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285 articles sélectionnés
Fonctionnement et organisation de l'entreprise — Wikipédia
PertinenceLes formes d'organisation (ou structure) d'une entreprise définissent la façon dont est découpé et coordonné le travail au sein d'une entreprise [1] , et le mode de fonctionnement qui en découle. Cette organisation varie considérablement d'une entreprise à l'autre [2] , [3] ,
Les paramètres qui expliquent cette diversité sont eux-mêmes nombreux et leurs combinaisons multiples...
Date: 2017-08-12 23:31:32
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / contrat d'assurance pour entreprise / assurance retraite chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Assurance maladie — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2018-02-12 22:56:44
Auto-école — Wikipédia
PertinenceÉpreuves[ modifier | modifier le code ]
Examen théorique : 40 questions (35 réponses justes pour obtenir son E.T.G : Examen Théorique Général)
L'auto-école est dans l'obligation d'évaluer l'élève avant le début de la formation. Pour la formation théorique visant à l'obtention de l'examen du code de la route, la formation à l'auto-école s'effectue le plus souvent grâce à des DVD...
Date: 2017-05-13 07:45:36
Thèmes liés : societe de l assurance automobile du quebec / societe de l'assurance auto du quebec / societe de l assurance auto du quebec / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / l'assurance automobile du quebec
Agence régionale de santé — Wikipédia
Pertinence1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [7] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [8] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-05-13 08:58:13
Thèmes liés : comite d entreprise direct assurance / agence assurance sante / contrat assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / prise en charge assurance comite d'entreprise
Stratégie de communication — Wikipédia
PertinenceEffet sur les ventes beaucoup plus fort que celui de la publicité
Effet mesurable
Limitation dans le temps, de la « baisse » du prix
Possibilité de cibler le lieu et le moment
Gêne le concurrent (occupation de l'espace)
Peut dégrader la marque
Augmente la sensibilité des consommateurs au prix
Coût réel pouvant être très important
Faible créativité
Facilement contrée par la...
Date: 2017-09-20 16:18:22
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
SSQ Groupe financier — Wikipédia
PertinenceLa Loi sur les assurances de 1974 modifie le statut de SSQ pour en faire une compagnie mutuelle d'assurance sur la vie [6] . À la fin des années 1970, des assemblées régionales sont instituées et des délégués régionaux sont élus afin de représenter leur groupe à l'assemblée générale annuelle. L'actif de l'entreprise dépasse les 100 M$ dès 1979. SSQ ajoute les prêts...
Date: 2017-10-05 14:44:41
Bpifrance — Wikipédia
PertinenceBpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2018-06-24 03:13:17
Thèmes liés : comite d entreprise direct assurance / prise en charge assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / assurance local comite d'entreprise / assurance comite d entreprise
Droit des assurances — Wikipédia
PertinenceLe droit des assurances est le droit qui régit les relations entre les assurés et les assureurs.
Ces relations passent notamment par l'étude du contrat d'assurance (ou police d'assurance) qui précise les garanties offertes par l'assureur.
L'assurance est un mécanisme contractuel qui permet de faire garantir par une partie (l'assureur) un événement...
Date: 2017-03-30 08:52:12
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / police d assurance incendie / contrat d assurance incendie
Plus-value — Wikipédia
PertinenceL'impôt sur les plus-values[ modifier | modifier le code ]
Une plus-value effectivement réalisée est généralement soumise à un impôt sur les plus-values. Les régimes de taxation sont différents en fonction des actifs cédés et peuvent évoluer chaque année en fonction de la Loi de Finance. Les paramètres susceptibles de varier sont : le mode de calcul de l'impôt et son assiette, le...
Date: 2018-01-08 02:18:42
Thèmes liés : assurance d un bien immobilier / estimation d assurance / taux d assurance immobilier
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
PertinenceLes mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2017-03-27 00:50:43
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / assurance maladie complementaire sante
Autopartage — Wikipédia
PertinencePrincipes[ modifier | modifier le code ]
L'autopartage est une initiative communautaire, commerciale ou publique, ou élaborée comme partenariat public privé
Il permet de mettre à disposition à des utilisateurs finaux un ou des véhicules adaptés à leurs besoins.
Ce principe peut s'appliquer principalement de deux façons différentes :
L'autopartage comme coopérative de moyens[ modifier...
Date: 2017-03-29 14:55:46
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / l assurance auto
Carte verte (automobile) — Wikipédia
PertinenceCertificat d'assurance d'un radar de contrôle routier déplaçable.
