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assurance accident professionnelle
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Assurance Nantes – trouvez un agent MMA à Nantes
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Comparateur des prix de l'assurance auto avec KillMyBill
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Assurance auto : comparez les offres des différents assureurs. En utilisant le comparateur de tarifs d'assurance auto de notre partenaire, vous disposerez d'un tableau comparatif complet des produits d'assurance auto correspondant à votre besoin. Ainsi, vous pourrez...
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Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...
Pertinenceà la personne
Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré Un... Lire la suite
La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...
Site : responsabilitecivileprofessionnelle.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance de la responsabilite civile professionnelle / resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur
Les assurances de l’entreprise
PertinenceAssurance du bâtiment
Assurance des dommages susceptibles d'être causés aux autres (également appelée l' assurance de la responsabilité civile ).
Entre assurances imposées par la loi, assurances imposées par le statut, assurances imposées par la logique et assurances facultatives, le choix n'est pas toujours évident. Tour d'horizon pour vous aider à prendre les bonnes...
Site : petite-entreprise.net
Maladie et accident : quelle prise en charge ? | Dossier ...
Pertinence» Maladie et accident : quelle prise en charge ?
Maladie et accident : quelle prise en charge ?
Le 23/04/2014 à 2h00
La maladie se définit comme une altération de l'état de santé, qui affecte les capacités physiques ou mentales des individus. L'assurance-maladie couvre les frais qu'un patient engage pour se soigner, lui ou l'un de ses ayants droit.
Si l'assurance-maladie rembourse les...
Date: 2017-12-23 18:30:01
Site : dossierfamilial.comThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie chef d'entreprise / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie bilan sante / assurance maladie complementaire sante
lettre pour la caisse primaire d'assurance maladie - CPAM
PertinenceObjet : rente suite à
- accident du travail
ou
- maladie professionnelle
Madame, Monsieur,
Suite au décès de Monsieur (ou Madame) ........................................., survenu le ................., des suites d'un...
Date: 2014-12-18 10:12:16
Site : http://www.afif.asso.frThèmes liés : assurance deces accident et maladie / lettre deces assurance maladie / assurance maladie professionnelle / assurance accident professionnelle / ayant droit assurance deces
Réforme de l'assurance chômage : dernière ligne droite
PertinenceLa réforme de l'assurance chômage en 2018
Depuis son accession à l'Elysée, Emmanuel Macron n'a pas caché sa volonté de transformer en profondeur le modèle social français. Une première pierre a été posée le 22 septembre 2017 avec la signature des ordonnances visant à réformer le Code du travail . Mais le gouvernement ne compte pas s'arrêter là. Il s'apprête désormais à...
Date: 2018-03-08 05:34:28
Site : journaldunet.comRéforme de l'assurance chômage : le bilan
PertinenceLa réforme de l'assurance chômage en 2018
Depuis son accession à l'Elysée, Emmanuel Macron n'a pas caché sa volonté de transformer en profondeur le modèle social français. Une première pierre a été posée le 22 septembre 2017 avec la signature des ordonnances visant à réformer le Code du travail . Mais le gouvernement ne compte pas s'arrêter là. Il s'apprête désormais à...
Date: 2018-03-08 05:34:28
Site : journaldunet.comPrésentation des cotisations - secu-independants.fr
PertinenceA quelles cotisations les professions libérales sont-elles assujetties ?
Bon à savoir
La Sécurité sociale pour les indépendants gère uniquement votre protection santé maladie-maternité.
la retraite et l'invalidité décès sont assurées par la CNAVPL ou la CNBF
les cotisations maladie, les cotisations d'allocations familiales, les contributions sociales (CSG/CRDS) et les contributions à...
AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
PertinenceCOMMENT SOUSCRIRE AUX ASSURANCES DE BASE FFPLUM ?
Directement par internet sur le site de la FFPLUM http://ffplum-goal.multimediabs.com/grandpublic/saisielicencegp
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE...
Site : http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile federation professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance en cas d'accident de travail
Assurance Planeur - AIR Courtage Assurances
PertinenceUne limite de Responsabilité Civile la plus élevée du marché (pour les dommages que vous pourriez causer à des tiers ou en cas de mise en cause de votre passager ou de ses ayants-droits) : 5 000 000 EUR et non pas 1 600 000 EUR comme l'on trouve souvent sur le marché....
