. De nombreux particuliers décident en effet de franchir...
Site : http://www.prix-pose.com
Thèmes liés : prix d'assurance habitation / prix d une assurance / contrat d assurance maison / contrat d assurance logement / contrat d'assurance d'habitation
Assurance retraite -Des services en ligne pour les ...
PertinenceLa Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) propose toute une gamme de services en ligne, accessibles depuis l'espace personnel que chaque assuré peut se créer sur le site www.lassuranceretraite.fr .
La Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), qui gère le régime général, a mis en place une gamme de services en ligne, accessibles et sécurisés dans l'espace personnel que chaque...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : estimation d assurance / assurance en ligne / assurance rapide en ligne
Dommage matériel dans un accident : Ce que dit la loi
PertinenceUne indemnisation en fonction du sort réservé au véhicule accidenté :
Si les dégâts ne sont pas très importants, l'expert dressera un rapport comportant les réparations rendues nécessaires par l'accident, et leur coût prévisible. Si la remise en état est effectuée dans un garage agréé par la compagnie d'assurance, il est probable qu'elle règle directement la facture au...
Site : http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / estimation d assurance
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
Pertinence1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-16 02:16:14
Site : conso.netComment acheter un 4x4 pas cher et économique
PertinenceComment acheter un 4x4 pas cher et économique ?
Un 4x4 est un véhicule équipé d'une transmission intégrale ayant de bonnes capacités de franchissement. De nos jours, il ne reste plus beaucoup de 4x4 rustiques mais plus de modèles urbains et luxueux.
Le segment des 4x4 est concurrentiel, la plupart des constructeurs disposent de ce type de véhicule au catalogue. On en trouve à tous les...
Site : quelleautomobile.fr
Thèmes liés : assurance 4x4 pas cher / cout d assurance voiture / estimation d'assurance voiture gratuit / assurance vehicule pas cher / estimation d'assurance automobile
Immobilier 1991 : Retour sur la crise (du siècle?)
PertinenceMichael Ferrari Investissement immobilier 17 Commentaires
Téléchargez gratuitement le premier chapitre du livre Devenez Riche Recevez 60 EUR (Parrainage Boursorama) en cliquant ici et un ebook offert
J'ai sélectionné des articles écrits sur l'immobilier pendant la précédente crise en 1991. Ces articles n'apporte pas vraiment d'informations en tant que tel mais permettent surtout de voir la...
Site : http://esprit-riche.com
Responsabilité et recours en cas d'accident entre un ...
PertinenceConstat-amiable.com : article en cas d'accident entre un véhicule et un animal sauvage.
Baréme de responsabilité en cas d'accident entre un véhicule et un animal sauvage :
Nous vous accueillons dans la partie relative à la détermination des responsabilités consécutives à un accident de la circulation entre un véhicule et animal sauvage. De plus, nous aborderons les recours...
Site : http://www.constat-amiable.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire / assurance vehicule d'entreprise
Les entreprises françaises sous la pression des banques ...
+ VIDEO. Avec le retour des sanctions, toute entreprise commerçant avec l'Iran risque de voir ses crédits dénoncés en France à l'échéance du moratoire fixé par Donald Trump.
Mardi, Bruno Le Maire et Jean-Yves Le Drian ont eu toutes les raisons d'être confiants : les quelque soixante entreprises réunies n'ont pas annoncé leur retrait massif d'Iran, malgré le retour des sanctions...
Site : https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
PertinenceLiens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site : govoyages.com
Présentation du projet de loi modifiant le Code de la ...
PertinenceMesures concernant les récidivistes de l'alcool au volant
Antidémarreur à vie
Assujettir, à vie, le récidiviste à la condition de conduire un véhicule muni d'un antidémarreur éthylométrique.
Levée de la condition d'antidémarreur
Permettre au récidiviste (deux déclarations de culpabilité en matière de capacité de conduite affaiblie sur une période de dix ans) de demander après...
Site : https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident
La conduite supervisée / La conduite accompagnée / Passer ...
Pour s'inscrire à la conduite supervisée il faut :
avoir 18 ans ou plus ;
avoir l'accord de l'assureur du véhicule.
Quelles sont les conditions d'accès ?
On peut choisir la conduite supervisée :
soit au moment de l'inscription à l'auto-école ;
soit après un échec à l'épreuve pratique.
Pour y accéder, il faut :
avoir réussi le...