Une carte verte se compose de deux volets :
le certificat d'assurance, coupon apposé sur le pare-brise ;
la carte verte ou attestation d'assurance où figurent les informations sur le souscripteur et la compagnie d'assurance.
Sur la carte verte doivent figurer les coordonnées du souscripteur du contrat et l'entreprise...
Date: 2017-03-30 10:39:10
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance automobile / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance d'automobile
Cheval fiscal — Wikipédia
Pertinence{\displaystyle {\text{RAC h.p.}}={\frac {2}{5}}D^{2}n}
où D est le diamètre (ou l'alésage) du cylindre en pouces et n est le nombre de cylindres [8]
La formule se calcule à partire de la surface du piston (elle dépend donc de l'alésage). Le facteur 2/5 tient compte de caractéristiques communes aux moteurs de l'époque, comme la pression moyenne dans le cylindre de 90psi (6,2 bar) et une...
Date: 2017-03-27 00:00:58
Thèmes liés : prix de l assurance voiture / contrat d'assurance voiture / prix d'assurance voiture / prix d une assurance voiture / l assurance voiture
Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...
PertinenceRègles et procédure[ modifier | modifier le code ]
La rupture conventionnelle doit être précédée d'au moins un entretien entre l'employeur et le salarié. Celui-ci peut se faire assister par une personne de son choix appartenant à l'entreprise. En cas d'absence de représentants du personnels, il peut se faire accompagner d'un conseiller du salarié qu'il choisit sur une liste arrêtée...
Date: 2017-03-30 11:29:26
Thèmes liés : contrat assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Groupama — Wikipédia
Pertinence(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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En 2001, Groupama décide d'élargir sa gamme à l'offre bancaire. La même année, des schémas de regroupement des Caisses Régionales sont réalisés et un projet d'ouverture du...
Date: 2017-03-27 13:43:52
Thèmes liés : devis assurance vie groupama / devis d assurance en ligne / devis d assurance / vente ligne assurance vie / devis assurance vie tunisie
Xavier Bertrand — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Bertrand .
Xavier Bertrand
(1 an, 7 mois et 10 jours)
Prédécesseur
(2 ans, 8 mois et 17 jours)
(5 ans, 3 mois et 10 jours)
(1 an, 5 mois et 26 jours)
(1 an, 11 mois et 12 jours)
Prédécesseur
(1 an, 7 mois et 28 jours)
(1 an, 9 mois et 24 jours)
(1 an et 2 mois)
Date: 2017-08-14 21:20:34
Thèmes liés : assurance sante a l'etranger / estimation d assurance / assurance d un logement
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
PertinenceSociété de l'assurance automobile du Québec
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les...
Date: 2017-03-26 23:41:54
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe de l assurance automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / regie de l'assurance automobile du quebec / regie de l assurance automobile du quebec
Résiliation des contrats en France — Wikipédia
PertinenceRésiliation des contrats en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En droit , la résiliation est le fait de rompre les effets d'un contrat de prestation de service à partir d'une date donnée sans annuler ce qui a déjà été exécuté, contrairement à la résolution qui efface les effets du contrat à son origine. Il existe trois types de...
Date: 2017-05-13 11:44:21
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Permis de conduire — Wikipédia
PertinencePremière phase[ modifier | modifier le code ]
Pour obtenir son permis de conduire dans les catégories A et B, il faut être âgé de 18 ans et capable de discernement [ réf. souhaitée] . Dans un premier temps, il faut suivre 10 heures de cours de premiers secours et obtenir une attestation de réussite. Ensuite, il faut passer l'examen théorique ( code de la route ) qui comprend 50...
Date: 2017-03-28 20:09:10
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / pas d assurance voiture / changement assurance jeune conducteur / assurance automobile jeune conducteur ligne / assurance jeunes conducteurs
Affaire de l'amiante en France — Wikipédia
PertinenceAffaire de l'amiante en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Le terme médiatique
scandale de l'amiante
désigne le délai entre la prise de conscience en France d'abord dans les années 1970 [1] , puis dans les années 1990 [2] , [3] du problème sanitaire causé par l'exposition à l' amiante et le délai de réaction des pouvoirs publics, confrontés au lobbying des...
Date: 2017-10-25 03:23:54
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / prise en charge assurance comite d'entreprise / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance maladie professionnel de sante telephone
Assurance-groupe — Wikipédia
PertinenceLe contrat d'assurance de groupe est défini par l'article L.141-1 du Code des Assurances [note 1] . Ces garanties sont complémentaires aux prestations servies par la Sécurité Sociale : Frais de santé ou mutuelle, Prévoyance, Retraite.
