Assurance Pitbull | 2e Chance Assurance

Votre assureur a annulé votre police d'assurance en raison de la race de votre chien ?

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Site : 2echanceassurance.com

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / courtier assurance habitation / police assurance habitation

Industrielle Alliance, Assurance auto et ... - AIR MILES

Industrielle Alliance, Assurance auto et habitation

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L'Industrielle Alliance, Assurance auto et habitation, une société faisant partie du Groupe Industrielle Alliance, offre de...

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resiliation assurance - courtier assurance auto habitation

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Date: 2017-03-31 18:58:28
Site : http://www.solutionassuranceautohabitation.com

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Résiliation Assurance Habitation - Modèle de lettre gratuit

Accueil > Résiliation d'un contrat d'assurance habitation : modèle de courrier

Résiliation d'un contrat d'assurance habitation : modèle de courrier

Un contrat d'assurance souscrit par une personne physique ou morale permet de garantir les dommages d'incendie ou tout autre dommage à des biens à usage d'habitation. Ce type de contrat n'est pas obligatoire mais présente des avantages. En...

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Site : document-gratuit.fr

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance incendie

Se reassurer apres annulation - Assurance auto habitation ...

Si votre compagnie d'assurance automobile annule votre contrat, vous verrez qu'il sera difficile d'obtenir une couverture chez d'autres compagnies standards. Un grand nombre de conducteurs sous-estiment les effets à long terme de l'annulation de leur police d'assurance. Ils ont également du mal à comprendre les circonstances qui peuvent conduire jusqua elle. Quand cela arrive, ces gens...

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Site : https://www.assurance-annulation-non-paiement.net

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / annulation de police d'assurance habitation / compagnie d'assurance auto et habitation / toutes les compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto

Lettre de résiliation Pacifica - Je-resilie.fr

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Site en maintenance

Cher Client, chère Cliente, le site Je-Resilie.fr n'est actuellement pas accessible pour les clients ne disposant pas d'abonnement. Nous vous invitons à effectuer vos démarches de résiliation ultérieurement. Merci pour votre compréhension.

Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre...

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Site : https://www.je-resilie.fr

Assurance auto habitation dossier criminel

 **AUCUN CAS DE DOSSIER CRIMINEL POUR CRIMES SEXUELS N'EST ACCEPTÉ**

 

Assurance habitation & automobile avec dossier criminel

  

Bien que le casier judiciaire soit un obstacle de taille en matière d'assurance habitation, ses répercussions, quant à elles, demeurent parfois nébuleuses. Pourquoi les compagnies d'assurance sont-elles si réticentes à assurer un client judiciarisé?...

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Site : https://www.assurancedossiercriminel.net

Voyages : faut-il souscrire une assurance ? - Le Point

19/07/2011 à 07:34

| Le Point.fr

Il faut être vigilant avant de souscrire une assurance, les garanties n'étant pas uniformes d'un contrat à l'autre. © Sipa/ Frédéric Lancelot

Abonnez-vous

Les agences de voyage sont légalement tenues d'assister leurs clients pendant le voyage. Elles souscrivent généralement à cet effet un contrat avec un prestataire qui prendra en charge les frais...

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Site : http://www.lepoint.fr

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Assurance habitation au meilleur prix ! | Borealys Assurances

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Obtenez une soumission | Financière Sun Life

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Coupable d’avoir incendié sa maison pour toucher l’assurance

Adresse ou code postal

Coupable d'avoir incendié sa maison pour toucher l'assurance

Un assuré d'Aviva Canada est condamné à une peine de prison pour incendie criminel avec intention frauduleuse

Le 21 décembre 2015 (Toronto, Ont.) - Les assureurs n'en ont pas terminé avec les fraudeurs par incendie criminel. Non seulement le crime d'incendie est-il une menace à la sécurité du public et...

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Site : https://www.avivacanada.com

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Résilier ou pas son assurance | clicassure.com

Économisez temps et/ou argent

RÉSILIER OU PAS SON ASSURANCE

Avertissement : Ce texte vous est proposé à titre informatif et dans le but unique d'alimenter vos réflexions. Il ne constitue en aucun cas un conseil d'assurance. Seul un professionnel en assurance dûment autorisé peut analyser votre situation personnelle, discuter de vos besoins avec vous et vous conseiller en matière...