Comment faire pour bénéficier de l'assurance Responsabilité Civile FFVV (dommages pouvant être occasionnés aux...
Site : http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance vie en cas de deces / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance en cas de deces
Assurance auto & soumission automobile | Intact Assurance
PertinenceFind a Broker
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Types de protection d'assurance auto
Quel que soit le genre de véhicule à assurer, vous pouvez choisir différents niveaux de protection pour votre assurance auto:
L'assurance collision...
Site : https://www.intact.ca
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto en cas d'incendie / prime d assurance auto
Inaptitude médicale au travail - Le SITE DE LA PERSONNE ...
Pertinence» OÙ S'ADRESSER
Peut être reconnu inapte au travail, l'assuré qui n'est pas en mesure de poursuivre l'exercice de son emploi sans nuire gravement à sa santé et qui se trouve définitivement atteint d'une incapacité de travail médicalement constatée, compte tenu de ses aptitudes physiques et mentales à l'exercice d'une activité professionnelle. Le taux d'inaptitude est...
Site : http://www.handroit.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / maison de l assurance / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance perte d autonomie / assurance vie invalidite maladie grave
Les charges sociales patronales sur les salaires ...
Pertinence> Les charges sociales concernant leurs salariés
Les charges sociales patronales sur les salaires
Les charges sociales patronales sont dues sur les salaires versés par les entreprises, qu'elles soit industrielles, artisanales, agricoles ou libérales. Ces charges servent à couvrir les prestations sociales des salariés du professionnel. Elles concernent la maladie, les accidents du travail, la...
Date: 2017-10-06 11:12:53
Site : lesclesdelabanque.comThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / taux assurance maladie maternite invalidite deces / assurance maladie professionnel sante / assurance deces accident et maladie / assurance maladie professionnelle agricole
La tarification - risquesprofessionnels.ameli.fr
PertinenceEn France, les accidents du travail et les maladies professionnelles sont assurés collectivement par les entreprises. L'Assurance Maladie - Risques Professionnels fixe les taux de cotisation en fonction du risque que présente l'activité de l'entreprise. Ces cotisations permettent de couvrir les dépenses...
Site : http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnelle / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance entreprise professionnel / tarification risque entreprise assurance
Cabinet Legendre : Courtier en assurance pour particuliers ...
PertinenceVous souhaitez une étude personnalisée ? Contactez-nous
Votre courtier en assurances : un partenaire de confiance
Parce que les aléas font partie de la vie, votre protection ne doit pas être négligée. Cependant, trouver celle qui vous correspond parfaitement peut s'avérer compliqué.
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Quoi faire en cas d’accident... - Vélo Québec - velo.qc.ca
PertinenceVille à vélo
Quoi faire en cas d'accident...
IMPORTANT : Vélo Québec formule ces recommandations à titre indicatif. Ceci n'est pas un avis juridique. En cas de doute, consultez un professionnel.
Au Québec, les accidents impliquant des cyclistes ou des piétons sont traités selon qu'ils sont considérés ou non comme un accident d'automobile au sens du Régime public d'assurance automobile...
Site : http://www.velo.qc.ca
Thèmes liés : l'assurance automobile du quebec / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / assurance d'automobile du quebec / assurance d'automobile / societe assurance automobile du quebec+procuration
Questions fréquentes « ANAMEVA
PertinenceVous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site : http://www.anameva.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident de travail
Comparateur de mutuelle et assurance chat pas cher
PertinenceMutuelle et assurance santé pas cher pour chat
Souscrire son animal de compagnie à une assurance, bien que non obligatoire, aide le maître à faire face aux différents frais de son animal de compagnie si jamais celui-ci cause des torts, tombe malade ou est victime d'un accident. Notre site spécialisé dans les assurance chat pas cher, vous propose de comparez gratuitement les meilleures...
Site : http://www.assurancechat.net
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Rente AT-MP (Accident de Travail)-(Maladie Professionnelle ...
PertinenceRente AT-MP (Accident de Travail)-(Maladie Professionnelle)
Suite à un AT (Accident de Travail) ou une Maladie Professionnelle (MP), la victime :
A des séquelles
Des douleurs
Une diminution durable de ces capacités mentales et/ou physiques
Les organismes d 'Assurance Maladie: CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), MSA (Mutuelle Sociale Agricole), etc.., déterminent un taux...
Site : http://info-handicap.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie professionnelle agricole / assurance deces accident et maladie / carte professionnelle assurance maladie / assurance maladie professionnelle
Assurance Temporaire Auto
PertinenceAssurance temporaire Automobile ?