Le contrat est composé d'un ensemble de prestations communes ou base ou socle du groupe désigné. Il existe deux types de contrats :
Le contrat collectif...
Date: 2017-03-30 08:56:50
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
Économie du Maroc — Wikipédia
PertinenceLe sable de silice : Depuis 2006, avec Traspex
Secteur secondaire
Sucrerie de Sidi Bennour.
Depuis l'indépendance, le Maroc s'est lancé dans d'importants investissements pour développer et doter le pays d'infrastructures industrielles de bases. Le secteur industriel représente près de 28 % du PIB [58] . Longtemps dominé par les industries agro-alimentaires , du textile et du cuir , le...
Date: 2017-03-29 18:08:28
Thèmes liés : l'assurance automobile au maroc / marche de l assurance automobile en france / l'assurance automobile en france / l'assurance automobile en algerie / societe de l assurance automobile
Fonds de placement — Wikipédia
PertinenceEn France, les formes juridiques de ces fonds sont diverses et souvent très spécifiques :
OPCVM (Organisme de placement collectif en valeurs mobilières)
SICAV (Société d'investissement à capital variable)
FCP (Fonds commun de placement)
FCPE (Fonds commun de placement d'entreprise)
FCPR (Fonds commun de placement à risques) [1]
FIP (Fonds d'investissement de proximité [2] )
FCPI (Fonds...
Date: 2017-08-09 20:57:14
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / placement entreprise assurance
Assurance maladie — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2017-10-05 15:45:25
Liste de banques par pays — Wikipédia
PertinenceListe de banques par pays
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}}...
Date: 2017-03-26 23:30:59
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance automobile caisse d'epargne / credit mutuel assurance entreprise / assurance du credit mutuel / societe d assurance automobile
Maison de retraite — Wikipédia
Définitions[ modifier | modifier le code ]
Le terme maison de retraite est lui-même remplacé par d'autres synonymes car il est vrai que si la plupart des personnes âgées sont des retraités, elles sont rarement hébergées en maison de retraite dès leur départ à la retraite en France . Pour les francophones, la notion de retraite évoque le retrait du monde actif et peut avoir une...
Date: 2017-03-27 14:20:42
Thèmes liés : assurance perte d autonomie / assurance maison de retraite / maison de l assurance
Formation continue en France — Wikipédia
Pertinencerelative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2017-03-27 03:22:57
Thèmes liés : prise en charge assurance comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / contrat assurance comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance
MMA (assurance) — Wikipédia
Pertinence7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)
1 864 points de vente.
3,3 millions de sociétaires.
7,5 millions de contrat
marge de solvabilité : 312,1 %
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le réseau...
Date: 2018-06-09 18:21:20
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de l assurance automobile / assurance contre l incendie / l'assurance automobile est elle obligatoire
Couverture maladie universelle — Wikipédia
PertinenceHistorique[ modifier | modifier le code ]
La CMU (CMU de base) et la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ont été votées dans le cadre de la loi du 27 juillet 1999 sous le gouvernement de Lionel Jospin, à l'initiative de Martine Aubry qui reprit pour l'essentiel les conclusions d'un travail de recherche mené par ATD Quart Monde [2] . L'un des principaux rapporteurs de cette...
Date: 2017-05-12 23:51:01
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance maladie complementaire sante / devis gratuit d assurance / tarif assurance maladie / assurance maladie sante
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Pollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-08-12 23:58:19
Thèmes liés : appel d'offre voiture assurance / contrat d assurance en cas de deces / offre d'assurance voiture / offre d assurance voiture / contrat d'assurance pour entreprise
Assurance au kilomètre — Wikipédia
L'assurance au kilomètre permet d'avoir plus de choix pour les consommateurs sur le type d'assurance automobile disponibles à l'achat.
Les avantages sociaux : pour l'accessibilité à une assurance abordable pour les jeunes conducteurs - plutôt que de payer pour ses pairs irresponsables, avec ce type d'assurance des conducteurs jeunes paient pour leur façon de conduire.
Plus d'incitation à...
Date: 2018-02-11 00:22:20
Thèmes liés : contrat d'assurance auto jeune conducteur / assurance au kilometre jeune conducteur / marche de l assurance automobile en france / societe de l assurance automobile / l'assurance automobile en france
Assurance maladie — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2018-02-12 22:56:44
Types de crédits bancaires — Wikipédia
PertinenceTypes de crédits bancaires
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les types de crédits bancaires sont les crédits qui englobent les diverses activités de prêt d'argent par les banques commerciales.