Date: 2017-03-31 22:31:46
Site : http://www.securite-routiere.gouv.frThèmes liés : societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / contrat d'assurance auto jeune conducteur / tarif assurance auto jeune conducteur conduite accompagnee / tarif assurance jeune conducteur conduite accompagnee
Les hôpitaux indiens sont remplis d’Américains désespérés ...
Les hôpitaux indiens sont remplis d'Américains désespérés
Temps de lecture : 15 min
14 janvier 2018 à 12h58
-- mis à jour le 14 janvier 2018 à 12h58
Les touristes médicaux aux poches profondes sont-ils la cause des problèmes du système de santé indien, ou bien leur remède?
À l'hôpital Baba Raghav Das de Gorakhpur (Inde), le 14 août 2017 | Sanjay Kanojia / AFP
Temps de lecture:...
Date: 2018-03-08 09:53:51
Site : http://www.slate.frThèmes liés : assurance sante pour l'etranger pas cher / comparatif assurance sante etudiant a l'etranger / assurance sante a l'etranger / contrat d'assurance habitation pas cher / comparateur d'assurance habitation pas cher
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-02-16 09:24:08
Site : http://www.fbls.net
N° 1428 tome II - Rapport sur le projet de loi de finances ...
Pertinencedont suppression de l'exonération des majorations de retraites
dont suppression de l'exonération sur les heures supplémentaires
dont réforme des taux de TVA
dont réduction du prêt à taux zéro
dont mesures sur le crédit d'impôt en faveur du développement durable
dont mesure sur le crédit d'impôt en faveur de la recherche
* Hors crédit...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : estimation d'assurance habitation / prix d'assurance habitation / devis gratuit d'assurance habitation / devis d assurance habitation / taux d assurance pret
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
PertinenceC. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : assurance vie chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance prevoyance chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Aide-mémoire > À propos du Régime > RQAP
Pertinencele régime particulier
Prenez note que lorsque vous aurez commencé à recevoir vos prestations, vous ne pourrez plus changer de régime.
Il est donc très important de vérifier lequel des deux régimes est le plus avantageux pour vous avant de faire votre demande de prestations. Pour cela, vous pouvez faire l'essai du simulateur de calcul de prestations . Cet outil vous permet d'estimer le...
Site : http://www.rqap.gouv.qc.ca
Thèmes liés : estimation d assurance / devis d assurance en ligne / faire declaration assurance emploi en ligne / declaration assurance emploi en ligne / remplir ma demande assurance emploi en ligne
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette ...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette - Déduction du passif
Pour la liquidation et le paiement des droits de mutation par décès, les dettes à la charge du défunt sont déduites de l'actif héréditaire, lorsque leur existence au jour de l'ouverture de la succession est dûment justifiée, par tous modes de preuve compatibles avec la procédure écrite ( code général...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation
Pertinence1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE
Comment fonctionne le crédit renouvelable ?
Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...
Date: 2018-02-16 09:00:11
Site : https://www.inc-conso.fr
AXA : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
PertinenceAvis rédigé par Arnaud le 13 mars 2016
Je suis chez AXA pour mon assurance auto, je paye cher soit plus de 110EUR par mois pour ma Clio diesel, j'ai comparé les offres d'assurance auto au km et c'est mieux.
Avis rédigé par Léo le 16 avril 2016
J'aime bien cette offre au forfait pour mon assurance km.
Avis rédigé par Julius le 7 mai 2016
L'Assurance Auto Connectée Axa c'est le...
Site : assurance-km.com
LOA, LLD ou crédit auto ? Trouvez le moins cher facilement
PertinenceOffre de location longue durée LLD
Offre de LLD Renault Clio DCI 90 BUSINESS ECO2 pour 48 mois et 60000 Km : 295 EUR/mois
Cette offre comprend une Formule entretien-maintenance incluant toutes les pièces d'usure hors pneumatiques et la garantie du véhicule pendant tout la durée de la location longue durée et la Garantie perte financière. Hors assurance.
Soit un coût total de 14160...
Site : capitaine-credit.com
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RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
PertinenceRFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Prix de cession
Le prix de cession a retenir est le prix réel tel qu'il est stipulé dans l'acte. Il est majoré de certaines charges et indemnité et réduit du montant de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée et des frais, définis par décret, supportés par le vendeur à l'occasion de la cession (cf. I § 10 à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
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PertinenceACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
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Date: 2016-05-30 13:05:33
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PertinenceCas où la responsabilité d'un tiers peut-être engagé
Tout fait de l'homme engage sa responsabilité. Il peut s'agir de sa responsabilité civile, mais également de sa responsabilité pénale...