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Site : clicassure.com

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Comment fonctionne l’assurance auto et habitation | CAA-Québec

11 choses que votre assureur auto et habitation ne vous dit pas

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Vous magasinez vos assurances en ce moment. Mais savez-vous réellement comment fonctionne l'assurance auto et habitation? Nos experts en assurance ont rassemblé une douzaine de faits que vous devriez connaître afin de faciliter votre magasinage d'assurance.

 

1. Les courtiers en assurances auto et habitation n'ont pas...

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Date: 2018-06-22 18:22:45
Site : caaquebec.com

Assurance automobile au meilleur prix | Borealys Assurances

Assurance auto - soumission en ligne rapide, obtenez le meilleur prix dès maintenant

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Comparateur assurance auto pas cher - bioam.fr

Home Comparateur assurance auto pas cher

Comparateur assurance auto pas cher

Notre comparateur d'assurances pour un meilleur choix d'assurance automobile

Il existe une multitude d'assureurs qui diffèrent tous de par leurs spécificités. En tenant compte de votre profil qui est fonction de votre âge, de vos antécédents de conduites, ainsi que du type de véhicule que vous conduisez, toutes...

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Site : https://www.bioam.fr

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L’ assurance habitation locataire : quid en Belgique

les attentats et conflits du travail ;

le heurt par un animal ;

le heurt par tout moyen de transport ;

la chute d'un arbre sur le bâtiment ;

la tempête ;

la pression de la neige ou de la glace sur un toit ;

la grêle et les catastrophes naturelles.

Pour le reste, c'est vous qui définissez votre niveau de protection selon vos besoins. La plupart des compagnies assurent également les dégâts...

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Site : killmybill.be

Résiliation assurance habitation : vos droits - AssuRevue.com

Il faut de prime abord savoir que la résiliation d'une police d'assurance habitation est régie par des dispositions légales strictes. Ces règles sont mentionnées dans plusieurs rubriques du Code des assurances , dans le chapitre III, et plus particulièrement dans les articles L 113-15, qui ont été insérés suite à la promulgation de la Loi Châtel.

Pour bien appréhender chaque...

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Date: 2017-12-16 08:12:51
Site : https://assurevue.com

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / annulation de police d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat assurance habitation resiliation / contrat d assurance d habitation

Assurance Auto Habitation Résilié-Souscription en ligne ...

Votre Contrat assurance automobile a été résilié

Nous vous proposons de souscrire en ligne un contrat véhicule avec une réception de votre carte verte en immédiat par fax ou mail d'une validité d'un mois j'jusqu'à réception par courrier de tous les papiers de votre contrat d'assurance il suffit simplement de payer avec facilité un acompte demander par les assureurs

Pour ce qui est de...

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Site : https://assurance-resiliation.net

L’assurance de biens et d’habitation | Éducaloi

L'assurance de biens et d'habitation

Irene Teesalu / iStock / Thinkstock

L'assurance de biens, dont fait partie l'assurance habitation, peut vous protéger financièrement en cas de dommages causés à vos meubles et à votre maison, ainsi qu'à plusieurs de vos autres biens.

Par exemple, si vous assurez votre bague de mariage et qu'elle se brise à la suite d'une vilaine chute, votre assureur...

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Date: 2017-08-15 21:40:37
Site : https://www.educaloi.qc.ca

Amazon Protect assurance panne, extension de garantie 1 an ...

Tous les prix incluent la TVA.

Cet article sera envoyé par e-mail.

Expédié et vendu par London General Insurance Company Limited .

Couverture panne électrique et mécanique à partir de la fin de la deuxième année de garantie du vendeur ou du fabricant.

Documents afférents à votre contrat envoyés par e-mail dans un délai de 24 heures.

Possibilité de choisir entre un appareil de...

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Site : https://www.amazon.fr

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Forfaits de skis : faut-il opter pour l’assurance ...

14 Fév 2018 EDC Actualités - A la une , Actualités - Consommation 0

Forfaits de skis : faut-il opter pour l'assurance complémentaire ?

Lorsque vous vous rendez sur les pistes de skis, les stations vous proposent systématiquement des assurances complémentaires pour 3 ou 4 euros par jour, en plus du prix du forfait.

On peut s'interroger sur la nécessité et sur l'intérêt de souscrire à...

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Site : assoedc.com

Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance incendie / assurance habitation en cas d incendie

L’assurance de responsabilité | Éducaloi

L'assurance de responsabilité

Jacob Wackerhausen / iStock / Thinkstock

Chaque jour, que ce soit au travail, en auto ou dans vos autres activités, vous posez des gestes pour lesquels vous pourriez être tenu responsable. C'est pourquoi, il est possible de vous protéger à l'avance en vous procurant une assurance de responsabilité.