Tous les calculs de crédits, à l'exception des échelles d'intérêt sur un découvert en compte courant et de rares crédits revolving, adoptent...
Date: 2017-03-28 12:13:03
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / taux d'assurance pret immobilier 2014 / taux d'assurance pret consommation / taux d'assurance pret immobilier / pret immobilier taux d assurance
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail ...
PertinenceGarantie incapacité de travail/invalidité de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les garanties incapacité de travail et invalidité désignent des prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l'arrêt du travail en cas d'incapacité ou d'invalidité de travail. Elles sont versées par l'...
Date: 2017-05-13 08:35:45
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Glass-Steagall Act — Wikipédia
PertinenceL'application tardive du principe de séparation des pouvoirs[ modifier | modifier le code ]
Selon Nicolas J. Firzli du Forum Mondial des Fonds de Pension , « le concept de stricte séparation des pouvoirs plonge ses racines dans la culture politique anglo-saxonne de la fin du XVIIe siècle [1] fondée sur une lecture toute calviniste des prescriptions édictées par L' Ancien Testament ....
Date: 2017-08-12 23:04:59
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / taux d assurance pret / devis d assurance
Swiss Life — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
L'établissement Rentenanstalt a été fondé en 1857 par Conrad Widmer à Zurich sous le nom initial de Caisse de Rentes Suisse, puis Société suisse d'Assurances générales sur la vie humaine. Cependant, c'est le nom allemand de Rentenanstalt (allemand pour « établissement de pension ») qui s'imposera en Suisse romande et Société Suisse en France.
�? ses débuts, l'entreprise est dépendante de son partenaire bancaire Crédit Suisse présidé par Alfred Escher , que...
Date: 2017-03-30 09:45:49
Thèmes liés : assurance vie sante retraite / credit assurance sante vie / assurance mutuelle sante france / compagnie d'assurance auto et habitation / assurance sante retraite
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
PertinenceParmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-15 12:23:55
Thèmes liés : tarif d assurance / prix d une assurance / taux d'assurance pret consommation / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Assurance maladie en Suisse — Wikipédia
Organisation[ modifier | modifier le code ]
Il existe en Suisse plusieurs dizaines de caisses d'assurance-maladie qui sont toutes des sociétés privées. Le nombre de caisse maladie se réduit chaque année par concentration autour de quelques groupes. Les 10 groupes les plus importants concentrent plus de 80% des assurés. Contrairement à l'assurance accident, il n'existe pas de caisse maladie...
Date: 2017-03-30 09:18:22
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail ...
PertinenceLes caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) sont des organismes du régime général sécurité sociale de France métropolitaine ayant une compétence régionale. Les Carsat ont succédé, au
1er juillet 2010
, aux caisses régionales d'assurance maladie (Cram). Les Carsat exercent leurs missions dans les domaines de l' assurance vieillesse et de l'assurance des risques...
Date: 2017-03-26 23:33:24
Thèmes liés : caisse assurance retraite sante travail / assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie professionnel sante / tarif d assurance / devis d assurance
Ascenseur — Wikipédia
PertinenceUn ascenseur est un transport vertical assurant le déplacement en hauteur.
Les dimensions, la construction et le contrôle en temps réel pendant l'usage des ascenseurs permettent l'accès sécurisé des personnes.
L'ensemble du dispositif des guides, moteur, mécanique et câbles est installé le plus souvent dans une trémie ou gaine rectangulaire verticale fermée ou parfois semi-fermée...
Date: 2018-02-12 08:05:01
Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques
Contrat de capitalisation — Wikipédia
PertinenceUn contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d'un contrat d' assurance-vie , avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de simples déclinaisons de contrats d'assurance-vie déjà existants.
Fiscalité[ modifier | modifier le code ]
La fiscalité des contrats de...
Date: 2017-03-26 23:51:19
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie en cas de deces / contrat d assurance en cas de deces / fiscalite deces contrat assurance vie / contrat d assurance deces / contrat d'assurance pour entreprise
Diagnostic immobilier — Wikipédia
PertinenceLe diagnostic Amiante[ modifier | modifier le code ]
L' amiante est un matériau fortement cancérigène qui est interdit d'utilisation en France depuis 1997. Il est encore aujourd'hui responsable de nombreux cancers et maladies professionnels. Il ne faut absolument pas rechercher de l'amiante sans avoir été formé et sans porter les équipements de protection nécessaire. Pour lutter contre le...