L'assurance auto temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance auto temporaire. Pour souscrire une assurance auto temporaire, il suffit de posséder un permis de conduire en cours de validité, et datant d'au moins deux ans, obtenu dans...
Date: 2016-04-12 07:41:03
Site : http://allo-assurance-temporaire.comThèmes liés : comparateur assurance auto temporaire pas cher / assurance auto temporaire pas cher en ligne / assurance auto temporaire en ligne / assurances auto temporaire / comparateur d'assurance auto pas cher
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
PertinenceRelations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site : http://www.anameva.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / compagnie d assurance professionnelle / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Castors Rhône-Alpes - Assurance
PertinenceVous êtes ici : Home Services "Castors"Assurance
Les assurances proposées par l'association:
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Multigarantie du Castor, MMA : (RC-PJ contrat 119 118 750) quèsaco?
Ce contrat négocié auprès...
Site : http://www.castorsrhonealpes.fr
Capacité professionnelle assurance - Le guide pratique
PertinenceGuide pratique de la capacité professionnelle assurance
L'arrêté ministériel du 11 juillet 2008 a défini les programmes minimaux de stage de formation des intermédiaires en assurance et des salariés de niveaux I et II, précisant ainsi toutes les thématiques qui doivent être traitées dans le cursus d'apprentissage. Ce guide pratique reprend l'ensemble de ces thématiques en...
Site : http://www.capaciteprofessionnelleassurance.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / assurance risque d'entreprise
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
PertinenceVous allez vous rendre dans un de ces pays et il vous faut une Assurance Temporaire, appelez nous au 04.67.36.72.01 ou cliquez sur le bouton en bas de l'image.
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JL ASSURE, spécialiste de l'assurance temporaire en France...
Site : http://www.jlassure.com
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FAQ - Espace-Emploi
Pertinence1. Suis-je assuré contre le chômage?
Presque toutes les personnes travaillant comme salariés en Suisse sont assurées obligatoirement contre le chômage. L'obligation de payer des cotisations est réglée par la loi sur l'AVS.
Les travailleurs indépendants ne sont pas assurés.
N'ont pas droit à l'indemnité, les salariés qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les...
Site : http://www.espace-emploi.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / devis gratuit d assurance / devis d assurance / assurance sante a l'etranger / l'assurance complementaire sante en france
Un assureur historique du BTP | L'Auxiliaire
PertinenceUn assureur historique du BTP
Un assureur historique du BTP
L'Auxiliaire et le BTP, c'est une histoire qui dure depuis plus de 150 ans.
Ensemble, ils ont su traverser les époques, les plus prospères comme les plus difficiles. Parce qu'elle sait conseiller et soutenir les hommes et les femmes du BTP dans l'évolution de leurs métiers, des techniques de construction et de la réglementation,...
Site : https://www.auxiliaire.fr
Thèmes liés : assurance accident chef d'entreprise / assurance vie chef d'entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Nouvelle Annexe XXIV : Établissements pour déficients ...
PertinenceDispositions générales
Article premier
Sont visés par la présente annexe les établissements et services prenant en charge les enfants ou adolescents qui nécessitent principalement une éducation spéciale prenant en compte les aspects physiologiques et psychologiques ainsi que le recours, autant que de besoin, à des techniques de rééducation, notamment orthophonie, kinésithérapie,...
Date: 2014-12-03 09:45:50
Site : http://dcalin.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / formation professionnelle assurance / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'accident de travail
Réparation du dommage corporel à Lille ... - JMP Avocat
DE VOS PRÉJUDICES
Une meilleure indemnisation des victimes d'accident corporel grâce à un avocat
La loi prévoit qu'après votre accident, votre assureur vous fasse « rapidement » une offre d'indemnisation. De nombreuses victimes, encore sous le choc et souvent totalement ignorantes de leurs droits, seront tentées de les accepter spontanément alors que ces offres d'indemnisations sont...
Site : https://jmp-avocat-indemnisation.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / compagnie d assurance professionnelle / devis d assurance / compagnie assurance professionnelle / compagnie assurance deces
Aunis Assurances Courtier Assurance cabinet d'assurances ...
PertinenceNombre de visites :
Assurances aux particuliers : Auto, Moto, Habitation, Risques aggrav?s..., Assurances aux professionnels : D?cennale, RC Professionnelle, Flotte, cyclo-pizza...
