Site : accessante.fr


Classement : 784 / 3606

6 articles sélectionnés

  • 0

    Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire

    Pertinence
    1471%

    Les dispositions du contrat collectif obligatoire sont établies en fonction de la législation et de la réglementation de la sécurité sociale, notamment des bases et taux de remboursement de cet organisme en vigueur à la date d'effet du contrat collectif obligatoire. En cas de changement de la législation ou de la réglementation suscitée, l'assurance prévoyance santé conserve la...

    Lire la suite

  • 129

    Comparateur mutuelle santé en ligne - Accessante.fr

    Pertinence
    112%

    Pour une meilleure maîtrise de votre budget santé en plus des tarifs de complémentaire santé il faut également porter un intérêt...

    Lire la suite

    Thèmes liés : comparatif de mutuelle complementaire sante / complementaire sante en ligne / comparateur complementaire sante / comparateur de mutuelle sante / comparatif de mutuelle en ligne

  • 0

    LES AYANTS DROIT D'UN ASSURE SOCIAL - Accessante.fr

    Pertinence
    677%

    Téléphone :

    Les informations demandées sont nécessaires pour avoir accès aux devis , vous disposez d'un droit de modification ou de suppression de ces données

    MUTUELLE SANTE - LES AYANTS DROIT D'UN ASSURE SOCIAL

    Qui est concerné pour avoir la qualité d'ayant droit d'assuré social ?

    La santé mutuelle prend en compte le statut des ayants droit d'un assuré social selon les...

    Lire la suite

    Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / ayant droit assurance deces / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d'assurance sante

  • 0

    Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire

    Pertinence
    1523%

    Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire

    Titre I : Organisation et objet du contrat collectif obligatoire

    Titre II : Prise d'effet, durée et résiliation du contrat collectif obligatoire

    Titre III : Adhésion des personnes participantes

    Titre IV : Termes de la garantie

    Titre V : Prestations

    Article 1 : Organisation du contrat collectif obligatoire

    Le présent contrat collectif...

    Lire la suite

  • 0

    Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire

    Pertinence
    1471%

    Les dispositions du contrat collectif obligatoire sont établies en fonction de la législation et de la réglementation de la sécurité sociale, notamment des bases et taux de remboursement de cet organisme en vigueur à la date d'effet du contrat collectif obligatoire. En cas de changement de la législation ou de la réglementation suscitée, l'assurance prévoyance santé conserve la...

    Lire la suite

  • 0

    LES AYANTS DROIT D'UN ASSURE SOCIAL - Accessante.fr

    Pertinence
    677%

    Téléphone :

    Les informations demandées sont nécessaires pour avoir accès aux devis , vous disposez d'un droit de modification ou de suppression de ces données

    MUTUELLE SANTE - LES AYANTS DROIT D'UN ASSURE SOCIAL

    Qui est concerné pour avoir la qualité d'ayant droit d'assuré social ?

    La santé mutuelle prend en compte le statut des ayants droit d'un assuré social selon les...

    Lire la suite

    Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / ayant droit assurance deces / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d'assurance sante

  • 0

    COMPLEMENTAIRE SANTE ASSURANCE : ACCIDENT DU TRAVAIL

    Pertinence
    664%

    COMPLEMENTAIRE SANTE ASSURANCE : ACCIDENT DU TRAVAIL

    La complémentaire santé assurance offre des garanties en cas d' accident du travail . Dans ce type d'arrêt de travail, indépendant de la volonté du salarié, la complémentaire santé assurance vise bien souvent à combler le manque à gagner du salarié durant cette période. Alors il est bon de regarder lors de la recherche d'une...

    Lire la suite

    Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie complementaire sante / assurance sante complementaire / devis assurance complementaire sante / assurance remboursement frais sante

6 Ressources