 

À quoi sert l'assurance de responsabilité

L'assurance de...

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Date: 2018-03-08 07:07:45
Site : https://www.educaloi.qc.ca

Demande d'attestation d'assurance habitation | LegalUP

  Trouver un avocat

Demande d'attestation d'assurance habitation

Avec LegalUP, des avocats utilisent les moyens légaux pour récupérer votre argent auprès de vos clients, prestataires, amis ou quiconque n'honorant pas ses dettes. La procédure est simple et rapide : répondez à quelques questions et nous vous informons du montant qui sera versé sur votre compte une fois le travail des...

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Site : https://www.legalup.net

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / attestation d'assurance logement / attestation d assurance logement / contrat d assurance d habitation

1001 pièges de l'assurance dommages | LesAffaires.com

1001 pièges de l'assurance dommages

Offert par Les affaires plus

Édition de Octobre 2015

Par Philippe Jean Poirier et Véronique Champagne

Article de

Un oubli qui fait dérailler une réclamation. Un avenant très mal compris. Une compagnie d'assurance qui refuse de payer. Un oubli qui fait dérailler une réclamation.Quand il est question d'assurance de dommages, les histoires d'horreur sont...

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Site : lesaffaires.com

Pitbulls: un lourd impact sur l'assurance habitation | TVA ...

Pitbulls: un lourd impact sur l'assurance habitation

Argent

9 juin 2016 à 11:42

- Mis à jour

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Les propriétaires de chiens tels que les pitbulls ou les rottweilers peuvent avoir de la difficulté à assurer les dommages éventuels que pourraient causer leur chien, mais ils devraient y parvenir en déliant leur portefeuille.

La question est d'actualité, avec l'attaque dont a...

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Site : http://www.tvanouvelles.ca

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / compagnie d'assurance habitation montreal / devis d assurance habitation / maison de l assurance / assurance responsabilite civile pour chien

Assurance Incendie Top Habitation locataire | BNP Paribas ...

Appeler le 02 433 41 32 Trouver une agence Prendre rendez-vous

Profitez de 10% de réduction jusqu'au 30 juin 2018

Jusqu'au 30 juin 2018, bénéficiez de 10% de réduction(*) sur la(les) prime(s) de la première année de votre assurance.(*) Une réduction de 10% est accordée sur la(les) prime(s) de la première année de toute nouvelle assurance Top Habitation souscrite jusqu'au 30 juin 2018,...

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Site : https://www.bnpparibasfortis.be

l'assurance annulation - Résolue - questions.sncf.com

le 6 juillet, j'ai acheté un billet montpellier - bayonne pour mon fils ( 34EUR en prems dossier rwonep). j'ai pris une "assurance annulation" (4,92EUR) comme c'est proposé sur le site. j'ai dû annuler ce billet. quand je veux me faire rembourser, je me rends compte que l'assurance annulation ne marche pas. je n'ai pas pris le temps de bien ouvrir tous les onglets !!! en plus le dossier à...

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Site : http://questions.sncf.com

Thèmes liés : assurance annulation voyage pas cher / annulation de police d'assurance habitation / l'assurance automobile / l assurance automobile / contrat d'assurance habitation pas cher

Assurance habitation | Assurance Dossier Criminel.com ...

Assurer sa maison lorsque qu'on a un dossier criminel, c'est un vrai casse-tête !

Laissez l'équipe de Baron, Crépeau & Associés le résoudre ! Nous avons plusieurs stratégies dans notre sac pour vous permettre de protéger votre précieux bien. Donc, peu importe votre ou vos dossiers criminels/plumitifs, nous ferons tout en notre pouvoir pour vous offrir un contrat d'assurance.

Voici...

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Site : https://www.assurancedossiercriminel.com

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / police d assurance incendie / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Revue jurisprudentielle en matière de fausses déclarations ...

Revue jurisprudentielle en matière de fausses déclarations en droit des assurances

Par Emmanuelle Faulkner, avocate

[1] En matière d'assurance de dommages et d'assurance de personnes, le preneur est tenu de déclarer toutes les circonstances connues de lui qui sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l'établissement de la prime, l'appréciation du risque ou la...

