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285 articles sélectionnés
Organisme pour le registre unique des intermédiaires en ...
PertinenceL'Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) est une association loi de 1901 , sous tutelle de la direction générale du Trésor [1] . Créée en 2007, elle a pour but d'homologuer les intermédiaires en assurance, conformément à la directive 2002/92/CE du Parlement européen [2] . ORIAS désigne également le registre administré par...
Date: 2017-03-27 01:46:36
Thèmes liés : courtier assurance professionnelle / assurance de l immobilier / credit immobilier courtier assurance / formation banque assurance immobilier / courtier assurance immobilier
Compagnie d'assurances contre l'incendie — Wikipédia
PertinenceLa Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (parfois appelée « Royale-vie ») était une société française par actions au capital de 8 millions de livres, cotée à la Bourse de Paris qui fut l'une des premières en France à lancer des contrats d'assurance-vie, à la fin du XVIIIe siècle , sous...
Date: 2018-06-10 08:13:14
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance incendie / assurance d incendie / assurance contre incendie / contrat assurance incendie
Liste des mutuelles de santé en France — Wikipédia
Cet article contient une liste :
des associations...
Date: 2017-03-30 11:23:24
Thèmes liés : assurance mutuelle sante france
Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...
PertinencePrésentation
Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)
La loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, plus connue sous l'expression « Hôpital, patients, santé et territoire », abrégée en HPST et dite...
Date: 2017-03-24 02:09:03
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Indice français des prix à la consommation — Wikipédia
PertinenceIndice français des prix à la consommation
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L' indice des prix à la consommation (IPC) , calculé en France par l' Insee , mesure l'évolution du niveau moyen des prix des biens et services consommés par les ménages, pondérés par leur part dans la consommation moyenne des ménages . L'indice (105 par...
Date: 2017-03-27 04:20:55
Thèmes liés : prix d'assurance habitation / prix d une assurance
Régime fiscal en Belgique — Wikipédia
PertinenceLes droits de succession sont dus, au décès d'un habitant du Royaume, sur l'ensemble des biens composant sa succession [16] .
Ces droits sont supportés par les héritiers, légataires et/ou institués contractuels, chacun pour ce qu'il recueille.
Les taux des droits de succession sont progressifs. Ils varient en fonction (i) de valeur de l'émolument reçu par chacun des...
Date: 2017-08-15 13:48:27
Thèmes liés : droit succession assurance deces / assurance vie chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
La Capitale (entreprise) — Wikipédia
PertinenceLa Capitale assurances générales. Cela signifie également que l'organisation n'offrait plus des produits d'assurances uniquement aux employés de l'État, mais à tout le monde [5] .
Création de La Capitale groupe financier[ modifier | modifier le code ]
Après avoir créé La Capitale assurances générales, la mutuelle continua de créer des filiales, dont La Capitale immobilière MFQ...
Date: 2018-06-08 11:55:54
Thèmes liés : societe de l assurance automobile du quebec / regie de l'assurance automobile du quebec / regie de l assurance automobile du quebec / l'assurance automobile du quebec / compagnie d'assurance automobile au quebec
Garantie invalidité absolue et définitive — Wikipédia
PertinenceGarantie invalidité absolue et définitive
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La Garantie Invalidité Absolue et Définitive (IAD), également nommée Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) [1] , est équivalent à l'invalidité de 3e catégorie de la Sécurité Sociale Française. L'assuré est en PTIA lorsqu'il se trouve à la suite...
Date: 2017-08-01 21:49:21
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance perte d autonomie
Groupe Prévoir — Wikipédia
PertinenceSiège social au 19 rue d'Aumale à Paris
La Compagnie Française d'Assurances Populaires est créée le 6 avril 1910.
En 1914, alors que l'activité démarre bien avec la signature d'un contrat groupe est signé avec la Blanchisserie de Thaon, pour garantir l'avenir de la famille en cas de décès du père. La guerre éclate et l'activité de l'entreprise s'arrête jusqu'en 1919.
En 1923, la...