Date: 2016-06-29 12:49:53
Site : http://www.maitrechabrux.comThèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto au tiers en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident
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Jeune conducteur : Quelle première voiture choisir ...
Pertinenceles assurances
Jeune conducteur : quelle voiture choisir ?
Un jeune conducteur achète généralement le véhicule qu'il peut s'offrir et non celui dont il rêve pour des questions de budget. Une voiture est un lourd investissement en soi mais également pour son entretien et son assurance. Pour cela, le conducteur débutant doit choisir sa première voiture avec attention.
Quel budget...
Date: 2018-01-12 03:30:29
Site : http://minute-auto.frCrédit immo et prêt immobilier - Café du Patrimoine
PertinenceCrédit immo et prêt immobilier
le 9 Mai 2017
À l'heure où l'on connaît encore des taux d'emprunt historiquement bas, Café de la Bourse vous donne les clés pour bien choisir votre prêt immobilier et le renégocier avec succès. Découvrez aussi notre comparatif de crédit immobilier en ligne de mai 2017 et notre vidéo sur toutes les astuces pour faire accepter son dossier en...
Date: 2017-05-16 18:19:17
Site : cafedupatrimoine.comThèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / taux d'assurance pret immobilier moyen / taux d'assurance pret immobilier en fonction de l'age / taux d'assurance pret immobilier 2015 / taux d'assurance pret immobilier 2014
Prêt immobilier : Les étapes clefs de votre projet
Pertinence6 Les frais de dossier
1Les taux du prêt immobilier
Le taux du prêt immobilier est le principal élément à prendre en considération pour votre prêt immobilier puisqu'il détermine directement son coût. Vous pouvez choisir un prêt immobilier à taux fixe ou un prêt immobilier à taux variable :
Prêt immobilier à taux fixe : Un prêt sans surprises
L'énorme avantage d'un prêt...
Date: 2017-02-13 11:50:54
Site : cyberpret.comAssurance-vie 2018 : les meilleurs fonds euros
PertinenceSi vous souhaitez en savoir plus sur la différence entre la gestion libre et la gestion déléguée, consultez notre article sur le sujet .
Assurance-vie en euros : un taux de rendement moyen attendu sous les 1,5%
Déjà sur la pente descendante en 2016, le taux de rendement moyen de l'assurance-vie en euros devrait continuer de baisser durant l'année 2017. Le résultat final n'est pas connu...
Date: 2018-02-16 01:19:24
Site : http://www.jepargneenligne.comThèmes liés : contrat d assurance vie en ligne / comparateur d'assurance vie en ligne / contrat d assurance en ligne / assurance vie en ligne comparateur / comparatif immobilier assurance vie
Contacter Fortuneo - Bourse et Assurance Vie
Pertinence29 809 Brest CEDEX 09
CONTACTS SOS
Faire une opposition sur vos moyens de paiement
EN CAS DE VOL, PERTE OU FRAUDE DE VOTRE CARTE BANCAIRE ET/OU CHÉQUIER
Contactez notre Centre d'Opposition 24/24 :
Depuis la France : 02 98 28 42 28 (1)
Depuis l'étranger : + 33 2 98 28 42 28 (1)
Déclarer un sinistre auto
DECLARER UN SINISTRE EN LIGNE
Vous pouvez déclarer un sinistre directement depuis votre...
Site : https://www.fortuneo.fr
Thèmes liés : assurance de l immobilier / l assurance auto / contrat d assurance vie en ligne / contrats d assurance auto / contrat d assurance en ligne
Assistance routière, remorquage, dépannage | CAA-Québec
PertinenceAssistance routière
On dépanne des gens, pas des autos. Et on le fait bien depuis plus de 90 ans!
Demandez de l'assistance, comme 706 000 membres l'ont fait l'année dernière. C'est aussi simple qu'un appel!
Préparez-vous à fournir les renseignements suivants :
modèle du véhicule
nature de la panne
numéro de votre carte de membre
lieu de la panne
Date: 2017-03-29 18:43:29
Site : caaquebec.comThèmes liés : estimation d assurance
FAQ - Vous êtes propriétaire - ANIL
Tout replier Tout déplier
À la suite de l'inondation de ma maison, quel est le délai pour déclarer mon sinistre ? Dois-je attendre un arrêté de catastrophe naturelle ?
Un sinistre doit en principe être déclaré dans les cinq jours. Si un arrêté reconnaissant l'état de catastrophe naturelle est publié au Journal officiel, il est possible de déclarer le sinistre jusqu'à dix...