Les atouts d'Aunis Assurances :
- Disponibilité - Tarifs étudiés - Prise en charge des risques aggravés - Démarches simplifiées Proximité :
Un seul interlocuteur qui est à votre écoute pour examiner...
Site : http://www.aunisassurances.fr
MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
PertinenceAvis rédigé par Maryse le 8 mars 2016
J'ai vu leur pub à la TV et je la trouve super nulle ! Leur offre n'est pas terrible, leur marque ne fait pas rêver.
Avis rédigé par Ava le 10 mai 2016
Ils vendent du rêve avec leur pub ! c'est des voleurs !
Avis rédigé par Lina le 16 mai 2016
Je voulais une assurance voiture au kilometre macif mais ils ne proposent rien alors il m'ont...
Site : assurance-km.com
Assurance auto-entrepreneur : RC, Décennale et Construction
PertinenceAssurance auto-entrepreneur : Comparez les offres des assureurs spécialisés en fonction de vos besoins et de votre budget.
Devis par email sur la page contact.
Qu'est ce qu'un auto-entrepreneur ?
Le régime de l'auto-entrepreneur a été instauré par la loi de modernisation de l'économie, il a été conçu afin de faciliter à tout particulier l'exercice, en Entreprise Individuelle, d'une...
Site : http://www.assuranceautoentrepreneur.eu
Assurance Nantes – trouvez un agent MMA à Nantes
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Assurance emprunteur, souscrire ... - banque-casino.fr
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Date: 2017-03-31 23:28:55
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Atout Emprunteur : assurance prêt immobilier | BNP Paribas
PertinenceVous pouvez adhérer au contrat :
si vous financez votre bien immobilier chez BNP Paribas ou l'une de ses filiales outre-mer,
si vous résidez dans un état faisant partie de l'espace économique européen, ou en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, ou en Principauté de Monaco,
si vous signez l'ensemble des documents d'adhésion,
si vous satisfaites aux formalités...
Site : mabanque.bnpparibas
Atout Emprunteur : assurance prêt immobilier | BNP Paribas
PertinenceBNP Paribas Atout Emprunteur vous permet de trouver la formule de garanties adaptées à votre profil.
Décès et Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA).
Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA), Invalidité Permanente Totale (IPT), et Incapacité Temporaire totale de Travail (ITT) avec franchise(2) de 90 jours.
Décès, Perte Totale et Irréversible...
Site : mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : assurance perte d autonomie / assurance emprunt immobilier perte d'emploi / pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi / assurance perte d emploi credit immobilier
Maladie professionnelle : dossier complet | Droit du travail
Maladie professionnelle : définition
L'exposition de manière prolongée à un risque lié à l'activité professionnelle peut porter une atteinte à la santé du travailleur telle qu'elle sera considérée comme une maladie professionnelle .
Contrairement aux accidents de travail, où le trouble est immédiatement consécutif à une évènement particulier, la maladie professionnelle est...
Site : https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnel contact / assurance maladie professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance professionnelle medecin du travail
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceLoi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site : http://www.ftusanet.org
Quelles sont les assurances obligatoires en Belgique? | ADMB
PertinenceAssurance responsabilité civile véhicules automoteurs
Vous avez l'obligation légale de souscrire une assurance responsabilité pour votre véhicule automoteur (motocyclette, voiture, quad...). Cette assurance, mieux connue sous le nom d' assurance auto , indemnise les dommages que vous causez à des tiers avec votre véhicule automoteur.
Vous pouvez compléter cette assurance auto par:
Date: 2018-01-11 20:52:06
Site : https://www.admb.beDossiers CHSCT : L’accident du travail, l’accident de ...
Accident du travail ou de trajet, maladie professionnelle : la santé du salarié peut, du fait ou à l'occasion de son travail, se trouver altérée. Il bénéficie alors d'une protection et d'une indemnisation particulière. Il doit informer son employeur dans les 24 heures de l'accident de travail ou de trajet (sauf impossibilité absolue, force majeure ou motif légitime). ...
Date: 2017-05-16 16:49:50
Site : http://www.officiel-prevention.comThèmes liés : assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle / assurance deces accident et maladie / assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle
Assurance responsabilite civile du gardien ** - Haras ...