Date: 2017-03-27 13:44:28
Thèmes liés : assurance perte d'emploi pret immobilier societe generale / pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance lors d un pret immobilier
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
PertinenceSociété de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer pour dommages corporels tous les...
Date: 2018-01-06 23:55:43
Thèmes liés : societe de l assurance automobile du quebec / regie de l'assurance automobile du quebec / regie de l assurance automobile du quebec / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / l'assurance automobile du quebec
Centre national de gestion — Wikipédia
PertinenceIls portent le titre de professeur .
Le maître de conférences des universités - praticien hospitalier est un médecin, odontologiste ou pharmacien, plus rarement de formation scientifique exclusive, nommé pour assurer une mission de soins auprès d'un CHU en qualité d'agent du service public hospitalier, et une mission d'enseignement, de formation et de recherche auprès d'une Université ,...
Date: 2017-08-13 03:16:18
Thèmes liés : direct assurance sante
Subvention de fonctionnement du comité d'entreprise ...
PertinenceLa loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute . Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.
Ce montant constitue un minimum et non un maximum ! L'employeur peut, bien entendu, accorder un budget d'une somme plus importante par...
Date: 2017-10-03 03:56:41
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / assurance local comite d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance comite d entreprise / comite entreprise assurance
Liste des épisodes de Profilage — Wikipédia
PertinenceListe des épisodes de Profilage
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Cet article présente la liste des épisodes de la série télévisée Profilage .
Épisode 1 : Moins que rien[ modifier | modifier le code ]
Numéro de production
France : 6,76 millions de téléspectateurs (28,2 % de part d'audience) [1]
(première diffusion)
Belgique :...
Date: 2018-06-24 03:13:20
Thèmes liés : assurance contre l incendie
Indice des prix de l’assurance des particuliers — Wikipédia
PertinenceIndice des prix de l'assurance des particuliers
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L'indice des prix de l'assurance des particuliers (IPAP) constitue un indicateur de l'évolution des prix des assurances en France au cours d'un mois donné. Il dessine aussi les tendances et perspectives de ces tarifs pour les mois à venir.
Initialement...
Date: 2017-08-02 01:50:09
Assurance habitation — Wikipédia
PertinenceLa durée : Les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à l'échéance anniversaire du contrat.
Le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
la surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain) ;
Date: 2018-01-15 21:56:29
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / prix d'assurance habitation
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
PertinenceSociété de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer tous les conducteurs, passagers,...
Date: 2017-03-26 23:41:54
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile du quebec / regie de l'assurance automobile du quebec / regie de l assurance automobile du quebec
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
PertinenceSociété de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer tous les conducteurs, passagers,...
Date: 2017-03-23 20:55:42
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile du quebec / regie de l'assurance automobile du quebec / regie de l assurance automobile du quebec
Carte européenne d'assurance maladie — Wikipédia
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Carte européenne d'assurance maladie
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) est un document permettant à un ressortissant européen de bénéficier des soins dans un autre État membre que le sien.
Elle remplace depuis le 1er juin 2004 [1] , avec généralisation progressive jusqu'au 31 décembre 2005, les formulaires :
E110 (transporteurs...
Date: 2017-10-26 02:20:21
Thèmes liés : carte professionnelle assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
MMA (assurance) — Wikipédia
Pertinence7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)
1 864 points de vente.
3,3 millions de sociétaires.
7,5 millions de contrat
marge de solvabilité : 312,1 %
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le réseau...
Date: 2017-12-22 19:20:23
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de l assurance automobile / assurance contre l incendie / l'assurance automobile est elle obligatoire
Établissement d'assurance contre l'incendie et les ...
PertinenceÉtablissement d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels du canton de Vaud
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L'établissement d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels du canton de Vaud, plus communément appelé établissement cantonal d'assurance ou ECA, est une institution vaudoise de droit public...
Date: 2017-10-06 14:28:12
Thèmes liés : assurance contre l incendie / traite d assurance incendie / assurance d incendie / assurance contre incendie / assurance vehicule d'entreprise
Liste des mutuelles de santé en France — Wikipédia
Cet article contient une liste :
des associations...