Site : https://www.anil.org
Essence ou Diesel : Quel Carburant Choisir ? - Lelynx.fr
Budget, entretien, assurance, environnement... pas toujours évident de s'y retrouver en tant que consommateur. Un véhicule diesel coûte plus cher à l'achat, mais l'économie réalisée sur le carburant au fil des années n'est pas négligeable. A l'inverse, une voiture qui roule à l'essence est souvent plus abordable et moins polluante, mais compliquée à entretenir et...
Date: 2018-01-11 14:45:04
Site : https://www.lelynx.frLa conduite supervisée / La conduite accompagnée / Passer ...
Pour s'inscrire à la conduite supervisée il faut :
avoir 18 ans ou plus ;
avoir l'accord de l'assureur du véhicule.
Quelles sont les conditions d'accès ?
On peut choisir la conduite supervisée :
soit au moment de l'inscription à l'auto-école ;
soit après un échec à l'épreuve pratique.
Pour y accéder, il faut :
avoir réussi le...
Date: 2017-03-31 22:31:46
Site : http://www.securite-routiere.gouv.frThèmes liés : societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / contrat d'assurance auto jeune conducteur / tarif assurance auto jeune conducteur conduite accompagnee / tarif assurance jeune conducteur conduite accompagnee
Assurance Dommage Ouvrage Obligatoire ou Pas
PertinenceL'assurance dommage ouvrage obligatoire le prix de la tranquillité.
Pendant 10 ans à compter de la date de réception des travaux, l'assurance dommage ouvrage garantit le remboursement rapide (100 jours) et sans franchise au donneur d'ordre et aux propriétaires successifs des réparations nécessaires suite à des malfaçons rendant la construction impropre à sa destination. Sans dommage...
Site : https://eve-assurances.fr
Thèmes liés : assurance dommage maison / maison de l assurance / assurance de la responsabilite civile professionnelle / prix d une assurance / assurance civile professionnelle prix
Pompes funèbres : comment sélectionner une entreprise de ...
PertinenceDes termes doivent vous être expliqués afin de ne pas vous induire en erreur
- Maitre de cérémonie,
- Ordonnateur,
- Assistant funéraire au convoi,
- Monteur de convoi.
Ont la même signification.
Les familles sont toujours prises en charge par un responsable de l'entreprise de pompes funèbres.
Cette personne...
Date: 2017-09-14 13:49:35
Site : http://www.afif.asso.frLes Intermédiaires en opérations de banque et en services ...
PertinencePrincipes et fonctionnement
Les Intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement (IOBSP)
Le statut d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement, mis en place début 2012, encadre deux professions : les courtiers en crédits et les mandataires.
Ces professions ont longtemps pâti d'une absence de cadre juridique qui a freiné leur développement en...
Site : cbanque.com
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / fonds d assurance responsabilite professionnelle / courtier d'assurance entreprise
Assurance auto Mauvais Payeur - 11-euros.com
Pertinencebonsoir j e cherche une assurance je ne suis pas fichier mes quand je demande une assurance on me la refuse car il sonne a mon ancien assureur touring assurance et l as j ai pas payer et deja deux fois qu on me refuse saurai vous m aider ou je porrais allai chez ag refuser et corona direct aussi
ramdani (le mardi 20 juin 2017)
Bjr j'ai.pas Le relève d'information je voulais ma sûre et j'ai...
Date: 2017-12-23 20:08:31
Site : http://11-euros.comQu'est-ce qu'une Incapacité Partielle Permanente (IPP)
PertinenceQu'est-ce qu'une Incapacité Partielle Permanente (IPP) ?
Publié le 15/06/2011
Lorsqu'après un accident du travail, l'état de la victime est stabilisé, elle peut percevoir une compensation sur les séquelles qu'il subit et qui sont dues à l'accident.
Après un accident du travail, l'état de la victime finit par se stabiliser, il est alors « consolidé ». La victime ne touche dès...
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L’assurance-crédit en cinq questions-clés, Créances ...
PertinenceVous ne connaissez pas le fonctionnement de l'assurance-crédit ? Voici 5 points-clés pour vous guider !
Qu'est-ce que l'assurance-crédit ?
L'assurance-crédit est une assurance qui vous garantit contre les risques d'impayés de vos acheteurs, généralement par suite d'insolvabilité ou d'évènements extérieurs si vous exportez par exemple (catastrophe naturelle, risque politique...)....
Date: 2017-10-27 13:49:11
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