PertinenceLorsque le gardien est titulaire de la licence d'équitation FFE , il est également envisageable pour lui de souscrire une extension « responsabilité civile propriétaire d'équidé » (RCPE). Celle-ci couvre la responsabilité civile « du propriétaire et du gardien à titre privé et gratuit » :
lorsque le gardien n'est pas en action d'équitation ;
la licence couvrant la...
Site : http://www.haras-nationaux.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance de la responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance en cas de deces / assurance responsabilite civile comparatif
L'indemnisation des accidents de la route à Lille et Paris ...
Pertinence(*) : champs obligatoires.
« La loi Badinter », une loi décisive pour l'indemnisation des victimes d'accident de la circulation
Les accidents de la circulation obéissent à un régime de réparation spécifique en raison de l'application de la loi du 5 juillet 1985, dite loi BADINTER.
La loi BADINTER fonde le principe du droit à l'indemnisation de la victime d'un accident de la...
Site : https://jmp-avocat-indemnisation.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d accident de voiture
Prix Prévention | AAA
PertinenceLauréats 2016
Par ce prix, l'Association d'assurance accident valorise des mesures ou produits particulièrement innovants dans le domaine de l'amélioration de la sécurité et de la santé au travail. Le prix vise à :
reconnaître les initiatives innovantes en matière de sécurité et santé au travail;
souligner les efforts concertés des salariés et des employeurs pour prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles;
encourager les investissements en matière de sécurité et santé au travail en valorisant la...
Site : http://www.aaa.lu
Thèmes liés : prix d une assurance / assurance accident professionnelle / assurance maladie professionnel sante
souscription d'assurance sportive en ... - Assur Coach Sportif
PertinenceSouscription en ligne !
A quoi sert la RC Pro ?
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La CANSSM - protection sociale des mines - et son offre de ...
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La Caisse autonome nationale de la Sécurité sociale dans les mines (CANSSM) a pour mission la gestion du régime spécial de Sécurité sociale dans les mines. Aujourd'hui, son activité est centrée sur la gestion du réseau Filieris, une offre de santé ouverte à toute la population.
La protection sociale dans les...
Site : secumines.org
Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle / caisse assurance retraite sante travail / assurance accident professionnelle
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Pertinenceopérateur de santé publique
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La protection sociale dans les...
Site : secumines.org
Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle / caisse assurance retraite sante travail / assurance accident professionnelle
Glossaires | Banque de France
PertinenceFichier tenu par la Banque de France pour tous les chèques impayés. Le fichier est alimenté par les banques. Le particulier peut le consulter pour connaître la situation de son inscription en s'adressant à la Banque de France.
Pour une interdiction d'émettre des chèques, la durée de l'inscription est de 5 ans au maximum et la régularisation de la situation peut intervenir à tout moment...
Site : https://www.ccsfin.fr
ASSURANCE CHEVAL - L'Assurance cheval en toute tranquilité ...
PertinenceEQUITANET répond à vos attentes :
Assurance de votre cheval en mortalité-vol
Assurance de votre cheval en responsabilité civile
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Assurance de votre centre équestre
Assurance contre les dommages que causera le cheval monté
Assurance de tous les cavaliers qui monteront sur le cheval
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Site : http://www.cheval-assurance.com
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / garantie deces contrat assurance vie / garantie deces assurance vie
Mon-2epilier.ch: le guide pratique du 2e pilier et libre ...
PertinencePlacer mon libre passage au meilleur taux
Vous êtes maintenant au chômage ...
... cela ne signifie pas pour autant que vous perdiez les couvertures des assurances sociales et professionnelles que vous aviez en tant que salarié. Elles sont ajustées à votre nouvelle situation avec pourtant quelques lacunes qu'il faut connaître. Les prestations de l'AVS et de l'AI, elles, restent...
Date: 2017-03-31 19:25:04
Site : http://www.mon-2epilier.chThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / compagnie d assurance professionnelle / assurance accident non professionnelle / assurance deces accident et maladie / assurance maladie professionnel sante
Roc d'Azur 2017 - S'inscrire - rocazur.com
PertinenceAssurance Annulation
Assuré : toute personne qui a souscrit la garantie « Frais de remboursement inscription » conjointement à son inscription au Roc d'Azur 2017 (en cochant la case correspondante sur le bulletin)
Objet de l'assurance : garantir à l'assuré le remboursement de ses frais d'inscription au Roc d'Azur dès lors qu'il a été obligé d'annuler sa participation du fait d'un...
Site : http://www.rocazur.com
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