Date: 2017-03-30 11:23:24
Thèmes liés : assurance mutuelle sante france
Contrat de transport — Wikipédia
PertinenceLe contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2017-03-28 20:16:15
Thèmes liés : contrat d'assurance voiture / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance en ligne / pas d assurance voiture
Mondial Assistance — Wikipédia
Mondial Assistance appartient à Allianz Global Assistance, leader international de l'assurance voyage et de l'assistance qui anime un réseau de 400 000 prestataires et de 180 correspondants. 250 millions de personnes sont bénéficiaires de ces services soit 4 % de la population mondiale [2] . [réf. insuffisante]
Mondial Assistance compte aujourd'hui environ 1 650 salariés en France (Paris, région parisienne, Le Mans) En 2013, plus de 1,8 million de dossiers d'assistance ont été...
Date: 2017-10-06 14:01:27
Thèmes liés : mondial assistance assurance sante / assistance assurance sante
Histoire de Montréal — Wikipédia
PertinenceOrigine du nom[ modifier | modifier le code ]
La ville de Montréal tient son nom de l' �?le de Montréal , qui fut ainsi nommée en raison du mont Royal , la montagne au centre de l'�?le. En effet, en 1535 , l'explorateur Jacques Cartier avait nommé la montagne Mons realis (mont Royal). En 1556 , le géographe Italien Giovanni Battista Ramusio fit la traduction de Mont Royal à Monte Reale...
Date: 2017-03-26 21:33:30
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation montreal
Langues étrangères appliquées — Wikipédia
Langues étrangères appliquées
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La filière de langues étrangères appliquées (LEA) [1] existe dans la plupart des universités françaises du secteur lettres et humanités. Elle propose notamment des cursus de premier cycle (licence) et de second cycle (master), de niveau BAC +3 et BAC +5. Cette filière de l'...
Date: 2017-03-27 00:32:18
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance
École supérieure de commerce et de management — Wikipédia
École supérieure de commerce et de management
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un catalogue de vente, un dépliant publicitaire ou une offre commerciale
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Modifiez l'article pour aider à le...
Date: 2017-08-14 11:06:07
Thèmes liés : controle gestion et entreprise assurance
Affaire Perruche — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Perruche (homonymie) .
Affaire Perruche
Nicolas Perruche contre Caisse primaire d'assurance maladie de l'Yonne
Nicolas Perruche : enfant né handicapé
Détails juridiques
Droit de la santé , Droit de la responsabilité
Entraina un changement de législation (Art. 1 de la loi du 4 mars 2002 dite « loi anti-Perruche » devenu par la loi du 11...
Date: 2018-01-15 21:30:55
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable
Organisme pour le registre unique des intermédiaires en ...
PertinenceL'Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) est une association loi de 1901 , sous tutelle de la direction générale du Trésor [1] . Créée en 2007, elle a pour but d'homologuer les intermédiaires en assurance, conformément à la directive 2002/92/CE du Parlement européen [2] . ORIAS désigne également le registre administré par...
Date: 2017-03-27 01:46:36
Thèmes liés : courtier assurance professionnelle / assurance de l immobilier / credit immobilier courtier assurance / formation banque assurance immobilier / courtier assurance immobilier
Compagnie d'assurances contre l'incendie — Wikipédia
PertinenceLa Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (parfois appelée « Royale-vie ») était une société française par actions au capital de 8 millions de livres, cotée à la Bourse de Paris qui fut l'une des premières en France à lancer des contrats d'assurance-vie, à la fin du XVIIIe siècle , sous...
Date: 2018-06-10 08:13:14
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance incendie / assurance d incendie / assurance contre incendie / contrat assurance incendie
Carte de professionnel de santé — Wikipédia
PertinenceLa Carte de Professionnel de Santé (CPS) est une carte à puce utilisée en France afin d'assurer la confidentialité de l'accès aux données personnelles dans le cadre des applications de santé communicantes. Elle est délivrée par le GIP ASIP Santé à chaque professionnel de santé qui en fait la demande.
Contenu des cartes[ modifier | modifier le code ]
Aujourd'hui les Cartes de...
