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Comment assurer un véhicule âgé d'au moins 10 ans
PertinenceAssurance Obsèques
Mon véhicule a plus de 10 ans, puis-je encore l'assurer « Tous Risques » ?
Non, sauf fantaisie de votre part. Mais vous pouvez compter sur l'imagination de votre assureur pour vous proposer des garanties d'assurance automobile adaptées au grand âge de votre inséparable voiture.
1 La valeur argus détermine votre indemnisation
La cote argus de votre véhicule vous offre...
Fiscalités obsèques: les limites de l'assurance obsèques ...
PertinenceLes limites de la fiscalité de l'assurance obsèques
Des dispositifs légaux ont été mis en place pour éviter toute tentative d'évasion fiscale par le biais des contrats assurance obsèques. Les nouvelles règles en la matière sont notamment détaillées par la loi du 20 novembre 1991, mais elles ne s'appliquent que pour les versements effectués après le 13 octobre 1998. Ainsi, les...
Thèmes liés : contrat d assurance deces / contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces / fiscalite contrat assurance vie en cas de deces / fiscalite deces contrat assurance vie
Rouler sans assurance, risques, sanctions, infractions ...
PertinenceRouler sans assurance, prendre des risques inutilement
Une partie des ménages a du mal à rejoindre les deux bouts durant les temps des crises économiques et même la cotisation d'assurance n'est plus honorée. Ainsi, une grande majorité des automobilistes roulent à ses risques et périls sans être assurés. Cet article évoque ces risques encourus.
Malgré les difficultés financières ou...
Thèmes liés : pas d assurance voiture / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Comment assurer un véhicule âgé d'au moins 10 ans
PertinenceAssurance Obsèques
Mon véhicule a plus de 10 ans, puis-je encore l'assurer « Tous Risques » ?
Non, sauf fantaisie de votre part. Mais vous pouvez compter sur l'imagination de votre assureur pour vous proposer des garanties d'assurance automobile adaptées au grand âge de votre inséparable voiture.
1 La valeur argus détermine votre indemnisation
La cote argus de votre véhicule vous offre...
Rouler sans assurance, risques, sanctions, infractions ...
PertinenceRouler sans assurance, prendre des risques inutilement
Une partie des ménages a du mal à rejoindre les deux bouts durant les temps des crises économiques et même la cotisation d'assurance n'est plus honorée. Ainsi, une grande majorité des automobilistes roulent à ses risques et périls sans être assurés. Cet article évoque ces risques encourus.
Malgré les difficultés financières ou...
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Vendre son véhicule à la casse, procédures, assurer, taxe ...
PertinenceAssurance Obsèques
Les procédures à suivre quand on vend son véhicule à la casse
En cas de vente d'un véhicule à la casse, différents documents sont à fournir à l'acquéreur et diverses formalités doivent être effectuées pour ne pas avoir à payer certaines taxes et pour bénéficier de certaines mesures liées à la taxe d'immatriculation.
La vente d'un véhicule à la casse...
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d'assurance voiture / contrat d'assurance pour entreprise
Fiscalités obsèques: les limites de l'assurance obsèques ...
PertinenceLes limites de la fiscalité de l'assurance obsèques
Des dispositifs légaux ont été mis en place pour éviter toute tentative d'évasion fiscale par le biais des contrats assurance obsèques. Les nouvelles règles en la matière sont notamment détaillées par la loi du 20 novembre 1991, mais elles ne s'appliquent que pour les versements effectués après le 13 octobre 1998. Ainsi, les...
Thèmes liés : contrat d assurance deces / contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces / fiscalite contrat assurance vie en cas de deces / fiscalite deces contrat assurance vie
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