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Site : soquij.qc.ca

Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec paiement / police d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance mutuelle sante / contrat d'assurance habitation credit mutuel

Résiliation des contrats en France — Wikipédia

Résiliation des contrats en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

En droit , la résiliation est le fait de rompre les effets d'un contrat de prestation de service à partir d'une date donnée sans annuler ce qui a déjà été exécuté, contrairement à la résolution qui efface les effets du contrat à son origine. Il existe trois types de...

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Date: 2017-05-13 11:44:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Assurance RAEO - Promotion | Devis d’assurance auto et ...

HABITATION

Maison| Copropriété | Locataire

Pour être admissible au bon-cadeau, vous devez vous entretenir au téléphone avec un courtier du RAEO pour discuter de votre devis.

 

*Certaines restrictions s'appliquent. Lire les détails.

Soyez admissible à recevoir un bon-cadeau («?bon-cadeau?») gratuit de 25 $ chez Indigo Books & Music Inc. («?Indigo?») ou TJX® Canada («?TJX?») en guise...

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Site : https://www.raeoassurance.com

DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle

Chez nous, votre assurance est entre de bonnes mains !

L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...

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Site : https://www.dpmassurances.be

Assurance RAEO - Promotion | Devis d’assurance auto et ...

Starbucks

Ultimate Dining Card

Tango enverra les bons-cadeaux par voie électronique au demandeur admissible. Pour recevoir le ou les bons-cadeaux, il faut fournir une adresse électronique valide. Les bons-cadeaux ne seront envoyés que par voie électronique et par aucun autre mode de livraison. Veuillez prévoir cinq (5) jours ouvrables pour la livraison du ou des bons-cadeaux, sauf en cas...

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Site : https://www.raeoassurance.com

Acheter une première maison | Vos objectifs - Fonds de ...

Souscrivez à une assurance hypothécaire (en cas de mise de fonds réduite) 

Ordonnez une évaluation et une inspection de la propriété convoitée 

5. Finalisez la vente 

Faites enregistrer la vente par un notaire 

Signez les documents légaux 

Assurez le suivi de votre dossier auprès d'un conseiller

Profitez du RAP pour votre mise de fonds

Le RAP est un régime gouvernemental fédéral...

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Site : http://www.fondsftq.com

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / assurance d une maison en construction / agent d'assurance habitation / prix d'assurance habitation / devis d assurance habitation

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2015

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2015

Et les gagnants 2015 sont...

Ce 29 avril a eu lieu la remise de la 11ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Philippe Colle, administrateur-délégué d'Assuralia. Cet événement a récompensé les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur...

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Site : http://www.decavi.be

Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages

I - Les obligations à la charge de l'assuré

Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...

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Site : http://www.information-juridique.com

Thèmes liés : l'assurance automobile est elle obligatoire / assurance professionnel de l'automobile / resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante responsable

Assurance voyage sur carte de crédit : sept points à ...

Par Christine Deslandes

Photo : Bloomberg

C'est la veille du grand départ : vos bagages sont prêts, les abonnements aux journaux ont été suspendus, le réfrigérateur est vide. Plus que quelques heures avant les vacances... Malheureusement au dernier moment, une mauvaise otite d'un de vos enfants vous oblige à annuler votre voyage en avion sur la recommandation du médecin. La frustraton...

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Site : lesaffaires.com

Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / appel d'offre voiture assurance / offre d'assurance voiture / offre d assurance voiture / cout d assurance voiture

Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...

Ces frais pourront vous être remboursés si vous avez souscrit à la garantie annulation que nous proposons, après acceptation de votre dossier par la compagnie d'assurances. Dans tous les cas, y compris à plus de 30 jours, une franchise de 45 EUR par personne sera retenue pour frais de dossier. En cas d'annulation de la personne avec qui vous deviez partager la chambre, le supplément chambre...

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Site : http://www.pedestria.net

Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...

JeChange.fr  -  Le 9 janvier 2015 à 15h55

Bonjour,

en l'état, en cas de sinistre, votre assureur s'appuiera nécessairement sur le dernier avenant qui vous est parvenu.

Si votre compagnie d'assurance ne jouit plus de votre confiance, sachez que tout contrat auto comme habitation peut être résilié à tout moment, sans motif ni risque de pénalité, à condition de l'avoir contracté depuis...

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Site : jechange.fr

Thèmes liés : simulation contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation maaf / contrat d'assurance habitation axa / resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / souscrire un contrat d'assurance en ligne

Assurance habitation : Les responsabilités assurées ou ...