Date: 2017-08-09 22:50:24
Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / carte professionnelle assurance maladie / assurance des professionnelle de la sante / carte professionnelle assurance / contrat d'assurance sante
Éclairage public — Wikipédia
PertinenceEn France[ modifier | modifier le code ]
Le Grenelle de l'environnement a introduit la notion de pollution lumineuse , et l'article 173 de la loi « Grenelle 2 » (12 juillet 2010) renforce les conditions de fonctionnement des installations lumineuses, en introduisant dans le droit de l'environnement la prévention des nuisances lumineuses [41] , et un objectif d'économie d'énergie, en...
Date: 2018-01-07 00:29:27
Thèmes liés : cout d assurance voiture
Colissimo — Wikipédia
PertinenceColissimo est le service de livraison de colis aux particuliers de la Poste française .
La gamme de services propose des services d'emballages prêts à expédier d'affranchissement aux guichets et sur internet.
Engagements de La Poste[ modifier | modifier le code ]
Présentation du colis au domicile sous 48 h (2 jours ouvrables ). Ce délai est garanti [1] , [2] .
Colis qui peut être...
Date: 2017-05-14 04:43:29
Thèmes liés : contrat d assurance vie en ligne
Épargne handicap — Wikipédia
PertinenceDéfinition[ modifier | modifier le code ]
L' assurance-vie profite d'une fiscalité intéressante qui en fait déjà et, depuis de nombreuses années, le placement préféré des Français.
Pour les personnes handicapées n'ayant pas encore liquidé leurs droits à la retraite, le législateur a apporté à l'assurance vie certaines spécificités fiscales et de fonctionnement ayant pour...
Date: 2017-03-27 03:08:14
Thèmes liés : carte professionnelle assurance vie / assurance vie professionnelle / montant autorise assurance vie
KBC (groupe financier) — Wikipédia
Pertinence1998 : naissance, développement[ modifier | modifier le code ]
KBC Bancassurance Holding est issue de la fusion, en 1998 de la Kredietbank, ABB-assurances et la Banque CERA (Kredietbank, ABB Insurance, CERA Bank), toutes détenues par Almanij.
En mars 1999, KBC bénéficie d'un prêt de 99 millions d'euros de la part de la banque européenne d'investissement pour soutenir des investissements de...
Date: 2017-05-13 19:07:13
Thèmes liés : assurance pret banque accord
Lesieur (entreprise) — Wikipédia
PertinenceCet article contient une ou plusieurs listes .
(avril 2012)
Le texte gagnerait à être rédigé sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture.
L'entreprise voit le jour en 1908 à Coudekerque-Branche dans l'agglomération de Dunkerque , avec la construction de sa première usine de production d'huile, sous le nom d'« Huileries Georges Lesieur ». Son fondateur,...
Date: 2017-10-05 07:55:10
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance
Wafa Assurance — Wikipédia
Pertinence(janvier 2015)
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Pour les articles homonymes, voir Wafa .
Wafa Assurance
, La Société Nouvelle d'Assurances (SNA) reprendra quelques mois plus tard les portefeuilles des délégations de deux compagnies d'assurances anglo-saxonnes, Saint-Paul Fire...
Date: 2017-03-27 13:46:04
Thèmes liés : groupe mutuel assurance
Responsabilité contractuelle en France — Wikipédia
PertinenceSynonyme de préjudice au sens le plus courant. Il ouvre droit à réparation s'il est certain, direct, et de plus, en matière contractuelle, prévisible.
D'autres auteurs l'assimilent plutôt au fait générateur de la lésion , le préjudice en étant seulement la conséquence.
Article détaillé : Fait générateur de responsabilité .
Il faut dans un premier temps prouver l'existence de...
Date: 2017-05-13 00:32:48
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités ...
PertinenceLa Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) est une caisse de retraite pour les agents de la fonction publique fondée en 1945. Elle couvre aujourd'hui plus de deux millions d'agents issus de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.
Les caisses de retraite avant 1945[ modifier | modifier le code ]
La première idée...
Date: 2017-03-27 02:13:44
Thèmes liés : agent d'assurance habitation