Articles pour le thème  »

contrat assurance comite d'entreprise


268 articles

Voir également 1 Vidéos pour ce thème

  • 0

    Les associations de fait sur le qui-vive - La Libre

    Pertinence
    41%

    Il y aura bien un "Temple de la Bière" à Bruxelles

    Belgique Les membres d'associations de fait, lesquelles se comptent par milliers en Belgique, ont de quoi se faire des cheveux blancs à la suite de l'arrêt rendu récemment par la cour d'appel de Gand dans un litige opposant une "société" du carnaval d'Alost à la compagnie d'assurances Ethias.

    Selon la décision de justice, relevée par...

    Lire la suite

    Site : http://www.lalibre.be

    Thèmes liés : contrat d assurance incendie / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie

  • 0

    Contrat d'assurance vie, Exonération - Libre entreprise

    Pertinence
    51%

    Une nanoseconde suffit ! - La Libre

    Il s'agissait d'un contrat d'assurance vie de 8 ans avec exonération fiscale, lorsque le contrat est conclu pour une durée supérieure à 8 ans et que les capitaux ou valeurs de rachat sont effectivement payés plus de 8 ans après la conclusion du contrat. Le contrat avait pris cours le 1er décembre 1993 pour se terminer le 1er décembre 2001.  [...] Il...

    Lire la suite

    Site : http://actualite-economique.lalibre.be

  • 0

    CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances

    Pertinence
    44%

      COMPTE RENDU DU COMITE DES EXPERTS DE LA CIMA

          - Paris du 15 au 16 Septembre 1999 -

     Les membres du Comité des Experts de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurances (CIMA), se sont réunis à Paris du 15 au 16 Septembre 1999, sous la présidence de Mme. DIAMBALA Ramatou, Expert pour la République du Niger.

        Ont participé à cette réunion :

    Lire la suite

    Site : http://www.cima-afrique.org

  • 0

    Partenaires - Confédération québécoise des coopératives d ...

    Pertinence
    34%

    Accueil   �? propos de nous   Partenaires

    Partenaires

    Afin de réaliser ses divers mandats, la CQCH adhère à un vaste ensemble de regroupements qui dépasse largement le domaine de l'habitation. La CQCH est en effet membre de divers organismes à l'échelle provinciale, nationale et internationale, dont le Conseil québécois de la coopération et de la mutualité (CQCM), Coopératives et...

    Lire la suite

    Site : http://www.cooperativehabitation.coop

    Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise quebec / estimation d'assurance habitation / prix d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

151 - 200 de 268 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5