Assurance habitation : Les responsabilités assurées ou garanties

Un avocat répond à vos questions

I -  La responsabilité civile de l'occupant

C'est une responsabilité à la fois contractuelle et délictuelle qui à vocation à jouer pour les personnes propriétaires, copropriétaires ou locataires occupants un logement. Appelée encore communément responsabilité des « risques...

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Site : http://www.information-juridique.com

Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance habitation en cas d incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

Et les gagnants 2017 sont...

Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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Site : http://www.decavi.be

Assurance habitation en ligne : comment souscrire ? Les ...

En comparant et souscrivant un contrat multirisque habitation en ligne, on peut ainsi avoir accès aux offres de ces sociétés et profiter de leur tarifs attractifs, même s'il convient de comparer leurs propositions avec les assureurs plus conventionnels.

La protection du consommateur suite à la souscription

La souscription d'un contrat en ligne peut paraitre tellement simple que cela peut...

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Site : https://www.les-masure.fr

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016

Et les gagnants 2016 sont...

Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes...

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Site : http://www.decavi.be

Refus d'indemnisation de l'assurance : auto, habitation ...

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Mon assureur refuse de m'indemniser pour ma voiture suite à un vol car les clés auraient été retrouvées à l'intérieur : que faire ?

Vous avez subi un vol de voiture et vous avez déclaré le sinistre dans les temps auprès de votre assureur.

Par la suite, votre véhicule a été retrouvé en partie brûlé. Un expert est passé et a considéré que vous aviez fait preuve de...

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Site : https://www.voslitiges.com

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation

Quand et comment résilier son assurance habitation

Quand et comment résilier son assurance habitation ?

Quand et comment résilier son assurance habitation ?

Publié le 20/04/2013 (mis à jour le 10/10/2014)

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Grâce à la loi Hamon, vous pouvez résilier votre assurance habitation sans difficultés après une année complète de souscription.

La résiliation d'une assurance habitation est régie par un certain nombre de...

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Site : jechange.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation matmut / comparateur d'assurance habitation pas cher / police d'assurance habitation axa / agent d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation axa

Quand et comment résilier son assurance habitation

Quand et comment résilier son assurance habitation ?

Quand et comment résilier son assurance habitation ?

Publié le 20/04/2013 (mis à jour le 10/10/2014)

57 commentaires

Grâce à la loi Hamon, vous pouvez résilier votre assurance habitation sans difficultés après une année complète de souscription.

La résiliation d'une assurance habitation est régie par un certain nombre de règles...

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Site : jechange.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation matmut / comparateur d'assurance habitation pas cher / police d'assurance habitation axa / agent d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation axa

Assurance gens de maison | Ethias

Tout d'abord, il y a lieu d'identifier dans quel cas de figure vous vous situez et  quelles démarches vous devez effectuer.

Cas de figure 1

Vous employez une ou plusieurs personnes qui effectuent des travaux ménagers d'ordre manuel pour les besoins de votre ménage. Sont entre autres visées ici les activités de femme de ménage, de jardinier et d'homme à tout faire.

Etape 1 

La loi vous...

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Site : ethias.be

Assurance automobile en France : définition de Assurance ...

Obligation d'assurance

Législation

L' assurance automobile est rendue obligatoire en France par la loi du 27 février 1958 , aujourd'hui codifiée au titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances . L'obligation d'assurance ne concerne que la garantie « responsabilité civile », c'est-à-dire les dommages causés aux tiers et aux passagers.

Elle doit couvrir le propriétaire...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Le 995 Muir - Guide pratique du copropriétaire et de l ...

Nuisances

Constituent des nuisances et sont prohibés:

le fait d'émettre des étincelles, des escarbilles, de la suie, de la fumée au moyen de foyer à ciel ouvert, de foyer de combustion, de barbecue ou d'autres sources, qui se répandent sur les propriétés voisines de manière à les salir, à les endommager ou à incommoder le voisinage;

le fait par le propriétaire, le locataire ou...

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Date: 2017-03-05 03:18:44
Site : http://www.le995muir.com

Thèmes liés : assurance en cas d'incendie criminel / assurance habitation en cas d incendie / assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie

Commentaire : L'assurance de responsabilité décennale ...

  

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Vous pouvez rechercher par mots clés (contenus dans le titre et le contenu de l'article) toutes les décisions, chroniques, normes et commentaires...

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Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance maison / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance d une maison en construction