Date: 2017-03-27 01:15:13
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance / assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / assurance diagnostic immobilier / attestation d'assurance logement
Médecine du travail — Wikipédia
PertinenceEn Espagne[ modifier | modifier le code ]
La loi 31/1995, du 8 novembre 1995, sur la prévention des risques au travail (BOE numéro 269, du 10 novembre 1995) transpose la directive européenne 89/391/CEE, relative à l'application des mesures pour promouvoir l'amélioration de la sécurité et la santé des travailleurs. Cette loi établit les principes généraux relatifs à la prévention des...
Date: 2017-08-15 21:18:16
Thèmes liés : assurance professionnelle medecin du travail / comite d entreprise direct assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance local comite d'entreprise
Franchise (assurance) — Wikipédia
PertinenceFonction[ modifier | modifier le code ]
Les franchises ont différents rôles. Suivant les cas, elles permettent à l'assureur de supprimer les petits sinistres qui coûtent plus cher en frais de gestion qu'en indemnisation, de diminuer l' aléa moral , l'assuré continuant à subir une perte en cas de sinistres, de diminuer son risque de ruine, en se protégeant contre un sinistre exceptionnel....
Date: 2017-03-26 23:04:41
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / estimation d assurance
Expatrié — Wikipédia
PertinenceL'expatriation professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Du point de vue de la protection sociale (et non fiscal), il faut distinguer "expatrié" et "détaché".
Le travailleur détaché part travailler à l'étranger pour une durée limitée : l'affectation est au maximum de 36 mois, renouvelable une fois [ réf. souhaitée] ; il reste affilié au régime de Sécurité sociale de son...
Date: 2017-03-29 13:40:24
Thèmes liés : assurance sante a l'etranger / contrat assurance vie entreprise
Natixis — Wikipédia
PertinenceNatexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]
En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .
En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...
Date: 2017-03-29 19:32:14
Thèmes liés : assurance entreprise banque populaire / assurance groupe dirigeant d'entreprise / management des entreprise de l assurance / comite d'entreprise bpce assurances / assurance entreprise banque nationale
Responsabilité du banquier dispensateur de crédit — Wikipédia
PertinenceResponsabilité du banquier dispensateur de crédit
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La responsabilité civile des prêteurs et des distributeurs bancaires, dispensateurs de crédits constitue un élément central dans la sécurité de ce marché de masse.
Élément essentiel de la protection des consommateurs, elle est souvent recherchée.
Les établissements de crédit (les...
Date: 2017-05-13 09:45:51
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance credit immobilier caisse d'epargne / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Invalidité en France — Wikipédia
PertinenceCatégories d'invalidité[ modifier | modifier le code ]
Première catégorie : la pension est égale à 30 % du salaire annuel moyen (calculée sur les dix meilleures années de travail). Cette pension est compatible avec une activité salariée légère.
Deuxième catégorie : la pension est égale à 50 % du salaire annuel moyen. Elle est a priori incompatible avec une activité...
Date: 2017-03-27 00:53:22
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Fédération nationale de la mutualité française — Wikipédia
PertinenceFédération nationale de la mutualité française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(Fédération nationale de la mutualité française)
Devise : « Vos mutuelles unies pour une société plus solidaire »
La Fédération nationale de la Mutualité Française (FNMF) regroupe la majorité des mutuelles de santé existant en France. Elle a été créée en...
Date: 2018-01-08 02:19:30
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance mutuelle sante france / assurance sante privee en france / assurance complementaire sante france / assurance sante en france
Vente en viager d'un bien immobilier en France — Wikipédia
PertinenceVente en viager d'un bien immobilier en France
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Le viager est une forme de vente immobilière : une personne généralement âgée vend sa maison en contrepartie d'une rente viagère, en conservant, éventuellement, le droit d'y rester vivre. Le vendeur, aussi appelé crédirentier, bénéficie dans ce cas d'un...
Date: 2017-10-05 06:40:07
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Taux effectif global — Wikipédia
PertinenceLe taux effectif global a été mis en place afin de permettre aux emprunteurs de comparer sur une seule et même base les propositions de crédit effectuées par des établissements de crédits différents et aux caractéristiques différentes [3] .
Remarque : l'indication du TEG est obligatoire lors d'une proposition (offre) de crédit immobilier ou pour une publicité à propos d'un...
Date: 2017-03-26 21:41:39
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